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Livre
Papier et numériqueYves Poullet Bruxelles : Larcier 2020 coll. Centre de recherche Information, droit et société, ISSN 2294-5539 ; 47 258 pagesTransparence ou opacité ? Ombres ou lumières ? Entre ces extrêmes, oscille notre société du numérique. Faut-il avoir peur de la transparence ou, à l’inverse du secret ? À y regarder de près, la réponse est complexe. Une transparence pour quoi fai...Livre
Papier et numériqueFrédéric Georges 3e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 491 p.Le présent ouvrage décrit l’organisation du service public de la justice en Belgique. Il débute par une approche générale de cette institution, où sont étudiés successivement les principes fondamentaux régissant le pouvoir judiciaire : l’acte de j...Livre
Papier et numériqueEn cas d'"abus fiscal", au sens où l'entend la disposition légale générale "anti-abus" dans sa nouvelle version telle qu'applicable depuis 2012 en matière d'impôts sur les revenus, de droits d'enregistrement et de droits de succession, des actes j...Livre
Papier et numériqueDans le secteur privé, les accidents du travail sont gérés, en Belgique, par des assureurs privés agréés en accident du travail. Les victimes sont souvent démunies face à cette réglementation technique. L'ouvrage informe les victimes de leurs dro...Livre
Papier et numériqueLes contrats nommés sont nombreux et en constante évolution. Le présent ouvrage fera le point sur les évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales récentes qui ont affecté certains d’entre eux. Le bail d’habitation a été régionalis...Livre
Papier et numériqueLa volatilité du droit, pénal en particulier, a fortement augmenté. Ces deux dernières années ont été marquées par de nouvelles modifications tant du droit pénal matériel que du droit de la procédure. Il paraissait donc nécessaire de procéder à un...Livre
Papier et numériqueL’ouvrage aborde plusieurs thèmes d’actualité dans le domaine du droit civil immobilier. Dans un contexte de réforme du Code civil, les auteurs se proposent de revenir sur certains thèmes d’actualité qui intéressent la matière du droit civil immo...Livre
Papier et numériqueMarianne Dony Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit européen et international. Droit européen et international 443 p.Cet ouvrage traite de la politique de l’Union européenne en matière d’aides d’État, qui a connu des réformes importantes au cours des dernières années, avec un triple objectif : mettre la politique des aides d’État au service d’une croissance inte...Livre
Papier et numériqueDidier Carré Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit civil. Droit civil 170 p.Expression d’une forme de solidarité économique familiale, les aliments ont pour objet d’assurer à leur bénéficiaire le financement de leurs besoins, entendus dans des limites différentes et parfois très diverses selon les obligations concernées. ...Livre
Papier et numériqueCommission des normes comptables (Belgique) Bruxelles : Larcier 2019 coll. Annuaire CNC XXXII, 180 p.9ème édition 2019. Depuis sa création en 1975, la Commission des Normes Comptables ("CNC") a été déterminante dans le développement de la doctrine comptable à l’aide de ses avis et recommandations, qui assurent la transparence indispensable pour ...Livre
Papier et numérique9ème édition 2019. Depuis sa création en 1975, la Commission des Normes Comptables ("CNC") a été déterminante dans le développement de la doctrine comptable à l’aide de ses avis et recommandations, qui assurent la transparence indispensable pour ...Livre
Papier et numériqueArnaud Hoc Bruxelles : Larcier 2019 coll. Bibliothèque de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain ; 59 621 p.Connu tant en droit belge qu’en droit français, l’appel-nullité est un mécanisme procédural d’origine jurisprudentielle qui permet de restaurer immédiatement l’appel en principe interdit ou différé, lorsqu’une décision a été rendue en violation du...Livre
Papier et numériqueCaroline Botman Bruxelles : Larcier 2019 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 110 180 p.Le crowdfunding ou financement participatif est incontestablement un sujet d’actualité : la Commission européenne a adopté, le 8 mars 2018, une proposition de règlement relatif aux prestataires européens de services de financement participatif pou...Livre
Papier et numériqueLes réformes du droit de l’insolvabilité, du droit de l’entreprise et du droit des sociétés remodèlent le paysage du droit économique belge. Elles ont nécessairement des effets sur les avocats : ceux-ci ont certes toujours été des acteurs économiq...Livre
Papier et numériqueLe 1er janvier 2018 est entrée en vigueur en Région bruxelloise l’ordonnance régionalisant le bail d’habitation, qui se substitue très largement à l’ancienne loi fédérale. Les changements, tant dans le droit commun du bail que dans le bail de rési...