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La nouvelle collection a pris son envol en 2008 avec la publication, sous la coordination de Monsieur Dominique Mougenot, du livre consacré à "l'instance" (II, A), lequel est maintenant mise à jour.
La structure est celle du Code judiciaire. Chaque article est reproduit et suivi des résumés de la jurisprudence, la plus significative, classée par ordre hiérarchique de juridictions et de manière chronologique. Ces synthèses jurisprudentielles sont, en règle, annotées en faisant référence à la doctrine pertinente.
Cette nouvelle édition est une œuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un instrument de travail performant lui permettant de la manière la plus actuelle, la plus accessible et la plus complète, d'être informé de l'état actuel du droit judiciaire en situant chaque texte dans son contexte jurisprudentiel et doctrinal.
La structure est celle du Code judiciaire. Chaque article est reproduit et suivi des résumés de la jurisprudence, la plus significative, classée par ordre hiérarchique de juridictions et de manière chronologique. Ces synthèses jurisprudentielles sont, en règle, annotées en faisant référence à la doctrine pertinente.
Cette nouvelle édition est une œuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un instrument de travail performant lui permettant de la manière la plus actuelle, la plus accessible et la plus complète, d'être informé de l'état actuel du droit judiciaire en situant chaque texte dans son contexte jurisprudentiel et doctrinal.
