Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Livre
Papier et numériqueBrahim Benichou Bruxelles : Larcier 2019 coll. Le droit des affaires en évolution = Tendensen in het bedrijfsrecht ; 30 XVIII, 227 pagesLa trentième journée du juriste d'entreprise réunit à nouveau un beau panel de conférenciers experts qui parcourront les actualités en matière de législation. Le Code de droit économique a créé un cadre juridique plus clair pour les entreprises. D...Livre
Papier et numériqueDamien Piron Bruxelles : Larcier 2019 coll. Tax institute de l'Université de Liège, ISSN 2033-8058 421 p.Quel est le montant des transferts financiers entre la Flandre et la Wallonie ? La solidarité entre les régions va-t-elle disparaître prochainement ? La dette de la Région wallonne est-elle soutenable ? Les partenariats public-privé sont-ils une s...Livre
Papier et numériqueDans l’État fédéral belge, la plupart des disciplines du droit sont touchées par le partage des compétences entre les différents niveaux de pouvoirs : fédéral, régional et communautaire. Ce partage des compétences n’est pas réalisé uniquement par ...Livre
Papier et numériqueAR, ATG, BENOR, BeSaCC, CE, CQ, CUAP, DT, DTD, ETA, IEC, ISO, NBN, NIT, NTN, RGPT, STS, PTV, QUEST, STS, VCA... - Que signifient ces sigles ? - Quelles spécifications ou certifications recouvrent-ils ? - Quelles sont les fonctions et portées de...Livre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueL’approche choisie pour étudier la société et les institutions de la Belgique contemporaine, de 1830 à nos jours, est bien celle de l’histoire. Cette histoire est conçue comme le faisait l’historien français Fernand Braudel : une recherche scient...Livre
Papier et numériqueLuc Herve Bruxelles : Larcier 2019 coll. Tax institute de l'Université de Liège, ISSN 2033-8058 ; 3 323 p.Après l’introduction, en 2013, d’un nouveau Code de droit économique, c’est désormais un nouveau Code des sociétés et des associations qui a vu le jour au printemps 2019. Quelles sont les implications fiscales de ce Code des sociétés et associati...Livre
Papier et numériqueÉlise Delhaise Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit pénal. Droit pénal 157 p.L’infraction terroriste est incriminée en droit pénal belge depuis la loi du 19 décembre 2003. Depuis lors, le cadre législatif national ne cesse de s’étoffer afin de répondre au mieux à la menace terroriste prégnante. En effet, la vague d’attenta...Livre
Papier et numériqueCédric Alter Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit commercial, économique et financier. Droit commercial, économique et financier 503 p.L'entrée en vigueur du Livre XX du Code de droit économique a entrainé une profonde modification du droit belge de l'insolvabilité. Outre l'importante modification de son champ d'application – au travers de la notion redéfinie d'"entreprise" – le ...Livre
Papier et numériqueJean-Benoît Hubin Bruxelles : Larcier 2019 coll. Centre de recherche Information, droit et société, ISSN 2294-5539 ; 46 301 p.Portée par les politiques d’open data et les progrès technologiques en matière de traitement de données (notamment dans le contexte du big data), l’intelligence artificielle transforme de nombr’ils peuvent conduire à une redéfinition des services ...Livre
Papier et numériqueIn this age of fast-evolving technological and digital developmentsmany essential questions relating to Intellectual Property law are referred to the European Court of Justice for interpretation. This book contains a review of no fewer than forty...Livre
Papier et numériqueL’exigence de légalité sous-tend des pans entiers du droit public. Consacrée, selon des formulations différentes, dans de nombreuses dispositions constitutionnelles, elle a nettement contribué à la tonalité libérale de la Constitution de 1831. Fac...Livre
Papier et numériquePatrick Henry a une vie si richement diversifiée qu’il fut difficile de trouver un thème commun à proposer aux contributeurs de son Liber amicorum. On a donc choisi la diversité pour célébrer celui dont l’idéal est de porter jusqu’au bout les comb...Livre
Papier et numériqueCe livre est le résultat d’une longue expérience en lobbying et de trois ans d’observation d’affaires réelles dans lesquelles le "e-lobbying" a supplanté le lobbying auprès des institutions publiques et des entreprises. Le e-lobbying est en effet ...Livre
PapierPatrick Wéry 2e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire notarial. Tome IX. Contrats divers. Tome IX. Contrats divers ; livre 7 370 p.Près de vingt ans se sont écoulés depuis la première édition du traité du mandat publiée en 2000 ["Droit des contrats : le mandat"]. La mise à jour de l’ouvrage s’imposait tant en raison du succès que ce contrat rencontre en pratique – en ce qu’i...Livre
PapierCet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement de controverses doctrinales et jurisprudentielles. Il se veut un outil pratique pour les juristes, confrontés à des prob...Livre
Papier et numériqueBénédicte Inghels Bruxelles : Larcier 2019 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 109 220 p.La loi du 18 juin 2018 a pour objet de promouvoir les formes alternatives de résolution des litiges : elle rappelle la mission de conciliation du juge, réforme en profondeur la médiation et consacre le droit collaboratif. Entrée en vigueur le 1er ...Livre
Papier et numériqueLe logement constitue l’une des exigences les plus élémentaires pour mener une vie conforme à la dignité humaine. À ce titre, le droit à un logement décent figure parmi les droits économiques et sociaux consacrés par l’article 23 de la Constitutio...Livre
Papier et numériqueL’ouvrage expose les principales règles issues de la loi "Pot-pourri VIII" du 21 décembre 2018, ainsi que de la loi du 13 avril 2019 contenant la réforme du droit de la preuve. La loi du 21 décembre 2018 a introduit des modifications impactant pl...Livre
Papier et numériqueFrédéric Lalière Bruxelles : Larcier 2019 coll. Collection de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles 636 pagesLa saisine héréditaire présente ce trait tout à fait original et unique dans notre droit civil de permettre à l’héritier saisi d’être considéré par la loi comme un possesseur, et de bénéficier de la protection possessoire, sans avoir jamais posséd...Livre
PapierLe Code de droit économique a consacré l’entreprise sans lui donner toute sa mesure. C’est désormais chose faite, avec l’entrée en vigueur de la loi du 15 avril 2018 portant réforme du droit de l’entreprise. Celle-ci a eu pour objet et pour effet ...Livre
Papier et numériqueLe Code des sociétés et des associations (CSA) a été introduit en droit belge par la loi du 23 mars 2019. Il s’agit là de l’une des plus importantes réformes qu’ait connu le droit des personnes morales. Le régime juridique des sociétés, des associ...Livre
Papier et numériqueL’ouvrage réunit les récits de Lise Bonvent et les photographies de Marie-Françoise Plissart. L’auteure a été à la rencontre de celles et ceux qui vivent au quotidien le palais de justice de Bruxelles, l’aiment ou le détestent : concierge, cuisin...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage fait un tour d’horizon complet du droit patrimonial de la famille en Belgique, après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018, entrées en vigueur le 1er septembre 2018. Jim Sauvage commence en brossant un tableau général...Livre
Papier et numériqueGaëlle Eloy Bruxelles : Larcier 2019 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 161 p.Matière transversale à laquelle tout avocat est confronté, le droit de la procédure civile devrait constituer, pour le praticien, un outil de force dans la défense des intérêts de ses clients. Force est toutefois de constater que, dans la pratique...