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Livre
Papier et numériqueYvette Merchiers 3e éd., refondue et mise à jour Bruxelles : Larcier 2015 coll. Répertoire notarial. Tome VIII. Les baux. Tome VIII. Les baux ; Livre 1 407 p.Cette nouvelle édition commente, de manière cohérente et complète, l'ensemble des règles qui s'appliquent à tous les contrats de louage de choses, tant meubles qu'immeubles (bail de résidence principale ou autre, exercice d'une activité industriel...Livre
Papier et numériqueCorinne Mostin 2e éd. Bruxelles : Larcier 2015 coll. Répertoire notarial. Tome II. Les biens. Tome II. Les biens ; Livre 6 384 p.Le présent ouvrage constitue la mise à jour du tome II, livre VI, du Répertoire notarial consacré à l'emphytéose et à la superficie paru en 2004. Une telle mise à jour s'imposait, au regard de la multiplication des études réalisées en doctrine sur...Livre
Papier et numériqueFrédéric Magnus Bruxelles : Larcier 2015 coll. Répertoire notarial. Tome XII. Droit commercial et économique. Tome XII. Droit commercial et économique ; Livre 5/1 235 p.Le présent traité dresse un examen complet des problématiques susceptibles d’être rencontrées à l’endroit des sociétés de droit commun. Procédant du souci d’aborder l’analyse de manière structurée et cohérente, l’ouvrage est divisé en trois grand...Livre
PapierAndré Culot 2e éd. Bruxelles : Larcier 2014 coll. Répertoire notarial. Tome VII. La vente. Tome VII. La vente ; livre 7 782 p.Après une profonde refonte de la matière qui a conduit à la rédaction d’un nouveau commentaire exhaustif de la législation fiscale applicable à toutes les formes de vente et une mise à jour au 1er août 2013, le présent tiré à part de la Collection...Livre
Papier et numériqueMarie-Christine Valschaerts 2e éd. Bruxelles : Larcier 2014 coll. Répertoire notarial. Tome XV. Le droit fiscal. Tome XV. Le droit fiscal ; Livre 4/2 144 p.Mis à jour par Marie-Christine Valschaerts suivant un plan demeuré très clair, le présent ouvrage, divisé en quatre grands chapitres, traite successivement : - du régime d'imposition des revenus immobiliers à l'impôt des personnes physiques ; on...Livre
PapierJacques Van Compernolle 3e éd. Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 4-6 102 p.Depuis son introduction en droit belge par la loi du 31 janvier 1980 approuvant la Convention Benelux relative à l’astreinte, celle-ci connaît un succès sans cesse croissant tant cette mesure de contrainte, destinée à vaincre la résistance opposée...Livre
Papier et numériqueBérénice Delahaye Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial. Tome I. Les personnes. Tome I. Les personnes ; livre 10-1 181 p.Depuis son instauration par la loi du 23 novembre 1998, la cohabitation légale remporte un succès grandissant au fil des années. Le présent ouvrage ambitionne de donner au lecteur une vue globale du statut des cohabitants légaux, qui y est envisa...Livre
Papier et numériqueHélène de Rode Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial. Tome XII. Droit commercial et économique. Tome XII. Droit commercial et économique ; livre 10/1 211 p.Notre droit des assurances a connu une étape fondamentale lors de l'entrée en vigueur de la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. Au cours des 20 années qui ont suivi le vote de cette loi, la matière n'a cessé de se développer ...Livre
Papier et numériqueDominique Kaesmacher 2e éd. Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial. Tome II. Les biens. Tome II. Les biens ; 5 889 p.Cette nouvelle édition du traité paru en 2007 a pour ambition d’offrir aux praticiens du droit un outil mis à jour et enrichi de plusieurs chapitres, leur permettant d’accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs face...Livre
PapierPierre Marchal Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial ; livre 10, Contrats divers 161 p.Livre
PapierJean-François Van Drooghenbroeck 2e éd. Bruxelles : Larcier 2012 coll. Répertoire notarial ; 1-2, La procédure notariale 163 p.Livre
Papier et numériqueDominique Mougenot 4e éd. Bruxelles : Larcier 2012 coll. Répertoire notarial. Tome IV. Les obligations. Tome IV. Les obligations ; livre 2 458 p.Comment prouver en matières civile et commerciale la naissance, la modification et l'extinction des droits et obligations ? L'ouvrage analyse les articles 1315 à 1369 du Code civil en tenant compte des développements importants de l'informatique. ...Livre
PapierGeorges de Leval 6e éd. Bruxelles : Larcier 2012 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 2 498 p.Livre
PapierJean-François Van Drooghenbroeck 2e éd. Bruxelles : Larcier 2012 coll. Répertoire notarial ; 1-1, La procédure notariale 82 p.Livre
PapierLéon Dabin 2e éd Bruxelles : Larcier 2011 coll. Répertoire notarial ; livre 11, Droit commercial et économique 429 p.
La version papier de la collection complète des classeurs n'est pas disponible à la Bibliothèque centrale du SPW, mais les "tirés à part" sont acquis par la Bibliothèque.