Détail de l'éditeur
Sénat de France
localisé à :
Paris
Collections rattachées :
|
Documents disponibles chez cet éditeur
Livre
NumériqueArnaud Bazin Paris : Sénat de France 2022 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2021-2022, n° 578 2 tomes (385 p., 417 p.)La crise sanitaire a mis en lumière l’intervention des consultants dans la conduite des politiques publiques. Au quotidien, des cabinets privés conseillent l’État sur sa stratégie, son organisation et ses infrastructures informatiques. Peu connus ...Livre
NumériqueAlors que des transformations majeures traversent aujourd'hui le secteur commercial (retour de la "proximité", recherche de sens, explosion de l'omnicanalité), la France se singularise par une réglementation inadaptée, voire contreproductive, de c...Livre
NumériqueFrance, Sénat. Délégation à la prospective Paris : Sénat de France 2021 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2020-2021, n° 313 104 p.Enjeu climatique, transformation des modes de vie et du rapport au travail, nouvelles technologies : l'environnement de nos mobilités connaît un bouleversement à la fois rapide et profond. Dans un rapport proposant de "mettre les nouvelles mobilit...Livre
NumériqueCette mission parlementaire vise à rendre la commande publique plus responsable sur le plan social et environnemental, et plus accessible aux petites et moyennes entreprises. Le rapport formule 46 recommandations. Elles ont pour objectif de faire ...Livre
NumériqueBernard Jomier Paris : Sénat de France 2021 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2020-2021, n° 479 102 p.La santé environnementale est ancrée dans notre quotidien et suscite des préoccupations croissantes : 7 Français sur 10 sont convaincus que l'environnement a un impact sur la santé. La crise sanitaire a accéléré cette prise de conscience, révélan...Livre
NumériqueJacques Genest Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; session 2019-2020, 334 108 p.Alors que les services de l'État dans les territoires ont été profondément réorganisés depuis le milieu des années 2000, il importe de dresser un bilan budgétaire et qualitatif de ces évolutions dans un contexte marqué par le développement d'un fo...Livre
NumériqueAlors que des traitements sont en cours d’évaluation et que des vaccins sont en développement pour, à terme, immuniser la population, la limitation de la propagation de l’épidémie par des stratégies non pharmaceutiques reste un levier essentiel de...Livre
NumériqueAlain Milon Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2020-2021, 199 2 tomes (486, 1072 p.)Dans la réponse à l'épidémie, la commission d'enquête fait le triple constat d'un défaut de préparation, d'un défaut de stratégie ou plutôt de constance dans la stratégie et d'un défaut de communication adaptée. La France n'était pas prête. Aucun...Livre
NumériqueLa notion d’exposome s’entend comme l’intégration de l’ensemble des expositions - de quelque nature que ce soit - auxquelles un individu est soumis, à partir de sa conception. La théorisation de l’exposome suscite de fortes attentes sociétales ma...Livre
NumériqueFrance, Sénat. Division de la législation comparée Paris : Sénat de France 2020 coll. Étude de législation comparée. Recueil des notes de synthèse. Recueil des notes de synthèse ; LC 292 P. 7-74À la demande de la Commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la Covid-19 et de sa gestion, la Division de la Législation comparée du Sénat a effectué une recher...Livre
NumériqueL'illectronisme approfondit la fracture sociale et générationnelle et devient un handicap majeur dans une société toujours plus numérisée. Avec une administration qui ferme ses guichets, réduit son implantation territoriale et met le cap sur le 1...Livre
NumériqueFrance, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SE 2019-2020, n° 609 264 p.Au lendemain de l'adoption de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19, la commission des lois du Sénat a constitué en son sein une mission de suivi pluraliste pour contrôler les mesures prises pour son...Livre
NumériquePhilippe Bolo Paris : Assemblée nationale 2020 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 326 p.Des emballages à usage unique aux plastiques les plus techniques dans le secteur des transports ou de la construction, le plastique est omniprésent. Toutefois, le coût pour l'environnement de cet emballement de la consommation est immense. Or, la ...Livre
NumériqueLaurent Lafon Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SE 2019-2020, n° 700 2 tomes (329 p., 327 p.)En dépit de son impact majeur sur la santé et l'environnement, la pollution des sols d'origine industrielle ou minière constitue un enjeu encore mal mesuré et insuffisamment pris en compte dans notre législation. À la différence de l'air et de l'e...Livre
NumériqueGuillaume Chevrollier Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2019-2020, 555 95, 128 p.Compte rendu dans "Le Monde", 25/6/2020, p. 21 : "L'inquiétante croissance de l'empreinte écologique du numérique. Le secteur serait à l'origine de 3,7 % des émissions totales de gaz à effet de serre, dont 56 % liés à l'utilisation des terminaux e...Livre
NumériqueJérôme Bascher Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SE 2019-2020, n° 718 34 p.En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), Jérôme Bascher, rapporteur spécial des crédits de la mission "Pouvoirs publics", a mené un travail de contrôle sur les projets immobiliers de...Livre
NumériqueÉlisabeth Lamure Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2019-2020, 572 220 p.Hier, la Délégation aux entreprises du Sénat a adopté un rapport sur le thème : "Comment valoriser les entreprises responsables et engagées ?", présenté par sa présidente, Élisabeth Lamure (Les Républicains - Rhône), et par Jacques Le Nay (UC - Mo...Livre
NumériqueFrançoise Cartron Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2019-2020, 476 107 p.Un constat : les systèmes alimentaires développés au cours du XXe siècle dans les pays occidentaux puis diffusés dans de nombreuses parties du monde, ne sont pas durables en termes de consommation de ressources naturelles, d'impacts sur le climat ...Livre
NumériqueFrance, Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes Paris : Sénat de France 2020 coll. Les rapports du Sénat ; SE 2019-2020, 597 254 p.Ce rapport d'information résulte d'un cycle d'auditions et de réunions que la délégation aux droits des femmes, alertée dès le début du confinement par un risque d'aggravation des violences faites aux femmes et aux enfants enfermés dans un foyer v...Livre
NumériqueFrance, Sénat. Délégation à la prospective Paris : Sénat de France 2019 coll. Les rapports du Sénat ; 511 190 p.Le réchauffement climatique et ses stigmates sont déjà là. Les températures moyennes ont fortement augmenté dans toutes les régions françaises depuis trente ans. Les vagues de chaleur sont plus fréquentes et plus fortes. Le niveau de la mer s'élèv...Livre
NumériqueMichèle Vullien Paris : Sénat de France 2019 coll. Les rapports du Sénat ; SE 2018-2019, n° 744 142 p.Afin de répondre à la question "Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ?", la mission d'information du Sénat a procédé à de nombreuses auditions et s'est appuyée sur les réponses au...Livre
NumériqueFrance, Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Paris : Sénat de France 2019 coll. Les rapports du Sénat ; 2018-2019, 609 130 p.L'effondrement du pont Morandi à Gênes le 14 août 2018, qui a provoqué la mort de 43 personnes, a suscité une vive émotion et relancé les débats sur l'état du patrimoine des ouvrages d'art en France, vingt ans après la catastrophe du tunnel du Mon...Livre
NumériqueFrance, Sénat. Délégation à la prospective Paris : Sénat de France 2018 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2018-2019, n° 117 155 p.Se déplacer plus vite, plus loin, de manière plus sûre et moins coûteuse est une quête constante de l'humanité qui a connu des avancées spectaculaires durant les deux derniers siècles. Aujourd'hui, le numérique transforme les déplacements des homm...Livre
NumériqueJean-Marie Bockel Paris : Sénat de France 2017 coll. Les rapports du Sénat ; 2016-2017, n° 483 169 p.Si la lutte contre le terrorisme relève des compétences régaliennes de l'État, les collectivités territoriales ont un rôle important à jouer en matière de prévention de la radicalisation. Cependant, les collectivités, qui s'impliquent progressive...Livre
NumériqueFace à la montée en puissance ces dernières années de la menace terroriste, nourrie par une radicalisation djihadiste, la commission des lois du Sénat a décidé, en mars 2016, de créer une mission d'information chargée d'étudier les dispositifs mis...Livre
NumériqueMichel Bouvard Paris : Sénat de France 2017 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2016-2017, n° 570 91 p.Définie en tant que politique autonome en 2005 dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances, la politique immobilière de l'État a permis une première rationalisation du parc immobilier de l'État. Le compte...Livre
NumériqueLe 16 mars 2016, la commission des lois du Sénat a créé une mission d'information sur le désendoctrinement, le désembrigadement et la réinsertion des djihadistes en France et en Europe, confiée à Mmes Esther Benbassa (Écologiste, Val-de-Marne) et ...Livre
NumériqueAlbéric de Montgolfier Paris : Sénat de France 2016 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2016-2017, 110 37, 206 p.En application de l'article 58-2° de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), la commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes la réalisation d'une enquête sur l'efficience des dépenses...Livre
NumériqueCréé en 2007 à la suite d'une initiative sénatoriale, l'EPRUS a pour missions de gérer les stocks nationaux de produits de santé constitués en cas de pandémie, d'accident ou d'attaque terroriste ainsi que la réserve sanitaire, composée de professi...Livre
NumériqueAlbéric de Montgolfier Paris : Sénat de France 2015 coll. Les rapports du Sénat ; SO 2014-2015, n° 319 33 p.En application de l'article 58-2° de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), la commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes la réalisation d'une enquête sur le recours par l'Etat aux conseils extérieurs. Selon...Livre
NumériqueL'humanité a toujours connu des catastrophes sanitaires. Mais la science médicale a aussi fait beaucoup de progrès pour les endiguer. Pour autant la concentration de populations souvent déshéritées ou déplacées vivant dans un état d'hygiène précai...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2010 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 178 p.La campagne de vaccination et la gouvernance de la crise sanitaire causée par la grippe A H1N1 a suscité diverses inquiétudes et critiques. Ce rapport d'étape de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPEC...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2010 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 101 p.Dans le cadre d'une étude en cours sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a organisé le 1er décembre une table ronde sur le thème : "Face à la grippe A(H...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2010 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 93 p.Ce rapport rend compte d'une audition publique organisée par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dans le cadre d'une étude sur la mutation des virus et la gestion des pandémies. Deux problématiques ont é...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2010 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 256 p.Un rapport d'étape remis en février 2010, a dressé un premier tableau d'ensemble de la manière dont on peut se prémunir contre des virus qui mutent ou font apparaître de nouvelles souches de façon imprévisible. Ce rapport a ainsi analysé le dispos...Livre
NumériqueFrance, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Paris : Assemblée nationale 2009 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 250 p.La Commission européenne a publié, le 5 novembre 2008, une proposition de révision de la directive du 24 novembre 1986 relative à la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou d'autres fins scientifiques. Celle-ci définit les con...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2005 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 191, 120 p.Le risque épidémique demeure un problème majeur de santé publique à l'échelon de la planète : les maladies infectieuses sont responsables d'un tiers de la mortalité observée annuellement. Elles sont causées par des agents appartenant à des groupes...Livre
NumériqueFrance, Sénat. Délégation pour la planification Paris : Sénat de France 2004 coll. Les rapports du Sénat ; n° 392 416 p.Ce rapport insiste sur l'importance de l'évaluation des politiques publiques, évaluation que le rapporteur considère comme une démarche politique et un instrument au service d'une gestion publique plus performante, permettant de renouveler les mod...Livre
PapierFrance, Sénat. Délégation pour l'Union européenne Paris : Sénat de France 2001 coll. Les rapports du Sénat ; 82 78 p.Livre
PapierColloque Le Conseil de l'Europe (1999; Paris) Paris : Sénat de France 2000 coll. Les rapports du Sénat ; n° 430 (99-00) 101 p.Livre
PapierFrance, Sénat. Délégation pour l'Union européenne Paris : Sénat de France 2000 coll. Les rapports du Sénat ; 438 53 p.Livre
PapierLivre
PapierLivre
PapierFrance, Sénat. Délégation pour la planification Paris : Sénat de France 1999 coll. Les rapports du Sénat ; 143 95 p.Livre
PapierFrance, Sénat - Mission commune d'information sur l'entrée dans la société de l'information Paris : Sénat de France 1997 coll. Les rapports du Sénat ; 1996-1997, 436 161, 107 p.Livre
Papier