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PapierL'Université catholique de Louvain, qui a bénéficié de sa science, de ses enseignements et de la diversité de ses objets de recherche et d'action, tient à rendre au Professeur Yves Lejeune, à l'occasion de son éméritat, l'hommage qui lui est dû. [...Livre
Papier et numériqueBruno Seutin Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Algemene reeks. 5. De instellingen. 5. De instellingen XVIII, 496 p.In het boek "Bevoegdheden van de gewesten" krijgt u per gewestelijke bevoegdheid een omvattende commentaar die vanzelfsprekend rekening houdt met de parlementaire bespreking, de relevante rechtspraak van het Grondwettelijk Hof en de leidende advie...Livre
PapierDit boek biedt een volledig overzicht van het grondwettelijk recht in de gelaagde rechtsorde. Het is in de eerste plaats opgevat als een inleidende cursus voor al wie zich in het grondwettelijk recht wil verdiepen. Daarnaast richt het boek zich op...Livre
NumériqueToon Moonen Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Algemene reeks. 6. De rechtsbescherming. 6. De rechtsbescherming XXII, 315 p.Het belang van het werk van het Grondwettelijk Hof is tijdens zijn dertigjarige bestaan voortdurend toegenomen. De manier waarop het tot zijn beslissingen komt, verdient de nodige aandacht, aangezien de meeste grondwettelijke bepalingen vatbaar zi...Livre
Papier et numériqueCaroline Sägesser Bruxelles : Centre de recherche et d'information socio-politiques 2016 coll. Dossiers du CRISP ; 87 71 p.Dans un régime démocratique, on distingue classiquement trois pouvoirs : le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire. À l'intersection de ces pouvoirs ont pu être observés ces dernières années des événements intéressants, n...Livre
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Papier et numériqueLe Dictionnaire de la Sixième Réforme de l'Etat est une réalisation conjointe du Centre de recherche sur l'Etat et la Constitution de l'Université catholique de Louvain (UCL) et du Centre de droit public de l'Université libre de Bruxelles (ULB). ...Livre
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PapierDeel I : de zesde staatshervorming - Deel II : actualia grondwettelijk recht - Deel III : maandelijkse overzichtenLivre
Papier et numériqueHugues Dumont Bruxelles : Larcier 2015 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 98 250 p.Livre
Papier et numériqueYves Lejeune Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Pratique du droit ; 67 VII, 118 p.L’ouvrage propose une taxinomie des formes juridiques revêtues par les personnes morales qui peuplent la scène politique et administrative en Belgique. Cette classification est établie en partant de la notion de personnalité de droit public, en ...Livre
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Papier et numériqueCet ouvrage s'assigne pour objectif d'examiner les développements constitutionnels et administratifs récents qu'a connus la Communauté germanophone au sein du fédéralisme belge mais aussi le statut de l'allemand comme langue nationale. L'exposé e...Livre
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Papier et numériqueAndré Alen Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2014 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Algemene reeks. 4. De Staatshervorming. 4. De Staatshervorming XXVIII, 651 p."Elke jurist die gespecialiseerd is in het publiekrecht en iedere beleidsverantwoordelijke zal beamen dat dit verslagboek een must-read is. Het is een nuttig, betrouwbaar en toegankelijk standaardwerk." (Uit recensie Wendy Depester, Tijdschrift vo...Livre
Papier et numériqueDestiné à permettre à un large public de découvrir, de se familiariser avec et, le cas échéant, d’étudier le droit constitutionnel dans son ensemble, l’ouvrage, qui intègre les dernières réformes institutionnelles et judiciaires et est actualisé a...Livre
Papier et numériqueMarc Uyttendaele 2e éd. Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2014 coll. Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB 1057 p.Marc Uyttendaele offre aujourd’hui au lecteur une deuxième édition complètement actualisée de son ouvrage, qui vient à point nommé alors que les institutions belges ont à nouveau été bouleversées par la sixième réforme de l’État, par la réforme du...Livre
PapierMet het oog op de vijfde rechtstreekse verkiezing van het Vlaams Parlement op 25 mei 2014 biedt "Het Vlaams Parlement : verkiezing en statuut van de Vlaamse volksvertegenwoordigers" een helder en geactualiseerd overzicht van het volledige juridisc...Livre
Papier et numériqueEmmanuel Vandenbossche Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2013 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Studies XII-424 p.Les relations entre la construction européenne et la réforme de l'État sont placées sous le signe de la "neutralité réciproque". L'Europe, censée respecter l'identité nationale des États membres, n'a pas à s'ingérer dans la manière dont ceux-ci ré...Livre
Papier et numériqueEmmanuel Vandenbossche Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2013 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Studies VII, 154 p.La construction de la règle de répartition de compétences au sein de l'Etat fédéral belge se fait sur base du principe d'exclusivité où les sphères de compétences de l'autorité fédérale et celles des communautés et régions sont scindées en des mat...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage, par son approche tant pratique que méthodique, guide le lecteur à travers les législations applicables, les procédures, les méthodes et la jurisprudence du Conseil d’État, tant de sa section de législation que de sa section du content...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage, par son approche tant pratique que méthodique, guide le lecteur à travers les législations applicables, les procédures, les méthodes et la jurisprudence du Conseil d’État, tant de sa section de législation que de sa section du content...