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Papier et numériqueNouveauté
La liquidation d’une succession est une pièce de théâtre, où chacun des acteurs joue un rôle déterminé en relation avec les droits et intérêts qu’il entend défendre. Les opérations de liquidation sont trop souvent vues dans leur aspect strictement...Livre
Papier et numériqueSi le projet de nouveau Code pénal n’a pu aboutir au cours de la législature 2014-2019, le Parlement n’en a pas moins voté diverses lois qui modifient la matière pénale et qui sont abordées dans le cadre de cet ouvrage. Ainsi, en matière de droit...Livre
Papier et numériqueÉpargnée par les différentes lois "pots-pourris", à l’exception notable de l’exécution provisoire, la cinquième partie du Code judiciaire a néanmoins connu récemment quelques modifications législatives, sans oublier l’impact, sur les poursuites in...Livre
Papier et numériqueJean-Pierre Clavier Bruxelles, Gent : Larcier 2020 coll. Création, information, communication 216 p.La Justice est une caractéristique fondamentale de tout État de droit. Les principes qui garantissent son bon fonctionnement sont-ils menacés par l’émergence, ces dernières années, de puissants outils algorithmiques ? L’intelligence artificielle n...Livre
Papier et numériqueCommission des normes comptables (Belgique) Bruxelles, Gent : Larcier 2020 coll. Annuaire CNC XXIX, 1811 p.Depuis sa création en 1975, la Commission des Normes Comptables ("CNC") a été déterminante dans le développement de la doctrine comptable à l’aide de ses avis et recommandations, qui assurent la transparence indispensable pour les entreprises et l...Livre
Papier et numériqueJacques Van Compernolle 4e éd. Bruxelles, Gent : Larcier 2020 coll. Répertoire notarial. Tome XIII. La procédure notariale. Tome XIII. La procédure notariale ; livre 4-6 128 p.Depuis son introduction en droit belge par la loi du 31 janvier 1980 approuvant la Convention Benelux relative à l’astreinte (C. jud., art. 1385bis à 1385nonies), celle-ci connaît un succès sans cesse croissant tant cette mesure de contrainte, des...Livre
Papier et numériqueÉtienne Beguin 2e éd. refondue Bruxelles, Gent : Larcier 2020 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit civil. Droit civil 487 p.Les règles particulières aux baux à ferme contiennent de nombreuses dispositions dérogatoires au droit commun. En outre, la plupart de ces dispositions ont un caractère impératif. Leur portée a été précisée au fil du temps par une jurisprudence a...Livre
Papier et numériqueNicolas Bernard Bruxelles, Gent : Larcier 2020 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit civil. Droit civil 656 p.Intervenue en 2014, la sixième réforme de l’État a confié aux Régions la compétence de la location. Depuis, celles-ci ont exploité cette prérogative nouvelle, en adoptant chacune un texte propre en matière de bail d’habitation notamment, lequel s’...Livre
Papier et numériqueHervé Jacquemin Bruxelles, Gent : Larcier 2020 coll. Centre de recherche Information, droit et société ; 49 496 p.Si le Bitcoin ou les cryptomonnaies constituent les applications les plus emblématiques de la blockchain (ou chaîne des blocs), cette technologie ouvre des perspectives prometteuses dans de nombreux secteurs, tels que les assurances, l’énergie, la...Livre
Papier et numériqueChroniques notariales, Vol. 71La procédure de liquidation-partage judiciaire ; Droit administratif notarial ; Le droit des contrats immobiliers : le contrat de bail ; Bail à ferme et droit de préemption
Yves-Henri Leleu Bruxelles, Gent : Larcier 2020 coll. Chroniques notariales, ISSN 1783-273X ; 71 496 p.Les Chroniques notariales sont nées il y a plus de trente-cinq ans de la volonté de l’Université de Liège de mettre ses ressources et son expertise à la disposition des professionnels confrontés à l’accroissement de la documentation juridique indi...Livre
Papier et numériqueTout le monde est, a été et sera confronté à des clauses de non-concurrence dans sa vie professionnelle, que ce soit dans un contrat de travail, dans un contrat de fourniture de biens ou services, dans le cadre de la cession d’un fonds de commerce...Livre
Papier et numériqueThierry Lauwers Bruxelles, Gent : Larcier 2020 coll. Les dossiers du Journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 ; 114 322 p.L’actualité législative la plus récente en matière de recouvrement (non) fiscal au niveau fédéral imposait d’offrir aux services de l’AGPR et aux directeurs financiers un commentaire détaillé de leurs nouveaux pouvoirs et de mettre en lumière les ...Livre
Papier et numériqueLe Code des sociétés et des associations s'applique désormais à toutes les sociétés et associations, sous réserve de certaines exceptions. De nombreux ouvrages, souvent destinés à un public spécialisé, ont déjà été publiés pour exposer les nouvell...Livre
Papier et numériqueJean-François Taymans Bruxelles, Gent : Larcier 2020 coll. Répertoire notarial. Tome I. Les personnes. Tome I. Les personnes ; livre 10 270 p.Cet ouvrage se présente comme le successeur du traité publié par le Répertoire notarial en 1981 sous la signature de Madame Nicole Jeanmart et intitulé "Le concubinage", mis à jour par l'auteur en 1987 [sous le titre "Le ménage de fait"] et comme ...Livre
Papier et numériqueDavid Renders Bruxelles, Gent : Larcier 2020 coll. Centre Montesquieu d'études de l'action publique ; 41 XIV, 692 p.Le Conseil d'État est une institution qui, pour ainsi dire, en abrite deux : la section de législation et la section du contentieux administratif. La section de législation exerce une fonction de conseil à l'égard des gouvernements et des parlemen...
