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NumériqueFrance, Conseil économique, social et environnemental (2008-....) Paris : Journaux officiels 2022 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2022-005 131 p.Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a été saisi par le Gouvernement sur l’acceptabilité de la mise en œuvre de la transition énergétique. Le remplacement des combustibles fossiles, aujourd'hui importés, par des énergies décarbo...Livre
NumériqueFrance, Conseil économique, social et environnemental (2008-....) Paris : Journaux officiels 2022 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2022-008 102 p.Les conséquences des dégradations de l'environnement sur la santé s'aggravent et sont de plus en plus documentées : 7 millions de morts prématurées dans le monde chaque année sont ainsi attribuées à la pollution de l'air selon l'Organisation mondi...Livre
NumériqueMichel Badré Paris : Journaux officiels 2021 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2021-04 83 p.Le CESE, saisi par le Premier ministre, a examiné le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Cette loi doit permettre d’atteindre les objectifs fixés au niveau national et in...Livre
NumériqueMarie-Odile Esch Paris : Journaux officiels 2021 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2021-14 124 p.Les centres des villes et des bourgs, outre leur fonction résidentielle, jouent traditionnellement un rôle de plaque-tournante pour la production, l'emploi, le commerce et les services, au bénéfice de leurs habitants et de ceux des communes voisin...Livre
NumériqueSoraya Duboc Paris : Journaux officiels 2021 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2021-06 109 p.Le développement massif des données et de leur exploitation offre un champ considérable d’opportunités économiques et d’accroissement des connaissances. Ces évolutions ont rendu plus aigus les enjeux industriels, économiques, commerciaux et génère...Livre
NumériqueMarie-Hélène Boidin Dubrule Paris : Journaux officiels 2021 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2021-12 142 p.Les forêts françaises hexagonales et ultramarines, vastes et diversifiées constituent des atouts indéniables pour notre pays à de nombreux titres : vie économique, emplois, richesse de biodiversité, captation et stockage de carbone, paysages, lois...Livre
NumériqueMarie-Claire Cailletaud Paris : Journaux officiels 2021 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2021-02 65 p.La crise sanitaire a mis en lumière les sujets d'indépendance, de souveraineté, de maîtrise et donc de filières stratégiques. Si ces dernières ont été définies à plusieurs reprises, il convient dans le contexte de la crise actuelle de réexaminer c...Livre
NumériquePatricia Blancard Paris : Journaux officiels 2021 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2021-07 105 p.Pour le CESE, améliorer les perspectives d’avenir de la France, c’est investir massivement et rapidement sur les secteurs stratégiques en profitant des conditions d’emprunts favorables. Ces investissements doivent permettre d’une part d’atteindr...Livre
NumériqueÉveline Duhamel Paris : Journaux officiels 2021 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2021-05 125 p.Le commerce représente [en France] près de 1 million d'entreprises et d'artisans et 3,6 millions de personnes y travaillent. Ce secteur doit aujourd’hui faire face à un triple défi : numérique, environnemental et sociétal pour une relation au cl...Livre
NumériqueAllain Bougrain Dubourg Paris : Journaux officiels 2020 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2020-20 103 p.Le CESE fait un bilan de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages en centrant son étude autour de quatre thématiques : - la "séquence ERC" (principe consistant à éviter, puis réduire et enfin compe...Livre
NumériqueMichel Badré Paris : Journaux officiels 2020 coll. Les études du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2020-25 45 p.Qu’est-ce qu’une controverse, et pourquoi le Conseil économique, social et environnemental (Cese) devrait-il s’intéresser à la manière de l’analyser ? La compréhension des arguments des uns et des autres est un préalable à une concertation constr...Livre
NumériqueThierry Cadart Paris : Journaux officiels 2020 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2020-23 74 p.L’objectif de cet avis et de ses 18 préconisations est de contribuer à ce que tous les citoyennes et citoyens qu’ils soient enfants, jeunes, adultes ou séniors puissent se construire en "éco-citoyennes/citoyens responsables" c’est-à-dire qui s’inf...Livre
NumériqueEva Escandon Paris : Journaux officiels 2020 coll. Les études du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2020-24 96 p.Malgré le fonds de garantie pour la création, la reprise ou le développement d’entreprises à l’initiative des femmes (FGIF), le plan "entreprendre au féminin" ou plus récemment l’engagement de la France pris lors du G7 de Biarritz, proposant une l...Livre
NumériqueFlorence Denier-Pasquier Paris : Journaux officiels 2020 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2020-27 173 p.La récente crise sanitaire, le changement climatique, la dégradation de l’environnement, la perte de biodiversité, l’augmentation de la précarité alimentaire et les nombreux mouvements sociaux, font plus que jamais de l’alimentation un enjeu capit...Livre
NumériqueJean-Louis Cabrespines Paris : Journaux officiels 2020 coll. Les études du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2020-26 86 p.Le CESE a organisé sa séance plénière du 24 novembre autour du thème "Mieux évaluer, mieux délibérer et mieux décider" avec quatre études réalisées par la Délégation à la prospective et l'évaluation des politiques publiques. Les futurs défis au ni...Livre
NumériqueL’année 2019 a marqué le trentième anniversaire de la Commission supérieure de codification qui a été créée par le décret du 12 septembre 1989. Au cours de l'année 2019, la Commission supérieure de codification a tenu dix réunions plénières et re...Livre
NumériqueCatherine Tissot-Colle Paris : Journaux officiels 2020 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2020-02 91 p.La maîtrise des risques liés aux substances et mélanges chimiques constitue un enjeu majeur de santé publique et d’environnement, pour les entreprises comme pour les particuliers. Âprement négocié entre 2001 et 2007, le règlement européen REACh,...Livre
NumériqueYves Kottelat Paris : Journaux officiels 2020 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2020-16 170 p.Les services publics et au public ont fortement évolué sous l’effet de choix politiques et de mutations technologiques. La population, attachée aux services publics, attend des améliorations en termes d’accessibilité et de qualité des services ren...Livre
NumériquePhilippe Dutruc Paris : Journaux officiels 2019 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2019-08 76 p.L’affichage environnemental consiste à délivrer aux consommateurs et consommatrices une information compréhensible et fiable sur les différents impacts environnementaux des produits et services qu’ils achètent, en prenant en considération l’ensemb...Livre
NumériquePascal Mayol Paris : Journaux officiels 2019 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2019-15 90 p.Sécurité alimentaire et climatique, santé publique et stabilité sociale sont autant de points de vulnérabilité des villes face aux enjeux de ce siècle. En permettant de renforcer la cohésion sociale, de s’adapter au changement climatique, de favor...Livre
NumériqueFrance, Conseil économique, social et environnemental (2008-....) Paris : Journaux officiels 2019 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 41119-0020 211 p.Climat, énergie, biodiversité : ces trois enjeux exigent de réussir des transitions collectives et individuelles afin que les évolutions socio-économiques soient compatibles avec les ressources finies de la planète et le maintien des régulations n...Livre
NumériqueGuillaume Duval Paris : Journaux officiels 2019 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2019-10 80 p.Les projets de Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) pour 2019-2033 et de Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) pour 2019-2028 ont été rendus publics en décembre 2018 et janvier 2019, dans un contexte qui rappelle combien l’articulation ...Livre
NumériqueFrance, Conseil économique, social et environnemental (2008-....) Paris : Journaux officiels 2019 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2019-04 86 p.Dans son avis, le CESE revient sur l'urgence de faire face à la double crise écologique et sociale que connaît la planète. Il rappelle cependant que la politique de court-terme suivie par de nombreux acteurs financiers n'y est guère favorable. Pou...Livre
NumériqueJean-Louis Cabrespines Paris : Journaux officiels 2019 coll. Les études du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2019-21 90 p.La loi organique du 15 avril 2009 a instauré l’obligation de joindre une étude d’impact à certains projets de loi afin de mieux éclairer les choix effectués en matière de législation, améliorer la qualité de la loi et lutter contre l’inflation nor...Livre
NumériqueAu cours de l’année 2018, la Commission supérieure de codification a tenu neuf réunions plénières et rendu dix avis : sept sur le code de la commande publique ; trois autres sur le projet de recodification des dispositions relatives aux aides pers...Livre
NumériqueMichel Badré Paris : Journaux officiels 2018 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2018-31 90 p.La fonction publique représente aujourd’hui cinq millions et demi de personnes, soit 19,9 % de la population active occupant un emploi dans plusieurs centaines de métiers répertoriés. Regroupant des structures très différentes, des collectivités...Livre
NumériqueJean-Luc Bennahmias Paris : Journaux officiels 2018 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2018-19 63 p.Les fonds européens structurels et d’investissement constituent les principaux instruments de la politique de cohésion de l’Union européenne. Ils jouent un rôle essentiel pour soutenir le développement de l’Union, améliorer le niveau de vie de ses...Livre
NumériqueJean-Louis Joseph Paris : Journaux officiels 2018 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2018-18 85 p.Initiés par la France, les 5 signes officiels de qualité et d'origine (SIQO) sont les seuls, parmi les nombreuses mentions figurant sur les étiquettes des produits alimentaires, à être garantis par l’État et reconnus au niveau européen. Les "pro...Livre
NumériqueFrance, Conseil économique, social et environnemental (2008-....) Paris : Journaux officiels 2018 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2018-22 69 p.L'accord de Paris sur le climat engage toute la société à agir pour atteindre la neutralité carbone à l'horizon 2050. Pour baisser drastiquement la consommation des hydrocarbures, la mobilisation de tous les acteurs s'impose, en particulier les en...Livre
PapierFrance, Commission supérieure de codification 2e éd. à jour de la loi pour une République numérique Paris : Journaux officiels 2017 coll. Codes 250 p.Le code des relations entre le public et l'administration regroupe, simplifie et améliore l'accès aux règles régissant et facilitant les relations entre l'administration et le public. Cette 2e édition intègre les dispositions de la loi pour la R...Livre
Papier et numériqueMichel Badré Paris : Journaux officiels 2017 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2017-03 101 p.Soigner les malades à l'hôpital, répondre aux demandes de particulier.ère.s ou d'entreprises dans une mairie, une préfecture ou un consulat lointain, enseigner dans une école primaire ou dans une université, collecter les impôts, participer à des ...Livre
NumériquePatrick Lenancker Paris : Journaux officiels 2015 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2015-33 86 p.Par ce texte, le CESE répond à une demande d’avis du président de l’Assemblée nationale sur un projet expérimental porté par des organisations de la société civile. Après avoir présenté la réalité et l’évolution du chômage de longue durée ainsi ...Livre
Papier et numériqueFrance, Conseil économique, social et environnemental (2008-....) Paris : Journaux officiels 2015 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2015-18 61 p.Lancée en 2010, la stratégie Europe 2020 met l'accent sur une croissance intelligente, durable et inclusive comme moyen de surmonter les faiblesses structurelles de l'économie européenne, d'en améliorer la compétitivité et la productivité et de je...Livre
Papier et numériqueNasser Mansouri-Guilani Paris : Journaux officiels 2015 coll. Les avis du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2015-22 151 p.Bien que régulièrement mise en œuvre, l’évaluation des politiques publiques, en France, reste méconnue et sans doute sous-utilisée en tant qu’outil d’amélioration de la décision et de l’intervention publique. C’est dans cette perspective, notammen...Livre
Papier et numériquePhilippe Le Clézio Paris : Journaux officiels 2015 coll. Résolutions / Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 13 p.Le Conseil économique social et environnemental et France Stratégie se sont associés pour élaborer un jeu d’indicateurs phares complémentaires du PIB. Si ce dernier demeure pertinent pour mesurer la richesse d’un pays, il n’est pas exempt de faibl...Livre
NumériqueFrance, Conseil économique, social et environnemental (2008-....) Paris : Journaux officiels 2014 coll. Les études du Conseil économique, social et environnemental, ISSN 0767-4538 ; 2014-25 110 p.La délégation aux droits des femmes et à l’égalité du CESE dresse un panorama synthétique de l’ensemble des violences auxquelles les femmes peuvent être confrontées, en métropole et Outre-mer. Elle montre l’ampleur du phénomène et alerte sur une...Livre
PapierFrance, Ministère de la culture et de la communication Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1754 XIII-132 p.Ce schéma est destiné à mettre en oeuvre les choix stratégiques de la politique nationale d'aménagement et de développement durable du territoire. Il conduit à concevoir l'action dans une logique de service aux populations. Les propositions s'arti...Livre
PapierFrance, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1758 XVI-233 p.Ces schémas, en fixant les orientations de moyen et long terme de politiques publiques essentielles pour l'aménagement et le développement du territoire constituent le socle du nouveau dispositif ordonnateur de l'action de l'Etat..Livre
PapierFrance, Ministère de l'écologie et du développement durable Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1759 XII-333 p.Ces documents de prospective et d'orientation, conçus à horizon de vingt ans, ont été élaborés autour de trois grandes priorités : le développement solidaire de tous les territoires, le rayonnement et la compétitivité de la France en Europe et dan...Livre
PapierFrance, Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1755 XIII-144 p.Ce schéma a pour but, dans une perspective à vingt ans, d'assurer un égal accès en tout point du territoire à des soins de qualité dans un contexte où le malade devient acteur de santé à part entière et se voit reconnaître des droits. Il préconise...Livre
PapierFrance, Ministère des sports Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1760 XII-190 p.Ce schéma est destiné à mettre en oeuvre les choix stratégiques de la politique nationale d'aménagement et de développement durable du territoire. Ce schéma comporte 5 objectifs : favoriser l'accès de tous aux sports, accroître la place de la Fran...Livre
PapierFrance, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer Paris : Journaux officiels 2002 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; n° 1757 XIII-178 p.Ces schémas sont l'expression d'une nouvelle politique des transports en rupture par rapport aux dispositions antérieures qui a pour ambition de répondre aux besoins de transport et de déplacements à un horizon de vingt ans dans des conditions com...Livre
PapierFrance Ed. mise à jour au 20 sept. 2000 Paris : Journaux officiels 2000 coll. Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 ; 1720 XI-270 p.Livre
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