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Papier et numériqueConférence du Jeune barreau de Bruxelles Bruxelles : Larcier 2018 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 146 p.Plus qu’une simple forme de société, la coopérative incarne un véritable modèle d’entreprise, caractérisé par la communauté d’intérêts ou de besoins de ses associés. Présente dans tous les secteurs, de taille et d’organisation variées, la société...Livre
Papier et numériqueDenis-Bruno Floor 2e éd. Bruxelles : Larcier 2018 coll. Répertoire notarial. Tome XII. Droit commercial et économique. Tome XII. Droit commercial et économique ; livre 5/5 332 p.La société momentanée est une forme de société dépourvue de la personnalité juridique et de caractère fondamentalement consensuel. Elle continue à connaître un grand succès dans la vie des affaires et plus particulièrement dans le secteur de la co...Livre
Papier et numériqueLa Belgique connait depuis sa fondation un système représentatif qui est principalement basé sur l’élection de mandataires politiques au sein d’assemblées. Les règles juridiques qui encadrent l’organisation de ces élections et les phénomènes poli...Livre
Papier et numériqueActualité législative belge et européenne oblige, les Tapas 2018 s'arrêtent sur les régimes matrimoniaux. En plus des difficultés récurrentes que suscite l'inventaire, qui fournit l'occasion d'une contribution originale, les auteurs mettent en lu...Livre
Papier et numériqueÉconomie numérique et territorialité semblent être des expressions antinomiques. Pourtant, le droit fiscal tente d'appréhender les revenus issus du digital, rattachés à des acteurs nomades, en arguant de frontières physiques qu'ils ignorent. Dans ...Livre
Papier et numériqueQuentin Cordier Bruxelles : Larcier 2018 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 372 pagesThe relations between the law, the weak and the strong have given rise to considerable debates for centuries. Father Henry Lacordaire once eloquently observed : "Between the strong and the weak, between the rich and the poor, between master and se...Livre
Papier et numériqueFilip Dorssemont Bruxelles : Larcier 2018 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 108 202 p.Malgré l'ampleur limitée du détachement, ce phénomène est l'un des sujets qui reçoit le plus d'attention dans le débat politique sur l'Europe en Belgique. Il est associé à une concurrence sociale déloyale entre pays, qui nuit à l'image de l'Europe...Livre
Papier et numériqueDe la transformation du paysage judiciaire à la création tant attendue du tribunal de la famille, puis de pots-pourris en pots-pourris, d'importantes réformes se sont, ces cinq dernières années, succédé à cadence frénétique au point de profondémen...Livre
Papier et numériqueUne personne peut se trouver en situation de vulnérabilité pour divers motifs tels que son âge (mineur ou personne âgée), sa situation économique, un handicap dont elle est atteinte, sa position dans le contrat, son état de santé, etc. Si le dével...Livre
NumériqueOnze wegen slibben vast. Volgens sommige bronnen komt dit door het immense succes van de bedrijfswagens in België, waardoor sommigen naar alternatieven gaan zoeken of de regering zelfs maatregelen probeert uit te werken om de bedrijfswagen aan de ...Livre
PapierBruxelles : Larcier 2017 coll. Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg 368 p.Au cours des dernières années le visage de la coopération judiciaire internationale a été bouleversé. Il en est ainsi notamment en matière civile et commerciale. L'actualité atteste de l'existence de pratiques qui étaient difficilement imaginables...Livre
Papier et numériqueLe 12 octobre 2017, s'est tenu un colloque sur le thème "responsabilités en droit alimentaire", organisé par BFSO Legal, l'Association belge pour le droit alimentaire. Le thème abordé a permis de mettre en lumière les responsabilités encourues p...Livre
Papier et numériqueLa matière des assurances ne cesse d'évoluer. Cet ouvrage a pour objectif d'apporter aux praticiens un regard actualisé sur certaines d'entre elles. L'assurance incendie constitue l'une des assurances légalement non obligatoire les plus souscrit...Livre
Papier et numériqueJuriste d'entreprise au sein d'ING Belgique et professeur à l'Université libre de Bruxelles, Martine Delierneux est une juriste aux qualités multiples. En témoignent les domaines de prédilection qu'elle aime à cultiver : droit commercial, droit ba...Livre
PapierOù en est la profession d'avocat ? Y a-t-il trop d'avocats en Belgique ? Quelle est la place de l'avocat dans la cité ? Quelles sont les menaces et les perspectives d'avenir ? Les Ordres communautaires ont-ils apporté une valeur ajoutée aux justic...Livre
Papier et numériqueDepuis sa création en 1975, la Commission des Normes Comptables ("CNC") a été déterminante dans le développement de la doctrine comptable à l'aide de ses avis et recommandations, qui assurent la transparence indispensable pour les entreprises et l...Livre
Papier et numériquePhilippe de Bournonville 2e éd. Bruxelles : Larcier 2017 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 6 330 pagesTenant compte de l'importante réforme consacrée par la loi du 24 juin 2013 modifiant la sixième partie du Code judiciaire relative à l'arbitrage, ainsi que des dispositions pertinentes de la loi du 25 décembre 2016, dite "Loi Pot-pourri IV", le pr...Livre
Papier et numériqueMichel Coipel 3e éd. Bruxelles : Larcier 2017 coll. Répertoire notarial. Tome XII. Droit commercial et économique. Tome XII. Droit commercial et économique ; livre 8 1270 p.La collection du Répertoire Notarial s'enrichit d'un nouveau traité sur les ASBL, entièrement à jour suite aux nombreuses modifications légales intervenues depuis un peu moins de trente ans, particulièrement celle du 2 mai 2002. Il s'agit de l'o...Livre
Papier et numériqueÀ l'heure où le Royaume-Uni a décidé de défaire les liens qui l'unissaient au Vieux Continent, une rétrospective s'impose : comment le Royaume-Uni, après avoir boudé la création de la CECA et de la CEE, a-t-il décidé de prendre le train en marche ...Livre
PapierChroniques notariales, 65La réforme du crédit hypothécaire. L'arrêt de la Cour de cassation du 24 novembre 2016 en matière de funding loss. Le droit administratif notarial. Les droits d'enregistrement. Le planning patrimonial en Flandre (2) : les prises de position de VLABEL
Yves-Henri Leleu Bruxelles : Larcier 2017 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 65 483 pagesLes Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente ans de la volonté de l'Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l'accroissement de la documentation juridique indispens...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, 66Le droit du recouvrement en ses aspects notariaux. Les biens, la propriété immobilière et la copropriété. Questions choisies de droit des sociétés (2012-2017). L'assurance obligatoire de la responsabilité décennale des professionnels de la construction et les obligations du notaire
Yves-Henri Leleu Bruxelles : Larcier 2017 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 66 284 pagesLes Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente ans de la volonté de l'Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l'accroissement de la documentation juridique indispens...Livre
Papier et numériqueLa rédaction de clauses et de modèles dans les matières de l'urbanisme et de l'environnement est un exercice difficile à plus d'un titre. Il s'agit de matières techniques et mouvantes. En Région wallonne, par exemple, le CWATUP(E) - (re)devenu C...Livre
PapierHenri-Paul Coppens 3e éd Bruxelles : Larcier 2017 coll. Association des licenciés et master en notariat, ISSN 1783-5623 ; 15 244 p.Depuis la modification de la loi de Ventôse survenue en 1999 et la création d'une Chambre nationale des notaires, des règles nationales de comptabilité notariale sont applicables à l'ensemble des notaires du Royaume. Cet ouvrage analyse en détail ...Livre
Papier et numériqueOn observe une influence grandissante des polices administratives sur le droit des contrats. À côté de la police administrative générale qui tend à assurer le maintien de la sécurité, de la salubrité et de la tranquillité publiques, de nombreuses ...Livre
PapierLarcier Group (Bruxelles) 2e éd. Bruxelles : Larcier 2017 coll. Les codes essentiels Larcier 32, 33 p.