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PapierCode du notariat 2024, Volume 2Droit fiscal, droit administratif et de l'urbanisme, droit international privé, droit pénal, matières diverses
Thibault Denotte 18e édition Bruxelles : Larcier 2024 coll. Codes thématiques Larcier XII, 1436 pagesDepuis sa première édition, ce Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat. Il s’adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants d...Livre
Papier et numériqueLe contentieux administratif, méconnu des citoyens, reste piégeux et complexe pour tout praticien du droit. Ce domaine de spécialisation demeure par ailleurs délicat à aborder pour les spécialistes eux-mêmes, tant le formalisme et les délais qui s...Livre
Papier et numérique"Arts-Loi // Kunst-Wet" emprunte à la station de métro bruxelloise pour jouer avec les codes du droit et de l’art contemporain à l’occasion d’une journée d’étude organisée [le 19] février 2024 au Centre d’art contemporain WIELS. L’ambition de cet...Livre
Papier et numériqueMichel Delnoy Bruxelles : Larcier 2024 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 282 pagesL’autorisation administrative est sans doute la modalité d’action unilatérale de l’administration la plus répandue et la plus intrusive. Elle est présente dans une multitude de domaines d’activité des entreprises et des particuliers (construction,...Livre
PapierThibault Denotte 18e édition Bruxelles : Larcier 2024 coll. Codes thématiques Larcier XII, 904 pagesDepuis sa première édition, ce Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat. Il s’adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants...Livre
Papier et numériqueLa figure de la coopérative a le vent en poupe actuellement et essaime dans divers domaines (distribution, agriculture, finance, culture…). Pourtant, dans la matière du logement, les coopératives d’habitants (où les habitants sont actionnaires et...Livre
Papier et numériqueLe Parlement semble de longue date traversé par un phénomène de « mal-délibération ». Les contraintes de la discipline partisane et de la loyauté gouvernementale altèrent la capacité des élus à forger leurs décisions à l’issue d’échanges d’argumen...Livre
Papier et numériqueMichel Pâques Bruxelles : Larcier 2024 coll. Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 1316 pagesLe droit administratif est la branche du droit public qui met en oeuvre les promesses de la Constitution et de la loi. Celles-ci sont très nombreuses et le droit administratif s’impose dans tous les secteurs de la vie. Le fédéralisme belge en a mu...Livre
Papier et numériqueCette deuxième édition de l'ouvrage, publié pour la première fois en janvier 2022, intègre les développements les plus récents dans le domaine du droit belge de la famille. L’objectif est d’introduire aux principales questions que pose au juriste ...Livre
Papier et numériqueAu lendemain du 29 mai 1985, jour tragique du match de football Liverpool-Juventus de Turin, une commission d’enquête parlementaire est créée. Largement salué, le travail réalisé par la commission Heysel a provoqué un regain d’intérêt pour un proc...Livre
Papier et numériqueThierry Lauwers 2e édition Bruxelles : Larcier 2024 coll. Bibliothèque fiscale de la Solvay Brussels school of economics and management 376 pagesSelon des récentes études, la Belgique est le pays européen qui taxe le plus les revenus professionnels. De ce fait, il peut parfois être intéressant de faire rentrer les revenus professionnels dans d’autres catégories de revenus prévus par la loi...Livre
Papier et numériqueLes infractions, Vol. 3Les infractions contre l'intégrité sexuelle, l'ordre des familles, la moralité publique, les mineurs et les personnes vulnérables
Véritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 263 à 265, 315, 348 à 352, 361 à 363, 391, 391bis à 391octies, 417/5 à 417/64, 423 à 433, 433bis et 433bis/1, 433quater/1 à 433quater/9 du Code pénal, cet ou...Livre
Papier et numériqueFlorence George Bruxelles : Larcier 2024 coll. Faculté de droit de l'UNamur. Manuels. Manuels 1078 p.Depuis le 1er janvier 2023, le praticien doit composer avec le livre 5 du Code civil. Ce livre réforme en profondeur la théorie du contrat et le régime général de l’obligation. Les auteurs du présent manuel ont eu la volonté d’exposer avec pédag...Livre
Papier et numériqueErik Van den Haute Bruxelles : Larcier 2024 coll. Collection de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles 2 volumes, 2242 pagesLes contrats spéciaux font partie du quotidien de bon nombre de juristes. Le Traité des contrats spéciaux se veut un ouvrage de référence destiné aux praticiens, qui répond aux questions auxquelles ils sont confrontés dans ce domaine. Ce traité pr...Livre
Papier et numériqueL’inégalité salariale entre femmes et hommes se double-t-elle d’une inégalité patrimoniale durant la vie conjugale et singulièrement lors d’une rupture ou d’un décès ? Les hommes sont-ils favorisés dans la reprise du patrimoine immobilier indivis ...