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Papier et numériqueAu travers de cette publication, les auteurs cherchent à répondre à la question suivante : la blockchain est-elle une (r)évolution ? La blockchain est une technologie révolutionnaire qui fera disparaître le rôle des intermédiaires de confiance ou...Livre
Papier et numériqueCe dossier réunit une série d’analyses juridiques qui donnent un aperçu des changements parfois radicaux dans les relations juridiques entre les prestataires de services financiers et les clients ou contreparties, l'une des deux parties contractan...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 69Le contrat de mandat et le contrat d’agence immobilière. Impôts sur les revenus. L’impôt successoral flamand (2018-2019). Flash : réforme du divorce par consentement mutuel
Université de Liège, Faculté de droit Bruxelles : Larcier 2019 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 69 373 p.Les Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente ans de la volonté de l'Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l'accroissement de la documentation juridique indispens...Livre
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Papier et numériqueAudrey Lackner Bruxelles : Larcier 2019 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 87 p.Le Code relatif à la prévention, à l’aide à la jeunesse et à la protection de la jeunesse (Code Madrane) est entré en vigueur le 1er janvier 2019. S’appliquant en Wallonie et partiellement à Bruxelles, le Code Madrane s’inscrit dans la continuité...Livre
PapierLe "Code des sociétés et des associations comparé" est un formidable outil, simple et efficace, qui vous permettra d’identifier en un clin d’œil, paragraphe par paragraphe, les innombrables modifications apportées aux anciens textes relatifs au dr...Livre
Papier et numériqueÉdouard-Jean Navez Bruxelles : Larcier 2019 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 112 397 p.Le nouveau Code des sociétés et des associations a été adopté le 28 février 2019, et est entré en vigueur le 1er mai suivant. Ce nouveau Code constitue la plus importante réforme qu’ait jamais connu le droit belge des sociétés. Les règles de base...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage contient les 14 contributions relatives au nouveau Code des Sociétés et Associations qui ont été présentées à l’occasion de l’après-midi d’étude organisée par la Revue de droit commercial belge le 14 novembre 2018 et qui ont été publié...Livre
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Papier et numériqueTrois comptabilités sont aujourd’hui utilisées pour le contrôle et le suivi des finances publiques : la comptabilité budgétaire (contrôle parlementaire), la comptabilité générale et la comptabilité nationale (gouvernance budgétaire européenne). Mê...Livre
Papier et numériquePhilippe Bouvier Bruxelles : Larcier 2019 coll. Centre Montesquieu d'études de l'action publique ; 39 X, 294 pagesAu fil des ans, les nominations, les promotions, les mises à la retraite de plusieurs membres du Conseil d’État, mais aussi malheureusement le décès de certains d’entre eux ont conduit l’auteur, à la faveur d’allocutions prononcées en leur honneur...Livre
PapierLa Constitution belge, en français et en néerlandais, telle qu’elle se présente après la sixième Réforme de l’État. [Présentation par le site internet de l'éditeur, février 2019]Livre
PapierIl y a, en Belgique, près d’un million et demi d’appartements. La majorité d’entre eux sont situés dans des immeubles en copropriété. Or, la plupart des gens qui y vivent ignorent les règles qui gouvernent ce type d’habitat groupé : quelles sont l...Livre
Papier et numériqueAlain Duelz Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit civil. Droit civil 262 p.Malgré quelques règles communes avec le mariage et quelques règles propres, le statut de la cohabitation légale dans le Code civil se révèle très incomplet. Les lacunes sont similaires à celles rencontrées en étudiant le régime de l’union libre. L...Livre
Papier et numériqueCour de cassation de Belgique : rapport annuel 2018 = Hof van cassatie van België : jaarverslag 2018
- Avant-propos - Présentation de la Cour de cassation - Quelques arrêts importants - Les conclusions les plus importantes du ministère public - Mercuriale : De la fiscalité transfrontalière et de l’apport de la Cour, de la Brussels Internation...Livre
Papier et numériqueL’espérance de vie, la durée des études, le coût de la vie augmentent. Une personne âgée dont la pension ne suffit pas pour couvrir ses frais d’hébergement ou un jeune majeur qui prend son autonomie sollicitent parfois une aide sociale au CPAS. M...Livre
Papier et numériqueMichel Delnoy Bruxelles : Larcier 2019 coll. Association belge francophone pour le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme-environnement 404 pagesLe 1er janvier 2019, le décret du Parlement wallon du 1er mars 2018 relatif à la gestion et à l’assainissement des sols (D.G.A.S.) est entré en vigueur, pour l’essentiel de son contenu. En l’adoptant, le législateur a entendu concilier deux préocc...Livre
Papier et numériqueL’humanité évolue et avec elle, ses perceptions, valeurs et préoccupations. À l’heure de l’exploitation massive des animaux et de l’industrialisation de la production animale se pose de plus en plus la question de la relation entre l’homme et l’an...Livre
Papier et numériqueFrédéric Gosselin Bruxelles : Larcier 2019 coll. Collection de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles XIX, 746 p.La Belgique compte autant de statuts que d’autorités administratives (fédérales, régionales, communales...). En outre, si les relations entre l’administration et ses agents relèvent par essence des prérogatives régaliennes de l’État, on assiste, s...Livre
Papier et numériqueAvec l’entrée en vigueur de la loi du 17 juin 2016, le droit des marchés publics connaît une nouvelle réforme très importante, après celle de 2006. L’ouvrage propose une analyse systématique de tous les articles de la loi du 17 juin 2016 et de se...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 3e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 730 p.Le droit pénal social, à la croisée des chemins entre le droit pénal et le droit social, droit en constante évolution, incrimine une série impressionnante de comportements contraires aux droits du travail et de la sécurité sociale. Cet ouvrage fa...Livre
Papier et numériqueNicolas Berthold Bruxelles : Larcier 2019 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 380 p.S'il a échappé à la vague des réformes menées par le ministre de la Justice, le droit de la propriété intellectuelle n'en reste pas moins en constante évolution, tant d'un point de vue législatif que jurisprudentiel. Au niveau européen, les initi...Livre
Papier et numériqueDominique Lagasse Bruxelles : Larcier 2019 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit public et administratif. Droit public et administratif 326 p.Après avoir été longtemps oublié par les divers législateurs régionaux, le droit de la voirie a récemment fait l'objet de profondes modifications en Région wallonne et en Région flamande. Il fait actuellement l'objet d'un projet d'adaptations en R...Livre
Papier et numériquePas plus qu’aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s’envisager indépendamment des autres branches du droit. L’étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesq...Livre
Papier et numériqueEmmanuel De Wilde d'Estmael 3e éd. Bruxelles : Larcier 2019 coll. Cahiers de fiscalité pratique ; 25 422 p.Les droits de succession et de donation connaissent de profondes mutations depuis une vingtaine d’années liées entre autres : - à leur régionalisation, - à l’évolution de la jurisprudence et des décisions ou positions administratives, - à l’évo...