Détail de l'auteur
Auteur Dominique Mougenot (1961-....)
Biographie :
Avocat. Juge au tribunal de l'entreprise du Hainaut.
Membre du comité de rédaction des revues : Revue Générale de Droit Civil (R.G.D.C.), Revue de droit judiciaire et de la preuve (R.D.J.P.)et Ius & actores Ancien collaborateur du projet "Phenix" du S.P.F. Justice. Licence en droit de l'UCL depuis juin 1984 Cours d'été d'introduction au droit anglais à la City of London Polytechnic en août 1984 |
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Livre
Papier et numériqueDroit judiciaire, Tome 2Procédure civile. Volume 1. Principes directeurs du procès civil ; Compétence, action, instance, jugement
Georges de Leval 2e éd. Bruxelles : Larcier 2021 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège 1066 p.Ce tome 2 du "Droit judiciaire", faisant suite au tome 1er décrivant les Institutions judiciaires, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes la nouvelle procédure civile. Ce volume comporte huit titres allant de l’action en ju...Livre
Papier et numériqueDroit judiciaire, Tome 2Procédure civile. Volume 3. Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes ; Arbitrage, médiation et droit collaboratif ; Procédure électronique
Georges de Leval 2e éd. Bruxelles : Larcier 2021 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège 520 p.Le troisième volume du présent ouvrage commence par son titre 10, dans lequel Frédéric Georges, étudie les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes. Le premier chapitre est consacré aux notions générales et...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Nouvelle édition 2021-2022 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; II-A X, 755 p.La nouvelle édition du livre IIA consacrée à l'instance est une œuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judiciair...Livre
Papier et numériqueFlorence George Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Unité de droit des obligations de la Faculté de droit de Namur 706 p.Une vision globale et cohérente des principes applicables aux confins du droit civil et du droit pénal. Bien que la responsabilité civile et la responsabilité pénale poursuivent des objectifs distincts, elles entretiennent des relations étroites....Livre
Papier et numériqueRegards croisés de juristes, philosophe, historien, sociologue et praticiens des MARC. Colloques, articles, ouvrages... de nombreuses ressources renseignent sur les modes de gestion des conflits, qu’ils soient reconnus par le droit ou, bien plus ...Livre
Papier et numériqueDominique Mougenot 2e éd. Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 0 325 p.Le présent ouvrage tente de faire le tour de notre système judiciaire en matière civile, en faisant état de ses tendances actuelles, tant sur le plan légal que doctrinal ou jurisprudentiel. Il s’agit d’une synthèse, qui se veut claire et didactiqu...Livre
Papier et numériqueDepuis 2015, les lois pots-pourris occupent le devant de la scène. L’actualité législative était si dense qu’elle monopolisait tous les colloques, faisant presque oublier que le droit judiciaire ne se réduisait pas à ces nouveautés. Le présent ou...Livre
Papier et numériqueDominique Mougenot 2e éd. Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Les manuels pratiques 308 p.Le présent manuel est le support de la formation en expertise judiciaire organisée conjointement par l’Université catholique de Louvain, l’Université de Namur et l’Université Saint-Louis − Bruxelles. Il s’adresse aux experts judiciaires, à ceux q...Livre
Papier et numériqueDominique Mougenot Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2019 coll. Commission Université-Palais ; 193 300 p.Un panorama complet des nouvelles dispositions. Le Code civil nouveau est arrivé. Mais il ne comporte encore qu'un seul livre : le livre 8, consacré au droit de la preuve. Sans être une révolution, ce livre intègre les acquis récents de la juri...Livre
Papier et numériqueDominique Mougenot Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. La réforme du Code civil = De hervorming van het burgelijk Wetboek XX, 78 p.En 2019, le Code civil aura exactement 215 ans. Depuis de nombreuses années, le Code civil est un instrument indispensable à tout praticien du droit. Ou plutôt : était, car en deux cents ans, la société a fondamentalement changé. Aujourd’hui aus...Livre
Papier et numériqueHakim Boularbah Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2018 coll. Commission Université-Palais ; 183 424 p.Un ouvrage incontournable pour tous les praticiens : avocats, magistrats, huissiers,... À peine la loi "pot-pourri I" du 19 octobre 2015 connaissait-elle ses premières applications, que les lois "pot-pourri III" (4 mai 2016), "pot-pourri IV" (25 ...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Nouvelle édition 2018-2019 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; II-A XI, 723 p.La nouvelle édition du livre IIA consacrée à l’instance est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes du Code judiciair...Livre
PapierL'assurance. Ses échanges formatés. Ses documents contraignants. Chacun se plaît à le croire... Un livre pratique à consulter d'urgence pour éviter de baser ses assurances sur un château de cartes bâti sur du sable. Quotidiennement, les auteurs s...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Nouv. éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 2-A X, 528 p.Livre
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PapierDominique Mougenot Bruxelles : Bruylant 2016 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit judiciaire. Droit judiciaire 98 p.Si les dispositions du Code judiciaire relatives à l'expertise sont souvent commentées et ont fait l'objet d'ouvrages dans les deux langues, les autres mesures d'instruction ont parfois tendance à passer au second plan. Ce traité est l'occasion de...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval Nouv. éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2014 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 2B IX, 375 p.Livre
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Papier et numériqueDominique Mougenot 4e éd. Bruxelles : Larcier 2012 coll. Répertoire notarial. Tome IV. Les obligations. Tome IV. Les obligations ; livre 2 458 p.Comment prouver en matières civile et commerciale la naissance, la modification et l'extinction des droits et obligations ? L'ouvrage analyse les articles 1315 à 1369 du Code civil en tenant compte des développements importants de l'informatique. ...Livre
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