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Papier et numériqueCet ouvrage est la traduction actualisée du "Preliminary References to the European Court of Justice" paru en 2010 chez Oxford University Press. Il fournit un examen détaillé et complet de tous les aspects pertinents relatifs à un renvoi préjudici...Livre
PapierFascicule
Papier et numériqueLa Revue de fiscalité régionale et locale propose un tour d'horizon complet de la matière et les réponses aux multiples questions qui interpellent : de la doctrine de grande qualité qui couvre toute l'étendue de la matière de la fiscalité régional...Livre
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PapierPierre Marchal Bruxelles : Larcier 2013 coll. Répertoire notarial ; livre 10, Contrats divers 161 p.Livre
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PapierMarie Demoulin Bruxelles : Larcier 2012 coll. Centre de recherche Information, droit et société, ISSN 2294-5539 ; 34 195 p.Livre
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PapierChroniques notariales, 55Les testaments. Les contrats immobiliers : le mandat, la loi Breyne. Les droits de succession. Successions internationales : perspectives d'avenir. La nouvelle mesure générale anti-abus en matière d'impôts sur les revenus, de droits d'enregistrement et de droits de succession
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2012 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 55 429 p.Livre
PapierChroniques notariales, 56Le droit des sociétés. Contrats immobiliers : les baux, bail de droit commun, bail de résidence principale, bail commercial. Contrats immobiliers : bail à ferme. Les droits d'enregistrement. L'application de la mesure anti-abus : la circulaire administrative
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2012 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 56 390 p.Livre
Papier et numériqueDans un contexte politique et médiatique centré sur les questions de gouvernance en Région wallonne, le Parlement wallon a adopté en 2004 un code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD). Celui-ci visait à rassembler dans un docume...Livre
PapierMaïté De Rue Bruxelles : Larcier 2012 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 86 155 p.Livre
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PapierAndré Delvaux Bruxelles : Larcier 2012 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 89 499 p.Livre
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Papier et numériqueAnn Lawrence Durviaux 2e éd. Bruxelles : Larcier 2012 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 232 p.Cet ouvrage étudie les mécanismes de collaboration institutionnalisés (P.P.P.I.) des pouvoirs locaux en Région wallonne. Il expose de manière synthétique et concrète les principales règles qui président à la constitution et au fonctionnement des e...Livre
PapierEn appendice, textes de la proposition portant création d'un statut de l'association européenne.Livre
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Papier et numériqueAnn Lawrence Durviaux Bruxelles : Larcier 2012 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 255 p.L'ouvrage présente en quatre temps les divers aspects du droit de la fonction publique : - Le cadre général de la discipline à travers les facteurs et savoirs déterminants, les sources normatives internationales (Convention européenne, droit euro...Livre
PapierAttention : droit français !Livre
PapierDidier Carré Bruxelles : Larcier 2012 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 85 1049 p.Livre
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PapierCaroline Colin Bruxelles : Larcier 2012 coll. Centre de recherche Information, droit et société, ISSN 2294-5539 ; 33 XXX, 739 p.Livre
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PapierJachin Van Doninck Bruxelles : Larcier 2012 coll. Cahiers Antwerpen Brussel Gent, Doctrinereeks 65 p.Nachtvluchten, asielzoekers, stedenbouwkundige inbreuken, het afwerven van werknemers, stopzetting van namaak : juridische conflictstof van de meest uiteenlopende aard. Toch hebben zij gemeen dat toevlucht wordt genomen tot een dwangsom om de verk...Livre
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