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Sénat de France
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Livre
NumériqueJérôme Bascher Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SE 2019-2020, n° 718 34 p.En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), Jérôme Bascher, rapporteur spécial des crédits de la mission "Pouvoirs publics", a mené un travail de contrôle sur les projets immobiliers de...Livre
NumériqueÉlisabeth Lamure Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2019-2020, 572 220 p.Hier, la Délégation aux entreprises du Sénat a adopté un rapport sur le thème : "Comment valoriser les entreprises responsables et engagées ?", présenté par sa présidente, Élisabeth Lamure (Les Républicains - Rhône), et par Jacques Le Nay (UC - Mo...Livre
NumériqueFrançoise Cartron Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2019-2020, 476 107 p.Un constat : les systèmes alimentaires développés au cours du XXe siècle dans les pays occidentaux puis diffusés dans de nombreuses parties du monde, ne sont pas durables en termes de consommation de ressources naturelles, d'impacts sur le climat ...Livre
NumériqueFrance, Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SE 2019-2020, 597 254 p.Ce rapport d'information résulte d'un cycle d'auditions et de réunions que la délégation aux droits des femmes, alertée dès le début du confinement par un risque d'aggravation des violences faites aux femmes et aux enfants enfermés dans un foyer v...Livre
NumériqueFrance, Sénat. Délégation à la prospective Paris : Sénat de France 2019 coll. Les rapports du Sénat ; 511 190 p.Le réchauffement climatique et ses stigmates sont déjà là. Les températures moyennes ont fortement augmenté dans toutes les régions françaises depuis trente ans. Les vagues de chaleur sont plus fréquentes et plus fortes. Le niveau de la mer s'élèv...Livre
NumériqueMichèle Vullien Paris : Sénat de France 2019 coll. Les rapports du Sénat ; SE 2018-2019, n° 744 142 p.Afin de répondre à la question "Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ?", la mission d'information du Sénat a procédé à de nombreuses auditions et s'est appuyée sur les réponses au...Livre
NumériqueFrance, Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Paris : Sénat de France 2019 coll. Les rapports du Sénat ; 2018-2019, 609 130 p.L'effondrement du pont Morandi à Gênes le 14 août 2018, qui a provoqué la mort de 43 personnes, a suscité une vive émotion et relancé les débats sur l'état du patrimoine des ouvrages d'art en France, vingt ans après la catastrophe du tunnel du Mon...Livre
NumériqueFrance, Sénat. Délégation à la prospective Paris : Sénat de France 2018 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2018-2019, n° 117 155 p.Se déplacer plus vite, plus loin, de manière plus sûre et moins coûteuse est une quête constante de l'humanité qui a connu des avancées spectaculaires durant les deux derniers siècles. Aujourd'hui, le numérique transforme les déplacements des homm...Livre
NumériqueJean-Marie Bockel Paris : Sénat de France 2017 coll. Les rapports du Sénat ; 2016-2017, n° 483 169 p.Si la lutte contre le terrorisme relève des compétences régaliennes de l'État, les collectivités territoriales ont un rôle important à jouer en matière de prévention de la radicalisation. Cependant, les collectivités, qui s'impliquent progressive...Livre
NumériqueFace à la montée en puissance ces dernières années de la menace terroriste, nourrie par une radicalisation djihadiste, la commission des lois du Sénat a décidé, en mars 2016, de créer une mission d'information chargée d'étudier les dispositifs mis...Livre
NumériqueMichel Bouvard Paris : Sénat de France 2017 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2016-2017, n° 570 91 p.Définie en tant que politique autonome en 2005 dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances, la politique immobilière de l'État a permis une première rationalisation du parc immobilier de l'État. Le compte...Livre
NumériqueLe 16 mars 2016, la commission des lois du Sénat a créé une mission d'information sur le désendoctrinement, le désembrigadement et la réinsertion des djihadistes en France et en Europe, confiée à Mmes Esther Benbassa (Écologiste, Val-de-Marne) et ...Livre
NumériqueAlbéric de Montgolfier Paris : Sénat de France 2016 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2016-2017, 110 37, 206 p.En application de l'article 58-2° de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), la commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes la réalisation d'une enquête sur l'efficience des dépenses...Livre
NumériqueCréé en 2007 à la suite d'une initiative sénatoriale, l'EPRUS a pour missions de gérer les stocks nationaux de produits de santé constitués en cas de pandémie, d'accident ou d'attaque terroriste ainsi que la réserve sanitaire, composée de professi...Livre
NumériqueAlbéric de Montgolfier Paris : Sénat de France 2015 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2014-2015, n° 319 33 p.En application de l'article 58-2° de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), la commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes la réalisation d'une enquête sur le recours par l'Etat aux conseils extérieurs. Selon...