Taxe sur la valeur ajoutée -- Belgique
Composition
Tête : Taxe sur la valeur ajoutée Géographique : Belgique
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PapierLa TVA est une matière complexe : il faut qualifier l'opération, la localiser, se demander si une exemption ne peut pas trouver à s'appliquer, s'interroger sur le taux, déterminer qui finalement paiera la TVA et comment il le fera. En outre, les r...Livre
Papier et numériqueFace à l'opacité du statut fiscal des services financiers, une revue systématique du statut TVA de ces derniers en lien avec les circulaires et la jurisprudence européenne en la matière. Les prestations de services rendues par les établissements...Livre
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PapierNathalie Pirotte Bruxelles : Larcier 2016 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 101 542 p.Cette chronique couvre l'actualité judiciaire et législative en matière de recouvrement de l'impôt sur les revenus et de la taxe sur la valeur ajoutée, au niveau national et international, toutes juridictions confondues. Cet ouvrage a autant privi...Livre
Papier et numériqueLe secteur de l'automobile est une matière fiscale d'une rare complexité. Sur le plan de la TVA, le régime a subi ces dernières années de nombreuses modifications réglementaires orchestrées tant par le législateur que par l'Administration. Ces rég...Livre
PapierFrançoise Baltus 2e éd. Bruxelles : Larcier 2016 coll. Bibliothèque fiscale de la Solvay Brussels school of economics and management XIV, 734 p.Au fil des ans, la TVA a pris une importance considérable dans la vie des entreprises et la vie associative. Mais sa complexité croissante tend à nous éloigner de ses bases, qui deviennent souvent difficiles à appréhender pour tout un chacun. Cet ...Livre
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Papier et numériqueLa TVA est une taxe dont le principe est simple en apparence, mais dont l’application peut être extrêmement complexe. Le but de ce manuel est d’aider et d’outiller les praticiens (comptables, fiscalistes, directeurs financiers, contrôleurs de gest...Livre
Papier et numériqueRègles spécifiques, exonérations, déductions, facturation, ... Autant de problèmes quotidiens ! Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'autre exonération. On peut les comprendre; les particularités...Livre
Papier et numériqueLes contrôles sont souvent redoutés par les personnes qui les subissent car ils révèlent parfois des erreurs ou irrégularités plus ou moins graves. Mais ils peuvent heureusement aussi attester d'une bonne gestion. Le contrôle T.V.A. n'échappe pa...Livre
PapierAndré Culot 2e éd. Bruxelles : Larcier 2014 coll. Répertoire notarial. Tome VII. La vente. Tome VII. La vente ; livre 7 782 p.Après une profonde refonte de la matière qui a conduit à la rédaction d’un nouveau commentaire exhaustif de la législation fiscale applicable à toutes les formes de vente et une mise à jour au 1er août 2013, le présent tiré à part de la Collection...Livre
Papier et numériqueAcheter, construire, louer, transformer, réparer, agrandir… Qui ne souhaite pas s’engager au moins une fois dans sa vie dans un projet immobilier ? Une démarche pensée et réfléchie parce qu’elle implique d’importants budgets et s’étale souvent sur...Livre
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NumériquePatrick Wille 7de, herziene uitgave, volledig geactualiseerd tot 1 mei 2013 Antwerpen, Gent, Cambridge : Intersentia 2013 coll. Fiscale topics XXI, 518 p.Livre
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PapierMon entreprise est-elle assujettie à la T.V.A. ? Mon A.S.B.L. ? Ma petite activité après journée ? Mon club sportif ? ... Mon client psychologue, vétérinaire, disck-jockey, assureur, guérisseur, ostéopathe, speaker, syndic d'immeubles ? ... Ma c...Livre
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PapierHervé Louveaux 2e éd Bruxelles : Larcier 2011 coll. Bibliothèque fiscale de la Solvay Brussels school of economics and management ; 4 404 p.Livre
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PapierEmmanuel Rivera Éd. 2011, mise à jour Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2011 coll. Les manuels pratiques des FUCaM 527 p.Textes et chiffres arrêtés à la date du 1er février 2011. La TVA immobilière a pour auteurs Paul-Philippe Hick et Céline Payen.Livre
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Papier et numériqueComment faire face à une procédure fiscale. Le praticien de la fiscalité est quotidiennement confronté aux règles de procédure. L’objectif de cet ouvrage est d’attirer l’attention du lecteur sur certains aspects complexes de la procédure fiscale...Livre
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PapierVincent Sepulchre Bruges, Genval... : Vanden Broele 2009 coll. Collection de droit public XXIV, 469 p.Livre
PapierPrésentation de toutes les règles en matière de TVA susceptibles d'intéresser une ASBL dans son fonctionnement quotidien. Ce guide a pour vocation d'aider et de conseiller leurs gestionnairesLivre
PapierFascicule
PapierLes nouvelles règles UE entraînent une modification de la législation belge