Titre : | Référentiel Constructions et aménagements en zone inondable |
Auteurs : | SPW Territoire, Auteur Jacques Teller, Rédacteur Mathilde Flas, Rédacteur Meriem Lina Moulana, Rédacteur Lucas Onan, Rédacteur Joël Privot, Rédacteur Local Environnement Management and Analysis, Rédacteur Pierre Archambeau, Rédacteur Hydraulics in Environment and Civil Engineering, Rédacteur |
Editeur : | Namur : Édiwall |
Année de publication : | 2022 |
Présentation physique : | 81 p.ill., photos, schémas, tableaux30 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8056-0423-2 |
Mots clés : |
Plaines inondables -- Gestion -- Wallonie (Belgique)
Plaines inondables -- Évaluation du risque -- Wallonie (Belgique) Aménagement écologique du paysage -- Effets des inondations Dommages causés par les inondations -- Prévention -- Wallonie (Belgique) Habitations -- Effets des inondations -- Wallonie (Belgique) Aménagement du territoire -- Aspect environnemental -- Wallonie (Belgique) Aménagement du territoire -- Méthodologie Urbanisme -- Wallonie (Belgique) Guides pratiques |
Note générale : | Titre de couverture : "Référentiel Constructions et aménagements en zone inondable". - Glossaire. Fiches Outils |
Résumé : | Pour rappel la circulaire ministérielle du 23 décembre 2021 relative à la constructibilité en zone inondable vise à améliorer l’instruction tant des outils planologiques que des autorisations urbanistiques dans les zones inondables. Entièrement [...] Pour rappel la circulaire ministérielle du 23 décembre 2021 relative à la constructibilité en zone inondable vise à améliorer l’instruction tant des outils planologiques que des autorisations urbanistiques dans les zones inondables. Entièrement d’application depuis le 1er avril 2022 cette dernière incite les autorités compétentes à solliciter des compléments d’informations permettant aux instances d’avis de mieux éclairer l’autorité compétente dans le cadre de l’instruction des demandes de permis. La rédaction de deux référentiels, l’un portant sur les constructions et aménagements en zone inondable, le second portant sur la gestion durable des eaux de pluie vise à encadrer et compléter cette circulaire en proposant une démarche volontaire basée sur un schéma d’aide à la décision. L’objectif premier est de fournir une aide à la conception et des critères d’aide à l’évaluation des projets de planification, d’aménagement et de construction applicables à tous les stades de développement d’un projet (schéma, SOL, guide, CU 2 et permis). Concrètement, le premier référentiel « constructions et aménagements en zone inondable » propose de s’inspirer de 5 principes de prévention du risque qui sont les suivants : Anticiper le risque d’inondation en tenant compte du changement climatique ; Laisser de la place à l’eau ; Développer une approche intégrée des aménagements ; Prendre en compte les risques résiduels ; Sensibiliser et responsabiliser les habitants/usagers à la question du risque d’inondation. Ensuite, il suggère de suivre un raisonnement en 4 étapes qui consiste à évaluer le risque d’inondation pour privilégier son évitement, l’atténuer à défaut et, enfin, le compenser s’il ne peut être atténué. Enfin, au sein de chacune de ces étapes, des solutions concrètes exprimées sous la forme de balises sont données tant aux auteurs de projet qu’aux autorités locales et régionales. |
Note de contenu : |
1. Introduction
1.1. Qu'entend-on par aléa et risque d'inondation?
1.2. Quel est le statut du référentiel?
1.3. À qui ce référentiel est-il destiné et pour quels types d'opérations ciblées?
1.4. Prise en compte des cartes d'aléa
1.5. Quelqu[...]
1. Introduction
1.1. Qu'entend-on par aléa et risque d'inondation? 1.2. Quel est le statut du référentiel? 1.3. À qui ce référentiel est-il destiné et pour quels types d'opérations ciblées? 1.4. Prise en compte des cartes d'aléa 1.5. Quelques références utiles en complément du présent référentiel 2. Définitions des principes généraux de prise en compte du risque d'inondation dans le cadre de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme 2.1. Principe 1: Anticiper le risque d'inondation en tenant compte du changement climatique 2.2. Principe 2: Laisser de la place à l'eau 2.3. Principe 3: Développer une approche intégrée des aménagements 2.4. Principe 4: Prendre en compte les risques résiduels 2.5. Principe 5: Sensibiliser et responsabiliser les habitants/usagers à la question du risque d'inondation 3. Le schéma décisionnel "Évaluer, Éviter, Atténuer, Compenser" 3.1. Évaluer - Balise 01: Comprendre la carte d'aléa d'inondation: l'analyse statique en plan et en coupe - Balise 02: Analyser le potentiel du site (accessibilité, offre et besoin de services) - Balise 03: Consulter les instances d'avis 3.2. Éviter - Balise 04: Éviter de localiser des fonctions vulnérables ou essentielles en zone d'aléa ou sur un ace de ruissellement* - Balise 05: Comparer des alternatives en matière de localisation et/ou de fonctions - Balise 06: Minimiser l'emprise au sol des bâtiments au sein des zones d'aléa d'inondation ou sur un axe de ruissellement - Balise 07: Aménager la zone de recul par rapport au cours d'eau 3.3 Atténuer - Balise 08: Intégrer des mesures de résistance - Balise 09: Intégrer des mesures de résilience (réduire les dommages liés à l'eau) - Balise 10: Gérer les accès au site/aux bâtiments - Balise 11: Gérer les sols de manière à réduire l'exposition au risque 3.4. Compenser - Balise 12: Aménager des zones de gestion de l'eau - Balise 13: Créer des espaces de refuge adaptés en cas de crise - Balise 14: Désimperméabiliser des zones imperméables 4. Fiches programmes 4.1. Bâtiments résidentiels 4.2. Projets multi-résidentiels 4.3. Commerces 4.4. Infractructures scolaires (en ce compris les crèches) 4.5. Stationnement 4.6. Fonctions économiques 4.7. Infrastructures sportives 5. Fiches outils 6. Glossaire |
Exemplaires (2)
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BC000000013108 | 7114 REFE R | Papier | Bibliothèque Centrale | Documents Région wallonne | Consultable sur place Exclu du prêt | ||
BC000000011760 | 7114 (493W) SPWT R | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
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