Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur
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PapierAurélien Vandeburie Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2008 coll. Bibliothèque de droit administratif ; 8 XIV, 266 p.Livre
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PapierPascale Lecocq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2008 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 9 XVII, 342 p.Livre
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PapierMichel Herbiet Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2008 coll. Bibliothèque de droit administratif ; 7 XIII, 224 p.Livre
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PapierCentre d'information du révisorat d'entreprises Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2008 coll. Centre d'information du révisorat d'entreprises ; 2, 2008 XXII, 238 p.Livre
PapierPieter Dirck G. Caboor Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2008 coll. Actualia publiekrecht ; 1 XII, 216 p.Livre
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PapierSophie Stijns Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2007 coll. Groupe de recherche en droit des obligations ; 2 VII, 263 p.Livre
PapierPascale Lecocq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2007 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 7 XI, 382 p.Livre
NumériqueAxel Haelterman Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2007 coll. Codes annotés La Charte XVII, 782 p.Le présent Code des impôts sur les revenus annoté veut être un instrument de travail utile pour le praticien du droit. Il comprend le texte actualisé des différents textes de loi relatifs au droit fiscal (mis à jour jusqu'au 1er janvier 2007). L...Livre
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PapierDamien Jans Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2007 coll. Bibliothèque de droit administratif ; 5 XV, 446 p.Livre
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PapierLoi et société (Bruxelles) Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2007 coll. Loi et société ; 6 X, 224 p.Livre
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PapierPascale Lecocq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2006 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 4 XVI, 276 p.Livre
PapierBernard Dubuisson Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2006 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 5 XI, 228 p.Livre
NumériquePiet Vandendriessche Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2006 coll. Codes annotés La Charte XIV, 686 p.La Taxe sur la Valeur Ajoutée fut introduite en Belgique par la loi du 3 juillet 1969 (M.B. 17 juillet 1969) et est applicable depuis janvier 1971. Elle remplaça les taxes assimilées au timbre. Dès son introduction, elle fut maintes fois modifiée ...Livre
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PapierCharles Havard [3e éd.] Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2006 coll. Les guides pratiques de droit communal XXVVII, 444 p.Livre
PapierJ. Moors 6de uitg., verbeterd en aangevuld Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2006 XXIII-712 p.Livre
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NumériqueMiguel De Jonckheere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2006 coll. Codes annotés La Charte XIII, 345 p.La première édition de "Procédure fiscale" que vous avez devant vous veut être un instrument de travail pratique pour la pratique juridique. Son utilisateur n'y trouvera pas uniquement la législation actualisée (mise à jour jusqu'au 1er janvier ...Livre
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PapierHaumont, Scholasse et partners Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2005 1 vol. (Pagination multiple)Le cabinet d'avocats Haumont-Scholasse & Partners a décidé d'éditer sous forme de feuillets mobiles un ouvrage qui constitue une compilation officieuse de textes de droit wallons relatifs à l'aménagement du territoire et à l'environnement : Code w...Livre
PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2005 coll. Milieurechtstandpunten ; 20 110 p.Livre
PapierMieke Santens Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2005 coll. Tegenspraak ; cahier 24 VII, 223 p.Livre
PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2005 coll. Milieurechtstandpunten ; 19 361 p.Livre
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PapierPierre Jadoul Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2005 coll. Bibliothèque de droit administratif ; 2 379 p.Livre
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PapierLa nouvelle loi sur les ASBL, les fondations et les associations internationales est entrée en vigueur le 1er juillet 2003. La loi du 27 juin 1921 a en effet été profondément modifiée par la loi du 2 mai 2002, laquelle a déjà connu quelques modifi...Livre
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PapierAndré Kilesse Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2004 coll. Audit, accountancy, tax XX, 287 p.Livre
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PapierCentre de recherche interdisciplinaire sur l'ombudsman (Bruxelles) Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2004 XVIII, 230 p.Le but de ce livre, qui paraît à l'occasion d'une journée d'études organisée le 14 décembre 2004, est d'examiner l'efficacité, les résultats concrets, les effets prolongés du travail de médiateur à travers une des facettes des réclamations, à savo...Livre
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PapierMarc A. Lejeune 4e éd., rev. et mise à jour Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2004 XII, 281 p.Livre
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PapierFascicule
PapierHet Vlaams Tijdschrift voor Overheidsmanagement (VTOM) wil een brug maken tussen de bestuurswetenschap en de bestuurspraktijk. Hiertoe brengt het een unieke combinatie van wetenschappelijk artikelen en praktijkgerichte bijdragen. Het tijdschrift h...Livre
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PapierLes communes à la croisée des chemins : entre la tradition démocratique et les défis de la modernité
Alain Coenen Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2003 coll. Les guides pratiques de droit communal 227 p.Contenu Une première partie permet de voir comment nos institutions locales se sont constituées, au départ du mouvement communal initié par les gildes, les corporations et les métiers, dont les membres s'unissaient par un serment d'entraide mutuel...Livre
PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2003 coll. Milieurechtstandpunten ; 17 269 p.Livre
PapierBernard Tilleman Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2003 coll. Droit et entreprise = Recht en onderneming ; 6 XIV, 192 p.Livre
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PapierRobert Andersen Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2002 coll. Bibliothèque de droit administratif ; 1 249 p.Les publications scientifiques sur la réforme de Copernic sont peu nombreuses, quoique la Fonction publique fédérale subisse en ce moment une réforme fort radicale. Les modifications sont tellement nombreusses qu'un aperçu s'impose. Voilà pourquoi...Livre
PapierLes différents tableaux traitent successivement : vente de gré à gré, prêt hypothécaire, ouverture de crédit, mainlevée, indice de santé et indice des prix à la consommation. Chaque tableau est précédé d'une introduction indiquant les bases de calculLivre
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PapierHenri Coremans 4de, herziene en bijgewerkte druk Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2001 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Algemene reeks ; 11 X, 200 p.Livre
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PapierKurt Deketelaere Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2001 coll. Milieurechtstandpunten ; 15 ou 17 348 p.Livre
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PapierD. Floré Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2000 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 4 XII, 179 p.Livre
PapierMarc A. Lejeune 3e éd., rev. et mise à jour 003 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2000 XI, 245 p.Livre
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PapierCharles Havard 2e éd Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2000 coll. Les guides pratiques de droit communal XXI, 422 p.CETTE ETUDE SE COMPOSE DE 8 LIVRES. LE PREMIER CONTIENT LES GENERALITES SUR LA COMMUNE : DEFINITION, HISTORI QUE, PRINCIPES CONSTITUTIONNELS, LOI COMMUNALE. LA DEUXIEME PARTIE COMPREND LA CONSTITUTION DES ORGANES DE LA COMMUNE : LE CONSEIL COMMUNA...Livre
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PapierCOMPREND LE TEXTE COORDONNE DE LA NOUVELLE LOI COMMUNALE AINSI QUE LES T EXTES DE BASE RELATIFS AUXAGGLOMERATIONS DE COMMUNES, AUX INTERCOMMUNAL ES, A LA PUBLICITE DE L'ADMINISTRATION ET A LA TUTELLE ADMINISTRATIVEFascicule
Papier et numériqueHet Tijdschrift voor Wetgeving (TVW) is een uniek vaktijdschrift voor wie regelmatig te maken heeft met regelgeving. De rechtsregel is de eerste bron van het recht, maar ook de kwaliteit van regelgeving is steeds belangrijker. Het tijdschrift spee...