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PapierAnthony Signor Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2023 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 32 176 p.Le présent ouvrage se consacre à une analyse du droit de la cybercriminalité, abordant avec rigueur et clarté les différentes dimensions de cette discipline émergente. Structuré en deux parties principales, soit la procédure et le droit matériel, ...Livre
Papier et numériqueDiletta Tatti Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2023 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 31 174 pagesLa gestion de la crise liée à la pandémie de la COVID-19 a entraîné l’adoption d’infractions inédites et une approche singulière de leur traitement administratif et pénal, dont cet ouvrage propose d’analyser les caractéristiques et les enjeux. I...Livre
Papier et numériqueFrédéric Georges Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2023 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; IV 655 pagesPlus de dix ans après la dernière édition, le volume IV. Saisies de la série de la Jurisprudence du Code judiciaire a été profondément mis à jour – sous la coordination du professeur Frédéric Georges – par une équipe de spécialistes. La nouvelle ...Livre
Papier et numériqueDavid Desaive Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2022 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; IB 319 pagesLa nouvelle édition du livre IB consacrée à la compétence est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du code judici...Livre
Papier et numériqueSimon Devroe Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2022 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 35 VIII, 145 p.Les trois régions sont à présent compétentes pour le bail d’habitation. Elles ont maintenant chacune une législation propre. Une analyse en profondeur de ces trois législations fait l’objet d’une publication dans la collection des "Dossiers du Jou...Livre
Papier et numériqueCharles Havard Éd. 2022 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2022 coll. Les guides pratiques de droit communal XIX, 674 p.Le "Manuel pratique de droit communal" a été publié pour la première fois en 1999. Il valait alors pour toute la Belgique. Depuis cette première édition, le droit communal a non seulement évolué mais s'est divisé en trois souches : bruxelloise, fl...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2022 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; III 624 pagesLa nouvelle édition du livre III consacrée aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus co...Livre
Papier et numériqueLes défis mais aussi les opportunités que présente une bonne protection des données personnelles dans les entreprises européennes sont nombreux et en constante évolution. C'est pourquoi Anthemis, après son ouvrage consacré à "La protection des d...Livre
NumériqueIlse Samoy Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 118 V, 130 p.Naar traditie actualiseert deze uitgave de algemene kennis m.b.t. het aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht, deze keer in drie overzichten van de recente ontwikkelingen van het aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht in de periode 2018-2021. D...Livre
NumériqueDe Belgische Appartementswet heeft niet enkel betrekking op de goederenrechtelijke dimensie van het appartementsrecht, maar beheerst ook de verenigingsrechtelijke dimensie : het organisatiemodel dat door de wetgever dwingend wordt opgelegd voor he...Livre
NumériqueLiesbeth Todts Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Bijzondere reeks XXII, 590 p.Hoe balanceer je op het evenwicht tussen de vrijheid als burger en het algemeen belang voor de maatschappij ? De persoonlijke bewegingsvrijheid is een grondwettelijk gewaarborgd recht dat niet absoluut is en waarop dus beperkingen mogelijk zijn, b...Livre
NumériqueHet nieuwe goederenrecht, in werking getreden op 1 september 2021, bevat een titel “Burenrelaties”. Deze titel regelt een groot deel van wat men het burenrecht kan noemen : de functionele rechtstak die de relaties tussen buren (ruim opgevat) regel...Livre
Papier et numériqueMaarten Dambre Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 31 XII, 356 p.La "Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2021" couvre les sujets suivants : 1. De vrederechter en beschermde personen in een internationale context. Deze bijdrage gaat over beschermde/te beschermen personen in een interna...Livre
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NumériqueRia Janvier 2de ed. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Algemene reeks XXVIII, 1023 p.Meer dan twintig jaar na de verschijning van de eerste editie van het boek over de collectieve arbeidsverhoudingen in de publieke sector, in rechte en in de feiten, was het boek aan een actualisering toe. De wetgeving is op talloze punten gewijzig...Livre
NumériqueDoor de wereldwijde COVID-19-crisis zijn de schijnwerpers meer dan ooit op “welzijn op het werk” gericht. Preventie van gezondheidsschade wordt (eindelijk) terecht bovenaan de agenda gezet. Via een inleidende bijdrage wordt duidelijk dat het stief...Livre
PapierCe livre est destiné à tous ceux qui se voient confrontés aux difficultés sémantiques et syntaxiques du français juridique. En effet, dans le contexte linguistique particulier de la Belgique, les auteurs ont ressenti le besoin d’un manuel de franç...Livre
Papier et numériqueAndré-Pierre André-Dumont Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Cahiers AEDBF / EVBFR - Belgium ; 31 308 p.Une étude bilingue des principaux changements en droit patrimonial par des spécialistes reconnus ! Le droit patrimonial englobe de nombreuses disciplines, allant du droit des successions et des donations au droit des régimes matrimoniaux, droit d...Livre
NumériqueBenjamin Verheye Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Notariële rechtsbibliotheek X, 140 p.Dit boek vormt de synthetische neerslag van het onderzoek dat de auteur de afgelopen jaren heeft verricht binnen het domein van recht en technologie, waarbij steeds bijzonder aandacht is uitgegaan naar het Latijnse notariaat in het algemeen en het...Livre
Papier et numériqueJean-François Van Drooghenbroeck Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; V X, 1038 pagesC'est en 1972, peu après l'entrée en vigueur du Code judiciaire, que "La jurisprudence du Code judiciaire" a vu le jour à l'initiative conjointe des éditions la Charte et de l'Unité de droit judiciaire de l'Université de Liège. Sous l'impulsion du...Livre
Papier et numériqueChristelle Macq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 29 VII, 184 pagesLa loi du 15 décembre 1980 comporte un dispositif pénal incriminant la transgression de règles applicables en matière migratoire. Ce dispositif s’adresse spécifiquement à l’étranger de même qu’aux personnes qui lui viennent en aide. La simple prés...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome IIntroduction générale. 1ère partie : Les actions. 2e partie : La phase préliminaire du procès pénal
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome II3e partie : Le jugement. 4e partie : Les voies de recours. 5e partie : Procédures particulières. 6e partie : La coopération judiciaire internationale
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numériquePetra Foubert Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale XVII, 428 pagesCet ouvrage contient les actes de la Biennale 2020 de l'Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale [ABETRASS], mettant à l'honneur l'effectivité du droit social. Le thème retenu se prête tant à l'étude de mécanismes desti...Livre
NumériqueJean Dujardin Nieuwe ed. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Recht in de gemeente. Algemene reeks ; 2 XVIII, 408 p.Het boek behandelt de bevoegdheden van de gemeenteraad als “wetgevend” orgaan. De bevoegdheden worden op elk domein grondig toegelicht ten opzichte van de andere gemeentelijke organen, in het bijzonder tegenover het college van burgemeester en sch...Livre
NumériqueDeze publicatie verschaft je inzicht in de materie van gemeentelijke en provinciale belastingen. Het is een basiswerk voor studenten, academici en praktizijnen die werken rond deze themata. Je verneemt eerst de oorsprong van de fiscale autonomie...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Nouvelle édition 2021-2022 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; II-A X, 755 p.La nouvelle édition du livre IIA consacrée à l'instance est une œuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judiciair...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage, fruit d'une collaboration entre l'Université catholique de Louvain, l'Université Saint-Louis - Bruxelles, l'Université libre de Bruxelles et l'Université de Namur, a été conçu comme support pour l'enseignement de base du cours ...Livre
NumériqueNa een bijzonder rijk gevulde loopbaan werd professor Marnix Van Damme in oktober 2020 toegelaten tot het emeritaat aan de Vrije Universiteit Brussel. Naast zijn drukke taak als Kamervoorzitter van de eerste kamer Wetgeving van de Raad van State...Livre
Papier et numériqueChristine Guillain Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 30 204 p.Nonobstant les nombreux débats entourant la dépénalisation et la décriminalisation des drogues, la lutte contre celles-ci constitue encore aujourd’hui une priorité de politique criminelle, faisant des drogues un contentieux alimentant régulièrem...Livre
Papier et numériqueMaxime Berlingin Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 32 VIII, 127 pagesPar une importante réforme du Code judiciaire de 2018, le législateur invite les acteurs de la justice à favoriser le règlement amiable des conflits. La posture naturelle de beaucoup de magistrats, et parmi eux les juges de paix, de favoriser le r...Livre
NumériquePeter Flamey Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Bibliotheek omgevingsrecht LXXX, 845 p.Het Omgevingsvergunningsdecreet is ondertussen ruim drie jaar operationeel. Tijd dus voor een allesomvattende bijdrage over de integratie van alle vroegere vergunningen inzake stedenbouw, milieu, handelsvestigingen en vegetatiewijziging. In deze ...Livre
Papier et numériqueQuant au contenu d'un ouvrage de droit constitutionnel, il y a bien entendu des points de la matière qui sont incontournables pour chaque auteur qui en entreprend la rédaction ; mais il y en a d'autres où il peut faire la différence et apporter un...Livre
Papier et numériqueJean-Sébastien Lenaerts Éd. 2021 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 1A XIV, 642 p.La nouvelle édition du livre IA consacrée aux principes généraux et à l'organisation judiciaire est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur...Livre
NumériqueKurt Willems Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 116 VI, 111 p.Het zogenaamde "Instrumentendecreet" beroert al een aantal jaren de juridische gemoederen. De term "Instrumentendecreet" is de roepnaam geworden van het ontwerp van decreet betreffende het realisatiegerichte instrumentarium, dat na een lange en mo...Livre
Papier et numériqueVeerle Colaert Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Cahiers AEDBF / EVBFR - Belgium ; 32 220 p.This book is the result of an intensive cooperation between the European Association for Banking and Financial Law (AEDBF Belgium), Forum Compliance, and the Jan Ronse Institute for Corporate and Financial Law (KU Leuven). The European Commission...Livre
Papier et numériqueUnion royale des juges de paix et de police (Bruxelles) Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 33 XVII, 195 p.A nouveau, un groupe de travail, composé de magistrats spécialisés, s’est penché sur l’édition précédente du "Tableau Indicatif", afin de l’actualiser compte tenu des tendances observées en doctrine et en jurisprudence, ainsi qu'au vu de l'évoluti...Livre
PapierDe publieke en non-profitsector zijn de laatste 30 jaren in volle beweging op het vlak van accountancy-, management- en audithervormingen. Deze wereldwijde evolutie wordt ook New Public Management genoemd en houdt een overname in van een ondernemi...Livre
NumériqueSteven Van Garsse Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 114 120 p.In de eerste bijdrage wordt onder meer ingegaan op de verschillende wijzen van lokale verzelfstandiging en samenwerking en op de verschillen die het Decreet Lokaal Bestuur tussen die lokale bestuurlijke organisatievormen laat bestaan. Een tweede f...Livre
Papier et numériqueOlivier Caprasse Nouv. éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 6 IX, 140 p.La nouvelle édition du livre VI consacrée à l'arbitrage, la médiation et le droit collaboratif ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes du Code j...Livre
NumériqueStéphanie De Somer Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Algemene reeks ; 19 XVII, 514 p.Dit boek brengt het bestuursorganisatierecht (een tak van het bestuursrecht) globaal in kaart. Daarnaast vindt u in dit boek ook nieuw onderzoek, nieuwe inzichten en actuele ontwikkelingen. De regels en principes die de bestuursorganisatie beheer...Livre
NumériqueBernard Tilleman Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 115 VI, 258 p.Geen enkele rechtstak ontsnapt aan het versnelde tempo van verandering in regelgeving en rechtspraak. Dat geldt ook voor de materie Bijzondere Overeenkomsten. Het verslagboek van 246 pagina’s geeft een overzicht van de recente evoluties op het vla...Livre
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Papier et numériquePierre Moreau Edition 2020 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 1-B IX, 305 p.La nouvelle édition du livre IB consacrée à la compétence est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judici...Livre
Papier et numériqueChristine Guillain Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 28 VI, 195 p.Cet ouvrage est le résultat d’un colloque organisé le 21 novembre 2019 par l’Association Syndicale des Magistrats, l’Université Libre de Bruxelles, l’Institut National de Criminalistique et de Criminologie, l’Université Saint-Louis – Bruxelles et ...Livre
Papier et numériqueLe droit vient-il en aide aux plus démunis ? Des professionnels de première ligne, issus tant du monde juridique qu'associatif, apportent leur éclairage à cette question. L’article 23 de la Constitution garantit le droit de chacun de mener une vi...Livre
Papier et numériqueCe manuel déplie de manière simple les principaux aspects du droit international privé (DIP). Le lecteur n’y trouvera pas toutes les nuances de ce domaine juridique, mais seulement "l’essentiel". Le manuel est avant tout un instrument pour tous c...Livre
Papier et numériqueBruno Lombaert Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Bibliothèque de droit administratif ; 14 XXXIX, 975 p.Cet ouvrage constitue une synthèse traitant de tous les aspects de la nouvelle réglementation issue de la transposition des directives Marchés publics 2014. Après deux ans et demi d'application, il est temps de faire le point sur ce nouvel arsenal...Livre
PapierLa fierté. Après l’amour, c’est probablement le plus beau sentiment du monde. C’est quelque chose que nous recherchons activement, également dans notre environnement de travail. Néanmoins, en réalité, cette "fierté" ne fait pas partie du quotidien...Livre
PapierSe lancer comme entrepreneur n’a jamais semblé aussi facile que de nos jours. Les moyens de transformer une idée créative en une innovation fulgurante, déployée en l’espace de quelques mois sur l’ensemble de la planète semblent plus abordables que...Livre
PapierThe past ten years are characterized by a strong growth in entrepreneurship and the accelerated creation of new businesses offering innovative products and services. The focus of this book is on startups and scaleups intending to scale their busi...Livre
PapierGrow your social impact. People want to change things, improve the world. Our mind cannot live without meaning. Just like the body asks for food. We all know that we have the leverage to make things happen. It’s important to know what to do, but ...Livre
NumériqueBrecht Warnez Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Recht in de gemeente. Bijzondere reeks ; 5 XX, 315 p.Het handhaven van de openbare orde is één van de oudste opdrachten die gemeenten reeds in het begin van de 19de eeuw toegewezen kregen. Vandaag is die taak belangrijker dan ooit. Het laat lokale besturen toe de openbare rust, veiligheid en gezondh...Livre
PapierBuilding trustful partnerships for growth. In the past 30 years, technology has caused waves of disruptive developments, each crashing onto society and business alike. With the tide building and the pace accelerating, the next wave promises to co...Livre
Papier et numériqueValeur locative et pas-de-porte. Comment évaluer la valeur locative d’un immeuble commercial ou d’un pas-de-porte ? Comment sélectionner les points de comparaison et calculer une valeur de marché ? Comment rendre comparable des immeubles de surfa...Livre
PapierDe Belgische non-profitsector is de voorbije decennia in volle beweging op het vlak van accountancy-, management- en audithervormingen. Deze hervorming is de voedingsbodem voor een verbetering van de financiële communicatie, het aanbieden van bedr...Livre
NumériqueHet belang van octrooien voor ondernemingen stijgt dag na dag. Octrooieren en innoveren, zijn immers voor ieder bedrijf cruciaal om economische groei te realiseren en te bestendigen. Veel verschillende personen komen in contact met octrooien. Dit ...Livre
NumériqueThomas Sterckx Nieuwe herwerkte ed. 2020 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Praktijkreeks ruimtelijk bestuursrecht XI, 271 p.Nieuwe herwerkte editie 2020 ! Sinds 1 januari 2018 is de omgevingsvergunning in heel Vlaanderen een feit. De omgevingsvergunning integreert de milieu-, stedenbouwkundige, handelsvestigingsvergunning en de vergunning voor het wijzigen van kleine ...Livre
Papier et numériqueMathieu Higny Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 30 IX, 136 pagesBeaucoup a déjà été dit et écrit sur l’influence du COVID-19, entre autres en matière de baux, mais qu’en est-il en réalité ? Le Journal des Juges de Paix publie 14 décisions cantonales pour tenter de déterminer la manière dont la jurisprudence s...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Éd. 2020 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 3 XII, 593 p.C’est en 1972, peu après l’entrée en vigueur du Code judiciaire, que "La jurisprudence du Code judiciaire" a vu le jour à l’initiative conjointe des éditions la Charte et de l’Unité de droit judiciaire de l’Université de Liège. Sous l’impulsion du...Livre
NumériqueEmmanuel Vandenbossche Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Studies XIV, 280 p.Begin 2020 organiseerde van de VUB een colloquium waarin de balans werd opgemaakt van wat regeren in het huidige politieke systeem betekent. Daarnaast werd er een analyse gemaakt van in hoeverre haar werking en organisatie overeenstemt met het Bel...Livre
PapierMarjan Buyle Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Postprints des journées d’étude internationales APROA-BRK = Postprints van de internationale BRK-APROA studiedagen, ISSN 1782-0685 ; 10 172 p.Ce livre rassemble les postprints de la 10ème édition des journées d'études internationales co-organisées par APROA-BRK et Die Keure, les 21 et 22 novembre 2019. Une oeuvre d'art ou un objet du patrimoine culturel ne sont pas des feuilles blanche...Livre
Papier et numériqueL’organisation judiciaire n'a cessé, depuis la réforme importante du pouvoir judiciaire en 1999, de subir des réformes, ce qui a incité l’Institut de formation judiciaire et les doyens des différentes Facultés de droit de Belgique à prendre l’init...Livre
NumériqueFiscaliteit is bij uitstek een materie die aan voortdurende wijziging onderworpen is. De rechtspraak, administratieve standpunten, doctrine en rulingpraktijk voegen steeds nieuwe interpretaties toe aan de fiscale wet, die op zichzelf genomen ook n...Livre
PapierNa de bankencrisis en de vluchtelingencrisis kennen we de COVID-19-crisis die niet alleen de arbeidsmarkt en de economie impacteert, maar ook ons dagelijks handelen, onze gewoontes, onze denkbeelden... Deze crisis legt eveneens haarscherp de pij...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Édition 2020 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 2-B IX, 350 p.C’est en 1972, peu après l’entrée en vigueur du Code judiciaire, que "La jurisprudence du Code judiciaire" a vu le jour à l’initiative conjointe des éditions la Charte et de l’Unité de droit judiciaire de l’Université de Liège. Sous l’impulsion du...Livre
NumériqueDe laatste jaren is de Vlaamse welzijnssector één grote werf geweest. Dringend tijd dus om een nieuwe editie van "Welzijn in Vlaanderen" uit te geven. In deze (ondertussen vijfde) editie behouden we het opzet van de vorige edities : een grondig ov...Livre
Papier et numériqueCe livre est un outil pratique pour les administrateurs, les directeurs et les conseillers d'entreprises sociales sous forme d'asbl, de fondation, d'aisbl et de coopérative qui souhaitent et doivent commencer à appliquer le nouveau Code de société...Livre
Papier et numériqueCaroline Baré Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 27 VIII, 145 p.Les trois régions sont à présent compétentes pour le bail d’habitation. Elles ont maintenant chacune une législation propre. Une analyse en profondeur de ces trois législations fait l’objet d’une publication dans la collection des "Dossiers du Jou...Livre
Papier et numériquePascale Lecocq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 28 XIV, 356 p.La "Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2019" couvre les sujets suivants : 1. Questions actuelles du droit de l’expropriation. La sixième réforme de l’Etat a redessiné le paysage institutionnel de l’expropriation, notamme...Livre
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Papier et numériqueNicolas Baygert Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Les cahiers Protagoras, ISSN 2507-0150 ; 6 69 p.La reconnaissance du rôle crucial de la communication dans la fabrique symbolique du politique a profondément nourri et relancé les études en communication publique. Elle les a ouvertes à une démarche transdisciplinaire très riche sur le terrain e...Livre
PapierEn 2017, les facultés de droit de Gand et de Liège ont célébré leur deux-centième anniversaire. Ce livre revient sur ces deux siècles. Après quelques contributions sur l’histoire de l’université en général et sur l’histoire des deux facultés de dr...Livre
PapierL'ouvrage couvre les points suivants : 1. Code des sociétés et des associations, introduit par la loi du 23 mars 2019 (y compris annexe rédactionnelle et table de concordance), 2. Arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution du Code des socié...Livre
PapierDroit des technologies avancées, Tome 2Contrats et responsabilité : le régime juridique de l'activité technologique avancée
François Rossignol de la Ronde Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. 24h00 ChroKnow 220 p.Les CGV en ligne doivent-elles indiquer la législation applicable en matière de données personnelles ? La signature électronique est-elle fiable ? Faut-il conférer la personnalité juridique à l’IA (intelligence artificielle) ? Dans ce second tome...Livre
Papier et numériqueNotre Code pénal vient de fêter son cent-cinquantième anniversaire (1867-2017). Il n’y a pourtant pas lieu de se réjouir : avec un Code pénal remontant en réalité à l’époque napoléonienne, qui a été modifié à de nombreuses reprises au fil du temps...Livre
NumériqueAnne Van Regenmortel 2de ed. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Belgische genootschap voor arbeids- en socialezekerheidsrecht ; 10 XX, 481 p.Het juridisch landschap rond "Welzijn op het werk" is in de laatste twintig jaar ingrijpend gewijzigd. Sinds het verschijnen van de eerste editie van het "Handboek Welzijn op het werk" in 2015 heeft de regelgever niet stil gezeten. Een update was ...Livre
NumériqueOp 1 januari 2019 trad het Vlaams Woninghuurdecreet in werking. In uitvoering van de Zesde Staatshervorming doet hiermee een specifiek woninghuurrecht zijn intrede in het Vlaams gewest. Hoewel de decreetgever niet heeft gekozen voor een totale omm...Livre
Papier et numériqueTim Wuyts Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 29 IX, 136 p.La législation sur les administrations a un impact important sur la vie d'un nombre croissant de personnes. La loi du 21 décembre 2018 est une tentative d'amélioration de cette législation. Si le but n'est que partiellement atteint, il s'agit tout...Livre
PapierHow do you innovate, how do you structure your organization, your team, your personal life ? You need a detailed plan and everything laid out for the future ! Really ? Well, maybe not always. Maybe you need to operate also with the Spaghetti Princ...Livre
PapierThis book reflects the scientific work which is based on Dries Schockaert's passion for the ISAs. It provides answers to questions, including : - Are ISAs optimal auditing standards from a theoretical audit quality perspective ? - What is the ad...Livre
PapierDit boek biedt een inleiding tot de Nederlandse rechtstaal voor juristen (zoals magistraten, advocaten, bedrijfsjuristen, notarissen, gerechtsdeurwaarders en onderzoekers), maar ook voor niet-juristen met belangstelling voor het recht (zoals jurid...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage, fruit d’une collaboration entre l’Université catholique de Louvain, l’Université Saint-Louis Bruxelles, l'Université Libre de Bruxelles et l’Université de Namur, a été conçu comme support pour l’enseignement de base du cours de...Livre
Papier et numériqueJoëlle Rozie Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 27 575 p.1867-2017. Après 150 ans de bons et loyaux services, notre Code pénal, hérité de Napoléon, devrait pouvoir accéder à une retraite bien méritée. À force d’avoir été rapiécé et plâtré, il a perdu son allure d’antan et est devenu un outil illisible ...Livre
Papier et numériqueComme son titre l’indique, le présent ouvrage n’ambitionne pas de couvrir l’étude de l’ensemble du droit constitutionnel belge. De nombreuses choses qui auraient mérité d’être dites ne le sont en effet pas. Cela est notamment vrai pour la Cinquiè...Livre
PapierPublic Employment Services are confronted with the ever-changing world of work from various angles : as organisation, as employer and as key actor on the labour market. Decisive mega trends such as globalisation, demographic shifts or migration, d...Livre
Papier et numériquePascale Lecocq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. La réforme du Code civil = De hervorming van het burgelijk Wetboek XIX, 381 p.En 2019, le Code civil aura exactement 215 ans. Depuis de nombreuses années, le Code civil est un instrument indispensable à tout praticien du droit. Ou plutôt : était, car en deux cents ans, la société a fondamentalement changé. Aujourd’hui aus...Livre
Papier et numériquePatrick Wéry Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. La réforme du Code civil = De hervorming van het burgelijk Wetboek XX, 286 p.En 2019, le Code civil aura exactement 215 ans. Depuis de nombreuses années, le Code civil est un instrument indispensable à tout praticien du droit. Ou plutôt : était, car en deux cents ans, la société a fondamentalement changé. Aujourd’hui aus...Livre
Papier et numériqueDominique Mougenot Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. La réforme du Code civil = De hervorming van het burgelijk Wetboek XX, 78 p.En 2019, le Code civil aura exactement 215 ans. Depuis de nombreuses années, le Code civil est un instrument indispensable à tout praticien du droit. Ou plutôt : était, car en deux cents ans, la société a fondamentalement changé. Aujourd’hui aus...Livre
Papier et numériqueBernard Dubuisson Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. La réforme du Code civil = De hervorming van het burgelijk Wetboek XV, 150 pagesEn 2019, le Code civil aura exactement 215 ans. Depuis de nombreuses années, le Code civil est un instrument indispensable à tout praticien du droit. Ou plutôt : était, car en deux cents ans, la société a fondamentalement changé. Aujourd’hui aus...Livre
PapierUne maison explose en plein cœur de la ville de Liège, piégeant plusieurs victimes sous les décombres. Un festival estival tourne au drame sous l'orage. Un accident entre deux trains de marchandise entraîne l'immobilisation pendant une semaine...Livre
NumériqueCaroline Van Schoubroeck Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 106 VI, 136 p.Livre
Papier et numériqueNouveautéRia Janvier Nouv. éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 18 XXXIII, 583 p.L'auteur a initialement publié son ouvrage sur les accidents du travail dans le secteur public en 1984. Une version complétée de celui-ci a été proposée dès 1988. Trente ans se sont pratiquement écoulés dans l’intervalle et Ria Janvier s’est attel...Livre
PapierMarjan Buyle Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Postprints des journées d’étude internationales APROA-BRK = Postprints van de internationale BRK-APROA studiedagen, ISSN 1782-0685 ; 9 172 p.Ce livre rassemble les postprints de la 9ème édition des journées d'études internationales co-organisées par APROA-BRK et die Keure, les 23 et 24 novembre 2017. Des spécialistes de la restauration et de la conservation d’oeuvres d’art vous transm...Livre
Papier et numériqueMaarten Dambre Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 26 XIV, 368 p.La "Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2018" couvre les sujets suivants : 1. Onrechtmatige bedingen in overeenkomsten tussen ondernemingen en consumenten. Hoewel de regelen inzake onrechtmatige bedingen reeds sedert 1991...Livre
Papier et numériqueLa loi du 18 juin portant dispositions diverses en matière de droit civil et des dispositions en vue de promouvoir des formes alternatives de résolution des litiges est publiée dans l’édition du 2 juillet 2018 du Moniteur belge. Cette loi, au titr...Livre
Papier et numériqueAu niveau international, la criminalité en matière de biodiversité fait depuis peu l’objet d’une attention intense. En 2016, l’UNODC (Office des Nations Unies contre la drogue et le crime) a publié un "Rapport inaugural sur le crime contre les esp...Livre
Papier et numériqueFace au fossé existant entre la lettre de la loi et le droit tel qu'il est appliqué, l'ouvrage a ainsi pour ambition de constituer pour le lecteur un outil adapté pour aborder la matière non seulement à partir des textes de loi mais également dans...Livre
PapierDernièrement, on entend les grands distributeurs parler de réinvention et de réenchantement des hypers. Un chant du cygne ? La question se pose car voilà plusieurs années que les courbes de profit plongent dans un abîme sans fond malgré le retour ...Livre
PapierInger De Wilde Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Bijzondere reeks XVII, 405 p.In weerwil van het principieel statutair dienstverband, is contractuele tewerkstelling in de overheidssector niet te beschouwen als een randfenomeen. Een vaak gehoorde reden voor de aanwerving van contractanten, is de idee dat die tewerkstellingsv...Livre
NumériqueJo Craeghs 7de ed. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Recht in de gemeente. Algemene reeks ; 1 [sic ; i.e. 7 ?] XVIII, 372 p.In deze zevende editie van het "Handboek voor de gemeenteraadsverkiezingen" krijgt u heel wat informatie over de verschillende stadia van de organisatie van de gemeenteraadsverkiezingen. De toepasselijke regelgeving wordt aangevuld met een korte ...Livre
NumériqueRia Janvier Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Seminaries van het Belgische genootschap voor arbeids- en socialezekerheidsrecht XVII, 240 p.Pensioenen in de publieke sector zijn de laatste jaren grondig hervormd. Dit boek bespreekt de stand van zaken van de huidige financieringssystemen, maar schenkt ook aandacht aan de evolutie van de verschuldigde pensioenbijdragen en stelt een prog...Livre
NumériqueStijn Verbist Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Overheid en eigendom VIII, 229 p.Met het Vlaams Onteigeningsdecreet van 15 februari 2017 wordt het onteigeningslandschap grondig hertekend. Oude knelpunten (zoals de motivering van de hoogdringendheid, de procedurele ongelijkheid in de toepassing van de Onteigeningswet Hoogdringe...Livre
PapierPeter and Nick will discuss the capabilities and processes you need to build such digital services. They zoom in on the kinds of assets you need to develop, and that will greatly influence the valuation, all supported with practical advice and rea...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Nouvelle édition 2018-2019 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; II-A XI, 723 p.La nouvelle édition du livre IIA consacrée à l’instance est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes du Code judiciair...Livre
NumériqueMarie-Christine Janssens Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 104 V, 112 p.De datum van 25 mei 2018 waarop de Algemene Verordening Gegevensbescherming (AVG of GDPR) van toepassing wordt, staat in de kalenders van veel bedrijven, instellingen en hun raadslieden reeds lang in het rood aangekruist. Dr. Els Kindt maakt de le...Livre
Papier et numériqueLa langue de bois passée au rabot ! Gustave Flaubert, dans le "Dictionnaire des idées reçues", dénonce avec subtilité la sottise bourgeoise, la bêtise universelle, les lieux communs. "Arrangé de telle manière que le lecteur ne sache pas si on se ...Livre
Papier et numériqueOlivia Nederlandt Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 26 V, 273 p.Ce dossier propose de faire le point sur le nouveau régime légal de l’internement, tel que prévu par la loi du 5 mai 2014 relative à l’internement. Une première contribution, rédigée par Nathalie Colette-Basecqz, est consacrée à la phase sentenci...Livre
Papier et numériqueCharles Havard 6e éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Les guides pratiques de droit communal XIX, 598 p.La sixième édition de ce manuel se veut plus qu'un cours de droit communal sans prétendre toutefois à la qualification de "traité". Il n'a pas la prétention de couvrir l'universalité du droit communal mais de fournir à tout praticien des pouvoirs ...Livre
NumériqueThomas Sterckx Nieuwe herwerkte ed. 2018 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Praktijkreeks ruimtelijk bestuursrecht XI, 245 p.Op 1 januari 2018 trad de omgevingsvergunning in heel Vlaanderen in werking. Hierdoor worden de vergunningen uit de ruimtelijke ordening en uit het milieurecht geïntegreerd en is er voortaan steeds slechts sprake van één aanvraag en één procedure....Livre
NumériqueJoris Swennen Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Droit et entreprise = Recht en onderneming ; 50 768 p.In dit boek onderzoekt Joris Swennen agencyproblemen vervat in de onderzoeksovereenkomsten tussen onderzoeksorganisaties (een instelling met een hoofdzakelijk niet-economische finaliteit) en ondernemingen (met in eerste instantie een economische f...Livre
PapierMatthias De Groot Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Bijzondere reeks XII, 583 p.De verenigbaarheid van de toezichtsplicht op de uitvoering van openbare diensten met de private rechtsvorm. Het private beheer van openbare diensten heeft een sterke, maatschappelijke verankering. Vennootschappen, verenigingen en stichtingen worde...Livre
PapierQui oserait contredire le célèbre psychologue Gregory Bateson lorsqu’il clame haut et fort : "Tout est communication. Il est impossible de ne pas communiquer." ? Tout, oui ! Mais aussi partout : médias imprimés et audiovisuels, marketing, relation...Livre
NumériqueStefan Sottiaux Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 103 VIII, 223 p.In dit cahier laten we alle domeinen van het bestuursrecht en het grondwettelijk recht de revue passeren. Eerst vertellen Kurt Deketelaere en Thomas Sterckx u alles wat u moet weten over de nieuwe omgevingsvergunning, die de bestaande milieu- en ...Livre
NumériqueRoger Stevens Nieuwe herwerkte uitgave Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Algemene reeks ; 10 XXV, 811 p.Meer dan tien jaar geleden verscheen de eerste versie van dit werk over het procesverloop bij de Raad van State. Sindsdien werd de proceduregang bij de afdeling bestuursrechtspraak van de Raad van State grondig hervormd. Onder meer met de wet van ...Livre
NumériqueRaad van State, IAfdeling bestuursrechtspraak. 4. Het recht op toegang tot de Raad van State als cassatierechter
Elsbeth Loncke Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Algemene reeks ; 10 XV, 506 p.Bestaat er echt een recht op toegang tot de Raad van State als cassatierechter ? Op die vraag biedt Elsbeth Loncke in dit boek een antwoord. U krijgt daarvoor in het eerste deel van dit boek een historisch overzicht van de ontstaansgeschiedenis v...Livre
PapierLa Silver économie est à la fois la filière économique française la plus jeune et l'une de celles qui a le plus fort potentiel de développement et d'innovations, tant technologiques que sociales. Elle s'inscrit dans un environnement particulièreme...Livre
PapierDe aannemer, architect en andere "dienstverleners in de bouwsector" zijn vanaf 1 juli 2018 verplicht hun "tienjarige aansprakelijkheid" te verzekeren die voortkomt uit de handelingen die zij beroepshalve stellen m.b.t. een vergunningsplichtige bou...Livre
NumériqueOp 4 augustus 2016 vierde de Welzijnswet zijn 20e verjaardag. Van deze gelegenheid maakten de auteurs graag gebruik om het "Handboek Welzijn op het Werk" [2015] opnieuw onder de aandacht te brengen. Dit deden ze door in te zoomen op deze items u...Livre
Papier et numériqueNicolas Baygert Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Les cahiers Protagoras, ISSN 2507-0150 ; 5 63 p.Les personnalités politiques sont-elles des marques comme les autres ? Dans quelle mesure est-il riche et fécond de les penser comme telles – c’est-à-dire de façon métaphorique ? La situation est-elle identique en Europe et aux États-Unis ? Est-ce...Livre
NumériqueOp 1 oktober 2018 ging Bernard Hubeau op emeritaat. De Universiteit Antwerpen huldigde hem op 21 november 2018 met een academische viering en dit Liber Amicorum. Dit boek is gestructureerd op basis van de specifieke speerpunten van het wetenschap...Livre
PapierDix ans après sa création, le Conseil du Contentieux des Étrangers a à coeur de se faire connaitre du grand public par le biais de la publication d'un ouvrage. Sa première partie est consacrée à la présentation des différentes compétences et procé...Livre
Papier et numériquePascale Lecocq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 25 VIII, 297 p.Point n'est plus besoin de présenter les Chroniques de droit : elles ont acquis, au fil des ans, leurs lettres de noblesse et sont devenues un rendez-vous incontournable entre collègues. Les chroniques sont nées d'un besoin de permettre la renco...Livre
PapierDe publieke en non-profitsector zijn de laatste 25 jaren in volle beweging op het vlak van accountancy-, management- en audithervormingen. Deze wereldwijde evolutie wordt ook New Public Management genoemd en houdt een overname in van een ondernemi...Livre
Papier et numériqueEric Lancksweerdt Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Algemene reeks ; 16 XVI, 505 pagesOverheidsinstanties grijpen diep in ons leven in. Zij zorgen voor onderwijs, infrastructuur, welzijnsvoorzieningen en nog zoveel meer. We vragen via het internet informatie aan overheidsdiensten, of zij vragen informatie aan ons. Overheden kunnen ...Livre
PapierYves Cartuyvels Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 25 V,183 p.Ce dossier est issu d'une recherche européenne sur la thématique "Prison Overcrowding and Alternatives to Detention" (Just/2013/JPEN/AG/AG/4539) à laquelle le GREPEC (Groupe de Recherche en matière Pénale et Criminelle) de l'Université Saint-Louis...Livre
NumériqueRia Janvier Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Belgische genootschap voor arbeids- en socialezekerheidsrecht XXXIII, 583 p.In 1984 publiceerde Ria Janvier voor het eerst haar boek over de arbeidsongevallen in de publieke sector. Anno 1988 is een aangevulde versie op de markt gebracht. Intussen zijn er bijna dertig jaar verstreken en de heeft de auteur werk gemaakt van...Fascicule
PapierBe Prepared, une initiative de la maison d'édition la Charte, est le premier magazine multidisciplinaire bilingue sur la planification d'urgence et la gestion de crise en Belgique. Quatre fois par an, le magazine propose diverses idées détaillées ...Livre
Papier et numériqueLa sagesse populaire le dit : nous aimons mieux ce que nous connaissons mieux. Or, qui ne s'est jamais ouvert sur la complexité des rouages de l'État belge ? Sur l'incapacité d'en expliquer simplement les structures, voire même d'en comprendre les...Livre
NumériqueBruno Seutin Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Algemene reeks. 4. De Staatshervorming. 4. De Staatshervorming XXIX, 551 p.In dit boek krijgt u een systematisch commentaar over de bevoegdheden van de gemeenschappen, zoals die vervat zijn in de Grondwet, de bijzondere wetten en nadere uitvoeringsbepalingen. Sommige van die bevoegdheden zijn al tientallen jaren aan de...Livre
NumériqueBernard Tilleman Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 102 VI, 168 p.Recente ontwikkelingen op het vlak van koop. In de afgelopen drie jaar is er belangrijke cassatierechtspraak verschenen over aansprakelijkheid van gespecialiseerde versus professionele verkoper voor verborgen gebreken. Daarnaast wordt in deze bij...Livre
PapierBuiten de lijnen : stedenbouwkundige afwijkingen en de beoordeling ervan binnen vergunningsaanvragen
Jan Bouckaert Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Bibliotheek omgevingsrecht XV, 295 p.Sinds het boek "Buiten de zone : zonevreemd bouwen en exploiteren : overzicht van wetgeving en rechtspraak" van Bert Roelandts uit 1998 is er geen alomvattende bijdrage over stedenbouwkundige afwijkingen meer verschenen. De tijd was rijp om deze l...Livre
PapierLe 1er juin 2017 le Code du développement territorial (CoDT) est entré en vigueur. Il se substitue au Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie (CWATUPE). La partie décrétale a été adoptée par le Par...Livre
PapierLivre
Papier et numériqueGeorges de Leval Ed. 2017 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 1B IX, 236 p.La nouvelle édition du livre IB consacrée à la compétence est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judici...Livre
PapierVers une Ergonomie Urbaine. Concevoir la Ville autour de l'Homme. Si l'Homme a produit la Ville pour son propre usage, celle-ci peine manifestement à répondre à ses besoins. Pourtant, Homme et Ville ne forment qu'un seul sujet. Mais entre "La Vill...Livre
PapierCes "10 règles pour réussir un examen - de la préparation à l'action" font suite au best-seller précédent du même auteur dans la même collection : "Guide pratique du mémoire et autres travaux de fin d'études". Cette fois-ci, il aborde par le menu ...Livre
PapierCatherine Delforge Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Groupe de recherche en droit des obligations ; 6 653 p.Le droit des obligations conventionnelles est au coeur de la vie des entreprises, qui sont souvent regardées comme des laboratoires du droit des contrats. De nouvelles figures juridiques et des clauses contractuelles sophistiquées nées d'une prati...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome IIntroduction générale. 1ère partie : Les actions. 2e partie : La phase préliminaire du procès pénal
Cette publication, en deux tomes, est la huitième édition de l'ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette huitième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précédente [2014], m...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome II3e partie : Le jugement. 4e partie : Les voies de recours. 5e partie : Procédures particulières. 6e partie : La coopération judiciaire internationale
Marie-Aude Beernaert 8e éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 2 vol. (XVII, 1139-2031 p.)Cette publication, en deux tomes, est la huitième édition de l'ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette huitième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précédente [2014], m...Livre
PapierFrançois Rossignol de la Ronde Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. 24h00 ChroKnow 200 pagesDe manière accessible et pédagogique, cette série de trois tomes présente une analyse fine et méthodique des cas fondamentaux dans la matière du Droit des Technologies Avancées et des Technologies de l'Information et de la Communication (TIC). L...Livre
PapierIn deze pocket bespreken we drones in ruime zin voor zowel de professionele als de recreatieve gebruiker aan de hand van een praktische vraag/antwoord structuur. We leggen op een bevattelijke wijze uit hoe het dronelandschap er vandaag uitziet, ge...Livre
Papier"La science est trop lente !" Dixit Arthur Rimbaud. Mais "peut-on penser dans la vitesse" tempère Pierre Bourdieu ? Nicolas Baygert se pique de résoudre ce dilemme. Il analyse ainsi "in vivo" et par le menu des tourbillons de faits, d'infos, de ré...Livre
PapierFace au fossé existant entre la lettre de la loi et le droit tel qu'il est appliqué, l'ouvrage a ainsi pour ambition de constituer pour le lecteur un outil adapté pour aborder la matière non seulement à partir des textes de loi mais également dans...Livre
Papier et numériqueDit werk, dat is te beschouwen als een aanvulling op het "Praktijkboek Rechtsmethodologie" [2016], is gericht op het toegepast juridisch onderzoek. De eerste drie stappen van het juridisch verwerkingsproces, zijnde de vraagstelling, opzoeking en a...Livre
PapierLoïc Nicolas Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Les cahiers Protagoras, ISSN 2507-0150 ; 2 55 p.Les quatre articles rassemblés dans ce numéro s’intéressent à la communication politique en Europe et, pour deux d’entre eux, à celle de l’Union européenne. Le trajet ambitieux et passionnant que dessine cet ensemble nous conduira de Bruxelles à ...Livre
Papier et numériqueEmmanuel Vandenbossche Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Studies IX, 290 pagesHeeft de Zesde Staatshervorming de hefbomen geboden om accurate beleidsantwoorden te vinden voor de huidige en toekomstige Brusselse uitdagingen ? Kunnen de huidige Brusselse instellingen een bron vormen voor nieuwe institutionele ontwikkelingen ?...Livre
PapierCatherine Stilmant Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Les cahiers Protagoras, ISSN 2507-0150 ; 3 55 p.En Belgique francophone, les infographies en ligne emboîtent progressivement le pas sur les affichages imprimés. Ces productions numériques ciblent un public jeune – les primo-votants en particulier – identifié comme le groupe significatif en term...Livre
PapierLivre
PapierBernard Hubeau Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Bibliotheek omgevingsrecht 444 p.Een kompas doorheen de aanverwante domeinen van de ruimtelijke ordening. Bij het verlenen van vergunningen en bij het maken van ruimtelijke plannen kunnen enkel kwalitatieve, gemotiveerde beslissingen genomen worden als er voldoende inzicht is in ...Livre
Papier et numériqueA bien y réfléchir, un expert judiciaire a peu à voir avec la justice et c'est plutôt "tant mieux !". En effet, il s'agit d'un professionnel qualifié en tout domaine autre que le droit. Sinon, il serait juriste ou avocat. A bien des égards, ce tec...Livre
NumériqueThomas Sterckx Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Praktijkreeks ruimtelijk bestuursrecht X, 245 p.Per 1 januari 2018 zal de omgevingsvergunning in heel Vlaanderen in werking treden (beslissing door decreet van 24 mei 2017). Hierdoor worden de vergunningen uit de ruimtelijke ordening en uit het milieurecht geïntegreerd en is er voortaan steed...Livre
Papier et numérique"Participatie van de burger in de rechtsorde / Participation du citoyen à l'ordre juridique" is het verslagboek van de ACCA-conferentie (Assistentenconferentie / Conférence des Assistants) die plaatsvond te Hasselt op vrijdag 27 mei 2016. ACCA i...Livre
Papier et numériqueService de lutte contre la pauvreté, la précarité et l'exclusion sociale (Belgique) Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Droit en mouvement XI, 165 p.La reconnaissance formelle d'un droit ne garantit pas son effectivité. Le non-accès et le non-recours aux droits sont une réalité dont l'ampleur est plus grande qu'on ne l'imagine généralement et qui touche particulièrement les personnes les plus ...Livre
Papier et numériqueVous êtes entrepreneur dans l'âme ? Émile Lemaire aussi : "Je n'ai jamais imaginé travailler autrement que pour moi-même." Et pourquoi ce livre ? "Pour aider les gens à éviter de perdre le temps que j'ai perdu." Mission accomplie. Sa lecture off...Livre
PapierJean Dujardin Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Praktische handboeken XXII, 224 p.Addendum bij het Praktisch handboek voor gemeenterecht (editie 2012), met alle wijzigingen tot 1 juni 2017. Sinds het verschijnen van de elfde editie van dit Praktisch Handboek (in 2012) onderging de regelgeving voor lokale besturen diverse wijzig...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval Ed. 2017 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 1A XIV, 464 p.La nouvelle édition du livre IA consacrée aux principes généraux et à l'organisation judiciaire est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Édition 2017 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 3 XII, 486 p.C'est en 1972, peu après l'entrée en vigueur du Code judiciaire, que la "Jurisprudence du Code judiciaire" a vu le jour à l'initiative conjointe des éditions la Charte et de l'Unité de droit judiciaire de l'Université de Liège. Sous l'impulsion du...Livre
Papier et numériqueNicolas De Saedeleer Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Studies XIII, 424 pagesLivre
PapierDit boek bundelt de geactualiseerde bijdragen van de onderzoekers van de UHasselt die hebben meegewerkt aan de studiedag op 18 november 2014. Het is duidelijk dat er op heden nog vele juridische en bestuurskundige onzekerheden bestaan over de same...Livre
PapierAu moment où une crise se déroule, la collaboration est cruciale. Voilà pourquoi il est important que tout le monde connaisse bien le processus à suivre. A ce sujet, le modèle IBOBBO sert de guide. Ce modèle dirige tous ceux concernés par la gesti...Livre
PapierDo you want to discover how social technologies transform individuals and organisations ? Are you looking for hands-on tips on how to implement this technology ? Are you ready to steal ideas from the very people who succeeded ? Then this book is e...Livre
Papier et numériqueFilip Dorssemont Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Séminaires de l'Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale 584 pagesL'Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale (ABETRASS/BEGASOZ) a consacré sa biennale du droit social 2016 à la thématique des sources du droit social. Face à un objet aussi vaste, les actes que l'on tient entre les main...Livre
NumériqueUnion royale des juges de paix et de police (Bruxelles) Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 24 XX, 172 p.Ce nouveau Tableau Indicatif n'est pas la panacée permettant de calculer rapidement et immédiatement un dommage corporel, pas plus qu'il ne constitue une norme contraignante quant au mode de calcul de ce dommage. Le Tableau se limite à indiquer un...Livre
Papier et numériqueBruno Seutin Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Algemene reeks. 4. De Staatshervorming. 4. De Staatshervorming XXIX, 505 pagesDit boek is het derde deel van de subreeks "bevoegdheidsverdeling" in de bibliotheek Grondwettelijk Recht - de Staatshervorming. De publicatie is na "De bevoegdheden van de gewesten" en "De bevoegdheden van de gemeenschappen" het laatste deel binn...Fascicule
PapierNieuwsbrief bij het Tijdschrift voor Ruimtelijke Ordening en StedenbouwLivre
Papier et numériqueIn 1997 werd de Vlaamse Wooncode afgekondigd. In 2017 vieren we de 20ste verjaardag, een porseleinen jubileum. We kijken in dit boek terug naar twintig jaar ontwikkelingen op de Vlaamse woningmarkt. Is de Vlaamse woningkwaliteitsbewaking ondertuss...Livre
PapierDit boek is verschenen naar aanleiding van de openingsrede die dr. Elsbeth Loncke (advocaat en vrijwillig wetenschappelijk medewerker aan de UHasselt) verzorgde op 19 oktober 2017 op de openingszitting voor het werkjaar 2017-2018 van de Vlaamse Di...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval Nouv. éd. 2017 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 2-B IX, 273 p.C'est en 1972, peu après l'entrée en vigueur du Code judiciaire, que "La jurisprudence du Code judiciaire" a vu le jour à l'initiative conjointe des éditions la Charte et de l'Unité de droit judiciaire de l'Université de Liège. Sous l'impulsion du...Livre
Papier et numériqueMichiel Elst Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Algemene reeks. 5B. De instellingen van gemeenschappen en gewesten. 5B. De instellingen van gemeenschappen en gewesten X, 209 p.Wat zijn hier en nu de bevoegdheden van de deelstaten om hun eigen instellingen in te richten ? Deze vraag wordt in het boek "De zelfinrichtingsbevoegdheden van de deelstaten" beantwoord. Hierbij wordt niet alleen gekeken naar de zogenaamde "const...Livre
Papier et numériqueHenri Coremans 5de, herziene en bijgewerkte druk Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Algemene reeks ; 11 XII, 284 p.In deze vijfde herziene en bijgewerkte druk wordt aandacht besteed aan twee voorname onderdelen van de wetgevingsstudie : - wetgevingstechnische aanwijzingen: vormelijke aspecten van wetgeving ; - een aantal richtinggevende beginselen voor een...Livre
Papier et numériqueBruno Seutin Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Algemene reeks. 5. De instellingen. 5. De instellingen XVIII, 496 p.In het boek "Bevoegdheden van de gewesten" krijgt u per gewestelijke bevoegdheid een omvattende commentaar die vanzelfsprekend rekening houdt met de parlementaire bespreking, de relevante rechtspraak van het Grondwettelijk Hof en de leidende advie...Livre
Papier et numériqueJoëlle Rozie Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 24 VIII,175 pages1867-2017 : après 150 ans de bons et loyaux services, notre Code pénal, hérité de Napoléon, pourrait accéder à une retraite bien méritée. À force d'avoir été rapiécé et plâtré, il a perdu son allure d'antan et était devenu un outil illisible et dé...Livre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueVanessa De Greef Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 11 XXIV, 553 p.Cet ouvrage fait le point sur les réformes belges des dernières années qui ont conduit à ouvrir une réflexion inédite sur la réinsertion professionnelle des personnes souffrant de troubles mentaux dans le domaine de l'assurance chômage et de l'aid...Livre
PapierErfdienstbaarheden vervullen een belangrijke maatschappelijke en economische functie. Zij zorgen ervoor dat gronden en gebouwen optimaal kunnen worden aangewend, regelen op bestendige wijze de verhouding tussen naburen en laten toe om in het algem...Livre
PapierSébastien Van Drooghenbroeck Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 14 X-444 p.Le 5 mai 1996 était signée, à Turin, la Charte sociale européenne révisée. L'initiative s'inscrivait, à l'époque, dans un mouvement de revitalisation d'un segment du droit européen des droits de l'Homme qui, pour essentiel qu'il soit, était demeur...Livre
PapierAnn Coolsaet Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Recht in de gemeente. Algemene reeks ; 9 VIII, 185 p.In dit boek leert u alles over het statuut, de taken en bevoegdheden van de gemeentesecretaris en de financieel beheerder. Daarnaast wordt er ook aandacht besteed aan de samenstelling, bevoegdheden en werkwijze van het managementteam. [Présentatio...Livre
PapierLivre
PapierCe guide du mémoire et des travaux de fin d’étude n’offre aux étudiants rien de moins que le remède contre la paralysie de la main (syndrome de la page blanche) ; et de la mâchoire (syndrome de la bouche bée).Livre
PapierHendrik Schoukens Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Bibliotheek omgevingsrecht 592 p.Het stadion van Club Brugge, de nieuwe gevangenis in Dendermonde en de Limburgse Noord-Zuidverbinding : het zijn slechts enkele van de grote Vlaamse infrastructuurprojecten die de voorbije jaren in de rechtbank zijn gesneuveld of minstens heel wat...Livre
PapierNathalie Dumarey Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Praktijkreeks lokale besturen 168 p.Bij het toepassen van het systeem van de gemeentelijke administratieve sancties (GAS) is een goede opleiding van de GAS-vaststeller cruciaal. Het is noodzakelijk dat hij over de nodige kennis beschikt om zijn functie correct te kunnen uitoefenen. ...Livre
PapierEen analyse van de ontwikkelingen naar een publiekrechtelijke sanctionering van het omgevingsrecht. De auteurs maken de dwarsdoorsnede van de verschillende bestraffende en probleemverhelpende instrumenten die zowel in het DABM [Decreet Algemene Be...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Nouv. éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 2-A X, 528 p.Livre
PapierKan de annulatierechter een geschil finaal beslechten ? Is, met andere woorden, een procedure voor een annulatierechter alleen voldoende om tot integraal rechtsherstel ? Dat is de centrale vraag in het boek "Integraal rechtsherstel door administra...Livre
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PapierLes dirigeants réussis basent leur leadership sur leur style personnel. En restant fidèles à eux-mêmes, ils vont chercher un contexte dans lequel leur personnalité peut contribuer à la solution. Ce livre vous procure les ingrédients qui vous aiden...Livre
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PapierKristel Rossignol vraagt zich in haar doctoraat af of de onbelastbaarheid van de overheden nog wel te verantwoorden is. De overheid, in al haar facetten, evolueert functioneel en organiek en komt door overlap regelmatig op het domein van de privat...Livre
PapierHet Instituut voor Sociaal Recht (KU Leuven) biedt vijfjaarlijks een overzicht van de ontwikkelingen van het socialezekerheidsrecht. Dit elfde referatenboek behandelt de periode 2011-2016. U vindt er de - ondertussen klassieke - hoofdstukken : - E...Livre
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Papier et numériqueFrederic Eggermont 5de herziene en bijgewerkte ed. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 XVII, 446 p.Deze praktische inleiding tot het opzoeken en analyseren van de bronnen van nationaal, Europees en internationaal recht biedt een antwoord op de groeiende behoefte van alle rechtspractici om de bronnen van het recht correct, efficiënt en snel te k...Livre
NumériqueAnnelies D'Espallier Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Algemene reeks. 3. De burger en zijn rechten. 3. De burger en zijn rechten XVIII, 312 p.Personen met een handicap botsen in de samenleving op tal van barrières die hen verhinderen op gelijke wijze deel te nemen als mensen zonder handicap. Individuen met een handicap kunnen dan een beroep doen op de redelijkeaanpassingenplicht en bijv...