Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur
Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Livre
Papier et numériqueTout travailleur ou employeur est malheureusement confronté un jour à une incapacité de travail. Quels sont les droits et obligations qui s'imposent à eux durant cette période d'incapacité ? L'auteur dresse une vue panoramique de la matière, en li...Livre
Papier et numériqueVéritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, ainsi que 433ter à 433novies/11, 433decies à 442quater et 443 à 457 du Code pénal, cet ouvrage aborde de ma...Livre
Papier et numériqueAlexandre de Streel Bruxelles : Larcier 2020 coll. Faculté de droit de l'UNamur. Manuels. Manuels 329 p.Ce manuel présente une introduction aux systèmes juridiques belge, européen et international. L'ouvrage aborde la définition et les différentes branches du droit ; les institutions belges, européennes et internationales qui produisent le droit ; l...Livre
Papier et numériqueNicolas Gendrin Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit judiciaire. Droit judiciaire 447 pagesAprès plus de sept années d’application de la loi du 13 août 2011 réformant la procédure de liquidation-partage, l’ouvrage s’arrête sur les difficultés procédurales auxquelles les praticiens – avocats, notaires, magistrats – sont régulièrement con...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit public et administratif. Droit public et administratif 245 pagesLa Liste civile, les dotations royales et le droit nobiliaire font l’objet de peu d’écrits. L’intérêt de ces trois matières reste pourtant prégnant dès lors que la Belgique est une monarchie qui octroie à son Souverain une Liste civile, à certains...Livre
NumériqueTout avocat, notaire, huissier ou juriste, du praticien individuel à l’avocat au sein d’un grand cabinet international ou au juriste salarié d’une grande multinationale, devrait se poser cette question. Suis-je prêt à poursuivre ma carrière de la ...Livre
Papier et numériqueConcentrer la matière des marchés publics en près de 350 pages, c’est a priori impensable, c’est, un peu, faire comme Merlin l’enchanteur, qui réduit tous ses livres et ses meubles pour les emporter dans son sac de voyage, sauf que, à la différenc...Livre
Papier et numériqueCes dernières années, la matière de l’impôt des sociétés a subi de profondes modifications essentiellement suite à la loi de réforme du 25 décembre 2017 et aux lois subséquentes intervenues en 2018, 2019 et 2020. Elle s’est complexifiée par l’int...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement de controverses doctrinales et jurisprudentielles. Il se veut un outil pratique pour les juristes, confrontés à des prob...Livre
PapierLes informations juridiques propres au marché de l’art, au secteur culturel et aux industries culturelles et créatives sont rares et souvent superficielles, incomplètes ou ne sont plus à jour. Plutôt que de se limiter à une recherche aléatoire et ...Livre
PapierComment définir l’impôt en droit ? Tout au long de l’ouvrage, l’auteur analyse et critique les positions jusqu’ici retenues. Il propose une nouvelle méthode en vue d’aborder, autrement que par le passé, cette question plus que fondamentale. [Prés...Livre
Papier et numériqueLa loi du 4 février 2020 a réformé en profondeur le droit des biens. Cette loi introduit un nouveau Livre 3 dans le nouveau Code civil. Nombre de règles concernant la propriété, la copropriété, l’usufruit, les relations de voisinage, l’emphytéose ...Livre
Papier et numériqueHenri Culot Bruxelles : Larcier 2020 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 302 p.Les sociétés ne sont pas les seules concernées par les réformes des années 2018 et 2019. Dans sa grande entreprise de modernisation du droit économique, le ministre de la Justice a également voulu inclure les personnes morales à but désintéressé, ...Livre
Papier et numériqueGeorges de Leval 3e édition Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 4-5 198, 36 pagesLa dernière mise à jour du traité de "L’ordre" dans la collection du Répertoire Notarial, dont le présent ouvrage est issu, datait de 2013. Les changements législatifs procéduraux (spécialement la loi du 11 août 2017 portant insertion du livre XX...Livre
Papier et numériqueClaude Devoet Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit social. Droit social 567 p.Depuis la première édition de cet ouvrage, en 2014, beaucoup d’initiatives législatives touchant les pensions complémentaires professionnelles ont vu le jour, tant sur le plan européen que national. Comme le renouvellement de la réglementation de ...Livre
Papier et numériqueCe manuel offre un panorama complet de la Politique commerciale de l'Union européenne, dont il rappelle les fondements, le contexte et les mécanismes essentiels avant d'en aborder successivement toutes les dimensions : le cadre multilatéral de l'O...Livre
NumériqueClelia Lacchi Bruxelles : Larcier 2020 coll. Faculty of law, economics and finance of the University of Luxembourg 345 p.The preliminary reference procedure under Article 267 TFEU is the keystone of the EU judicial system and its legal order. Based on a dialogue between the Court of Justice and national courts, it is strictly linked to the protection of the rights t...Livre
Papier et numériqueBenjamine Bovy Bruxelles : Larcier 2020 coll. Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 154 p.Le calcul de la prescription en matière pénale constitue bien souvent un véritable "casse-tête" pour le praticien qui y est confronté. Trouver son chemin dans la jungle des modifications législatives, des causes de suspension ou d’interruption de...Livre
Papier et numériqueGeoffrey Grandjean Bruxelles : Larcier 2020 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 350 p.Émile de Laveleye (1822-1892) est un professeur d’économie politique de l’Université de Liège. Diplômé en droit, il a publié de très nombreux articles et ouvrages portant notamment sur l’organisation de la société et de l’État. Ses écrits témoigne...Livre
Papier et numériqueDominique Mougenot 2e éd. Bruxelles : Larcier 2020 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 0 325 p.Le présent ouvrage tente de faire le tour de notre système judiciaire en matière civile, en faisant état de ses tendances actuelles, tant sur le plan légal que doctrinal ou jurisprudentiel. Il s’agit d’une synthèse, qui se veut claire et didactiqu...Livre
Papier et numériqueCe livre constitue la deuxième partie de notre traité de droit pénal général qui constitue le complément des notes du cours que nous enseignons à l'Université libre de Bruxelles depuis 2005. Il comporte le titre II intitulé "L'infraction pénale". ...Livre
Papier et numériqueCe livre constitue la troisième partie de notre traité de droit pénal général qui constitue le complément des notes du cours que nous enseignons à l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons depuis 2005. Il comporte le titre III inti...Livre
Papier et numériqueLe droit pénal social a toujours été à l’intersection de plusieurs champs du droit : social, pénal et administratif. La recherche et le constat d’infraction relèvent du Code pénal social, la poursuite des infractions est soumise au titre prélimina...Livre
Papier et numériqueDepuis 2015, les lois pots-pourris occupent le devant de la scène. L’actualité législative était si dense qu’elle monopolisait tous les colloques, faisant presque oublier que le droit judiciaire ne se réduisait pas à ces nouveautés. Le présent ou...Livre
Papier et numériqueÉtienne Beguin Bruxelles : Larcier 2020 coll. Association des licenciés et master en notariat, ISSN 1783-5623 ; 19 271 p.De tout temps, l’acte de vente a occupé une place centrale dans la pratique notariale. Non seulement il constitue la majorité des dossiers traités dans une étude, mais il aborde diverses matières juridiques lors de son élaboration. En effet, droit...