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PapierAurélie Mortier p. 357-378Livre
NumériqueRia Janvier Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2017 coll. Belgische genootschap voor arbeids- en socialezekerheidsrecht XXXIII, 583 p.In 1984 publiceerde Ria Janvier voor het eerst haar boek over de arbeidsongevallen in de publieke sector. Anno 1988 is een aangevulde versie op de markt gebracht. Intussen zijn er bijna dertig jaar verstreken en de heeft de auteur werk gemaakt van...Livre
Papier et numériqueLaurence Markey Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-2-1 XLVI, 606 p.Volume 1. La réglementation du chômage est vaste, complexe et mouvante. Cette contribution sera consacrée à l'analyse des conditions d'admissibilité et des conditions d'octroi pour bénéficier des allocations de chômage. Nous passerons en revue n...Livre
Papier et numériqueLaurence Markey Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-2-2 XLVII, 614 p.Volume 2. Au-delà des règles générales d'admission et d'indemnisation, l'assurance chômage compte également de multiples régimes particuliers auxquels peuvent s'appliquer, le cas échéant, des règles dérogatoires. Le statut de l'artiste et la sit...Livre
Papier et numériqueMarie-Lise Pottier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Entreprise et droit social ; 2017-3 5, 153 p.Depuis le 1er juillet 2014, certaines compétences en matière de congé-éducation payé ont été transférées aux Régions. Elles sont entre autres devenues compétentes pour : - la détermination de formations qui sont prises en considération pour le c...Livre
PapierCatherine Mairy Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Réglementation du travail 476 p.Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée. Cet annuaire reprend : - tous le...Livre
Papier et numériqueUne approche didactique et pratique. Le droit du travail intéresse la quasi-totalité de la population. Dans une société du salariat, en effet, presque tout le monde est soit employeur, soit travailleur. La gestion d'une entreprise, pour les empl...Livre
PapierMichel Davagle Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-1 LII, 686 p.De par les répercussions qu'elle peut avoir sur l'organisation des relations de travail, l'incapacité de travail de droit commun dont est victime le travailleur interpelle de plus en plus le praticien de droit social et ce d'autant plus que le tau...Livre
PapierLe droit du travail a récemment fait l'objet de nombreuses modifications et l'on peut parler de véritable réforme en ce début 2017. Le nouveau cadre légal en matière de trajet de réintégration, la loi sur le travail faisable et maniable ou encore ...Livre
Papier et numériqueLa rupture du contrat de travail est souvent source de discussions juridiques. Dans la mesure où la loi seule ne permet pas toujours de résoudre l'ensemble des questions, une connaissance approfondie de la jurisprudence en la matière et des nuance...Livre
PapierQuentin Deleuze Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-4 XVIII, 119 p.L'étude a été réalisée en 2017 par Quentin Deleuze sous la direction du Professeur Charles-Eric Clesse dans le cadre du Master de spécialisation en Droit social à l'ULB. L'ouvrage fait le point sur le statut social des travailleurs prostitués. Son...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2017 coll. Jeune Barreau de Charleroi 353 pagesUn examen complet et systématique de la loi éclairé par la pratique. Parmi les facteurs influençant la gestion des entreprises, l'imprévisibilité occupe certainement une place de premier plan. Pour répondre au besoin de flexibilité qui en découl...Livre
Papier et numériqueCes dernières années ont été marquées par un bouleversement complet en droit du travail : nouveaux délais de préavis, nouveau régime de reclassement professionnel (outplacement), nouvelles règles de rupture des contrats à durée déterminée, suppres...Livre
Papier et numériqueDans la lignée de ses précédents colloques quadriennaux, la section de droit social de la Commission Université-Palais a consacré ses travaux et le colloque du 9 décembre 2016 au droit du travail, envisagé depuis des angles multiples qui peuvent ê...Livre
Papier et numériqueVanessa De Greef Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2016 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 11 XXIV, 553 p.Cet ouvrage fait le point sur les réformes belges des dernières années qui ont conduit à ouvrir une réflexion inédite sur la réinsertion professionnelle des personnes souffrant de troubles mentaux dans le domaine de l'assurance chômage et de l'aid...Livre
Papier et numériqueSabine Cornelis Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-1 94 p.Les médias sociaux ont incontestablement envahi les lieux de travail. Ils ne font, à l'heure actuelle, pas l'objet d'une réglementation spécifique. Afin de déterminer le régime applicable aux médias sociaux utilisés et consultés par les travailleu...Livre
Papier et numériqueAnne Degros Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-5 12, 382 p.Pour nombre de travailleurs, la rémunération de leur travail est leur principal moyen de subsistance. C'est le motif pour lequel le législateur entend lui attribuer une protection spécifique et étendue. La loi du 12 avril 1965 relative à la prot...Livre
Papier et numériqueOlivier Henry Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-4 111 p.Il est de plus en plus malaisé pour un responsible RH de s'y retrouver dans les différentes procédures de reclassement professionnel (ou "outplacement"). Pas moins de 4 systèmes coexistent en effet dans notre arsenal législatif, résultant d'une év...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. VJurisprudence 2015
La chronique 2015 des décisions marquantes en matière de responsabilité civile, d'assurance et d'accidents de travail. Comme chaque année, les auteurs de ce cinquième volume du Recueil de jurisprudence du Forum de l'assurance ont sélectionné ave...Livre
Papier et numériqueAnissa Amallah Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Études pratiques de droit social ; 2016-5 XVII, 151 p.L'étude a été, en partie, réalisée en 2016 par Anissa Amallah sous la direction du Professeur Charles-Eric Clesse, dans le cadre de son Master de spécialisation en droit social à l'Université Libre de Bruxelles. L'ouvrage présente les possibilit...Livre
Papier et numériqueMarie-Paule Dellisse Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Entreprise et droit social ; 2016-2 11, 219 p.La matière des saisies et cessions de rémunération n'est malheureusement pas tombée en désuétude. On en voit même une recrudescence, principalement sous deux formes : la contrainte du SPF Finances pour tout retard de paiement, aussi faible soit-il...Article
PapierSteve Gilson p. 7-10Livre
Papier et numériqueUn panorama complet des difficultés rencontrées en matière d’accidents du travail dans le secteur public. Particulièrement important, le contentieux des accidents du travail retient régulièrement l’attention de la doctrine, mais c’est moins souve...Livre
Papier et numériqueKris De Schutter Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-4 72 p.Les employeurs se préoccupent de plus en plus de la concurrence et du débauchage, probablement en raison de la mobilité qui règne actuellement sur le marché de l'emploi. Les employeurs tentent de convaincre les travailleurs de s'engager chez eux e...Livre
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NumériqueAnne Van Regenmortel Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2015 coll. Belgische genootschap voor arbeids- en socialezekerheidsrecht ; 10 XIX, 459 p.Het juridische landschap inzake "Welzijn op het werk" is in de laatste twintig jaar ingrijpend gewijzigd. Met de Welzijnswet van 4 augustus 1996 startte in België een indrukwekkende herstructureringsoperatie die bijna - maar nog niet volledig - is...Livre
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Papier et numériqueEmmanuel Wauters Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-1 120 p.La loi du 24 juillet 1987 sur le travail temporaire, le travail intérimaire et la mise de travailleurs à la disposition d’utilisateurs prévoit une interdiction générale de mise à disposition des travailleurs. Il existe cependant un certain nombre ...Livre
Papier et numériqueIl est temps de s’en rendre compte ! Les "technologies nouvelles" n’ont plus rien de… nouveau. Tout au contraire, elles ont déjà innervé toutes les pratiques juridiques quotidiennes. L’avocat ne peut y échapper, que ce soit dans un nombre croissa...Livre
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Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IIIJurisprudence 2013
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IVJurisprudence 2014
L'année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité. Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les orientations actuelles de l...Livre
PapierGeneviève Sangrones-Jacquemotte 2e éd. revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Études pratiques de droit social ; 2015-4 XIX, 220 p.Le droit de rompre le contrat de travail, que ce soit dans le chef de l'employeur ou du travailleur, existe depuis les origines des législations sur les contrats de travail. Cependant, ses modalités ont connu, au cours de ces derniers mois, des ...Livre
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PapierVincent Franquet Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Études pratiques de droit social ; 2015-1 XXIX, 556 p.Livre
Papier et numériqueNicolas Tancredi Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-5 96 p.Les problématiques telles que celles liées à la mobilité et au coût que représente la mise à disposition d'espaces de travail poussent de nombreux employeurs à privilégier de nouvelles méthodes de travail. L'évolution constante et rapide des techn...Livre
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Papier et numériqueMarie-Lise Pottier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2015 coll. Entreprise et droit social ; 2015-3 151 p.Livre
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PapierGaëlle Willems Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. Entreprise et droit social ; 2014-1 154 p.Livre
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PapierDans cet ouvrage, l'auteur a voulu rendre accessibles à tous les conseillers en prévention, et donc également aux non spécialistes en la matière, les notions de base de l'analyse des risques en matière électrique. Pour ce faire, l'ouvrage reprend ...Livre
Papier et numériqueHervé Deckers Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. Études pratiques de droit social ; 2014-3 XIV, 201 p.Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IIJurisprudence 2012
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
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Papier et numériqueAtelier de droit social (Louvain-la-Neuve) Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. Études pratiques de droit social ; 2014-2 XIII, 187 p.Les restructurations continuent de contribuer largement à l’actualité du droit du travail dans sa pratique. Il s’agit le plus souvent de questions délicates. Elles sont annoncées dans les entreprises, exécutées, à l’ordre du jour des instances d’...Livre
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Papier et numériqueCatherine Legardien Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. Entreprise et droit social ; 2014-3 96 p.Le statut unique et son impact pratique. La distinction entre les ouvriers et les employées, sur laquelle repose le droit du travail en Belgique, n’est plus justifiée aujourd’hui. C’est la conclusion à laquelle la Cour constitutionnelle est arriv...Livre
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Papier et numériqueDeborah Berkvens Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2014 coll. Études pratiques de droit social ; 2014-6 XI, 99 p.Suite à la sixième réforme de l'Etat, les Communautés et Régions sont habilitées à organiser le travail intérimaire dans leurs services et dans les pouvoirs locaux. De plus, l'accord de gouvernement fédéral annonce de profondes réformes au sein de...Livre
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Papier et numériqueCatherine Boulanger Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2013 coll. Études pratiques de droit social ; 2013-6 XX, 240 p.Le présent ouvrage analyse les règles en droit européen et en droit belge, applicables au secteur privé ainsi qu’aux services publics fédéraux. La réglementation en matière de congés fait l’objet de modifications complexes depuis ces dix dernière...Livre
Papier et numériqueLes problématiques de la discipline et de la surveillance dans la relation de travail ont donné lieu à relativement peu de développements doctrinaux les analysant de manière conjointe et approfondie. C’est pourquoi l’Association des Juristes Namur...Livre
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PapierPaul Windey Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2013 coll. Nieuw arbeidsblad ; n° hors-série 104 p.Livre
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Papier et numériqueFrédéric Staffe Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2013 coll. Études pratiques de droit social ; 2013-3 XXX, 306 p.Les mesures pour le privé et les pouvoirs publics. Les dispositions d'aide à l'emploi garantissent-elles une véritable insertion des jeunes sur le marché du travail ? Telle est la question à laquelle tente de répondre l'auteur tout au long de la ...Livre
PapierMina Goldfays Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2013 coll. Entreprise et droit social ; 2013-1 99 p.Livre
Papier et numériqueVéronique Melis Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2013 coll. Études pratiques de droit social ; 2013-2 XVII, 189 p.En matière d'occupation des travailleurs de nationalité étrangère, les sources ne sont pas uniquement nationales, mais également internationales. Le droit belge intègre les prescriptions imposées par le droit communautaire, au moyen de règlements ...Livre
Papier et numériqueRecueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail, Vol. IJurisprudence 2011
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ar...Livre
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PapierUne recension de décisions jurisprudentielles souvent très récentes et dont certaines sont inédites impliquant des ASBL. La relation de travail est régie par une multitude de sources de droit. Parmi celles-ci, l’importance de la jurisprudence, c’...Livre
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Papier et numériqueLe contrat de travail sous l'angle de la vie privée. Le droit au respect de la vie privée dans les relations de travail est relativement récent. Les développements doctrinaux et jurisprudentiels qu’a connus cette matière au cours des vingt derniè...Livre
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Papier et numériqueJean Jacqmain Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 coll. Études pratiques de droit social ; 2012-6 XIII, 122 p.En élaboration constante depuis 1889, le système légal de protection de la maternité des travailleuses est l'un des plus complexes que contienne notre droit social. Il s'articule en fonction de trois aspects : - la protection contre la perte d'em...Livre
PapierMarie-Paule Dellisse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 coll. Entreprise et droit social ; 2012-4 129 p.Livre
Papier et numériqueOlivier Rijckaert Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 coll. Études pratiques de droit social ; 2012-1 XX, 253 p.Les questions touchant au respect de la vie privée dans la relation de travail sont actuelles, nombreuses et complexes. La matière fait fréquemment l’objet d’articles de doctrine, portant essentiellement sur l'usage que font les travailleurs des t...Livre
PapierDaniel Dumont Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2012 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 2 XXVII, 613 p.Livre
Papier et numériqueL’épanouissement du travailleur dans sa vie professionnelle est un droit. Ce sont les contours de ce droit que les auteurs de cet ouvrage tentent de définir. De la confrontation des approches naît la richesse de l’ouvrage. Et en matière de bien-êt...Livre
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PapierAnne-Sophie Tshilembe Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2012 coll. Pratique du droit ; 51 129 p.La première partie de l'ouvrage se concentre sur les spécificités du contrat d'occupation d'étudiants. A partir du 1er janvier 2012, la réglementation relative au contrat d'occupation d'étudiants a été adaptée. C'est l'occasion de revenir sur les ...Livre
PapierCet ouvrage présente de manière synthétique le cadre juridique, les acteurs et les lieux de la concertation sociale dans le secteur privé. Il comprend six parties : le cadre juridique, les interlocuteurs sociaux, les lieux de concertation sociale ...Livre
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Papier et numériqueAssociation des juristes praticiens du droit social (Bruxelles) Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2011 568 p.L’histoire du droit social et l’histoire sociale de manière plus générale sont intimement liées à la réglementation du temps de travail. Cet ouvrage rassemble les études de spécialistes – issus de milieux aussi différents que la consultance, l’e...Livre
PapierAnne Degros Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2011 coll. Entreprise et droit social ; 2011-2 154 p.Livre
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Papier et numériqueCentre de recherche sur l'État et la constitution (Louvain-la-Neuve) Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2011 163 p.Le droit à la vie privée, garanti notamment par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme et l’article 22 de la Constitution, ne s’arrête pas aux portes de l’entreprise. Au contraire, dans un nombre croissant de situations, le ...Livre
PapierEveline Schleich Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2010 coll. Orientations ; n° spécial, juillet 2010 87 p.Dans le monde du travail se retrouvent certaines catégories particulières de travailleurs nécessitant des politiques de prévention et de protection au travail spécifiques. C'est le cas des jeunes travailleurs et des stagiaires, des travailleurs âg...Livre
PapierOlivier Wéry Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2010 coll. Études pratiques de droit social ; 2010/4 366 p.Livre
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PapierPierre Degouis 2e éd. entièrement mise à jour Kortrijk-Heule, Bruxelles : UGA 2010 coll. Droit et entreprise dans la pratique ; 3 323 p.Livre
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