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PapierPierre-Marie Dupuy Bruxelles : Bruylant 2015 coll. Organisation internationale et relations internationales ; 80 499 p.Livre
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PapierMarthe Fatin-Rouge Stéfanini Bruxelles : Bruylant 2015 coll. À la croisée des droits, ISSN 2294-5539 ; 15 345 p.Livre
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Papier et numériqueFrancesco Martucci Bruxelles : Bruylant 2015 coll. Droit de l'Union européenne. Thèses. Thèses ; 45 1271 p.L’introduction de l’euro en tant que monnaie unique a provoqué une mutation fondamentale du système de l’Union européenne sur un plan tant institutionnel que matériel. L’Union économique et monétaire, et la zone euro en particulier, constituent ai...Livre
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PapierAu sommaire : 1. La procédure en cassation en matière pénale : les modifications apportées par la loi du 14 février 2014 et les modifications envisagées par la loi "pot-pourri II". 2. Le Conseil d'Etat statuant comme juge de cassation. 3. La procé...Livre
PapierMaxime Habran Bruxelles : Bruylant 2015 coll. Droit(s) et développement durable, ISSN 1781-8435 X, 311 p.Livre
Papier et numériqueNicolas Bernard Bruxelles : Bruylant 2015 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit public et administratif. Droit public et administratif 608 p.Cela fait longtemps que le centre de gravité législatif en matière de logement se situe au niveau des Régions. Et le mouvement s’est encore amplifié récemment avec la sixième réforme de l’État, qui a confié aux instances régionales de nouvelles co...Livre
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PapierPremier livre consacré à la probation en Belgique, cet ouvrage multiplie les angles d'approche de cette mesure introduite en 1964 pour compléter les condamnations avec sursis par certaines conditions.Livre
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NumériqueCarmen Lavallée Bruxelles : Bruylant 2015 coll. Mondialisation et droit international ; 28 XX, 397 p.Le respect des droits de la personne constitue l'un des principes fondamentaux des sociétés démocratiques. L'émergence des droits de l'enfant découle des luttes antérieures menées contre les autres formes d'inégalité. Les instruments internationau...Livre
PapierTristan Azzi Bruxelles : Bruylant 2015 coll. Travaux de droit international et européen ; 31 X, 254 p.Livre
PapierFascicule
Papier et numériqueLa fiscalité européenne et internationale occupe une place centrale dans la vie des affaires. Le choix d'une implantation industrielle, le transfert d'un bénéfice d'un État vers un autre, l'aide à apporter à une filiale installée dans un État diff...Livre
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Papier et numériqueGroupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA) Bruxelles : Bruylant 2015 coll. GRERCA 456 p.En complément de la responsabilité civile, ou en remplacement de celle-ci, la législation moderne a développé des techniques qui permettent d’améliorer l’indemnisation des victimes en reportant, au moins dans un premier temps, le poids de la répar...Livre
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PapierFrancis Snyder Bruxelles : Bruylant 2015 coll. Travaux de droit international et européen ; 29 VIII, 515 p.Livre
Papier et numériquePatrick Thieffry 3e éd. Bruxelles : Bruylant 2015 coll. Droit de l'Union européenne. Traités. Traités ; 1 1412 p.Le présent ouvrage est la 3e édition du "Traité de droit de l'environnement de l'Union européenne" qui explicite et approfondit, pour les besoins des professionnels et des chercheurs, la synthèse publiée en 2014 dans le Manuel du même nom ["Manuel...Livre
Papier et numériqueBernadette Le Baut-Ferrarèse Bruxelles : Bruylant 2015 coll. Centre d'études européennes de la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin - Lyon 3 266 p.Le prisme de l’Union européenne est pertinent pour réfléchir aux évolutions de notre modèle énergétique. Il permet d’aborder l’ensemble des enjeux qui la traversent, d’en cerner toute la complexité : il offre ainsi à observer au moins trois phénom...Livre
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Papier et numériqueLes thèmes et points abordés dans ce module tendent à faire le bilan sur les questions classiques, mais qui ont sensiblement évolué, relatives à la responsabilité des pouvoirs publics. Depuis le début des années 80 et la consécration par la Cour ...Livre
Papier et numériqueLe domaine de la propriété intellectuelle a connu récemment des évolutions importantes, indépendamment de l’insertion de très larges pans de cette matière dans le Code de droit économique. Plusieurs des rapports ici proposés y seront consacrés, da...Livre
Papier et numériqueLargement négligée par les travaillistes, la matière du bien-être au travail a pourtant pour objet une problématique dont l’importance dans la vie quotidienne des travailleurs et des employeurs paraît difficilement contestable : la protection de l...Livre
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Papier et numériqueDavid Renders Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Centre Montesquieu d'études de l'action publique ; 35 177 p.L’administration est instituée pour les besoins de l’action publique. En vue d’assurer la réalisation des missions qui lui sont confiées, l’administration a besoin de moyens humains et financiers. Elle doit également se pourvoir en moyens matériel...Livre
PapierÉmilie Chevalier Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Droit administratif = Administrative law ; 16 538 p.Livre
PapierJean-Bernard Auby Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Droit administratif = Administrative law ; 13 VII, 432 p.Livre
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Papier et numériqueLa clarté de l’écriture en droit suppose l’usage de termes utiles, propres et correctement écrits. Le présent dictionnaire entend répondre vite et bien aux questions que se posent spécialement avocats, magistrats, notaires lorsqu’ils rédigent pla...Livre
PapierDavid Renders Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Centre Montesquieu d'études de l'action publique ; 36 XVI, 611 p.Livre
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Papier et numériqueMathias El Berhoumi Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence. Droit public et administratif. Droit public et administratif 452 p.La matière du droit de l’enseignement ne se laisse pas appréhender facilement. Fruit d’une histoire jalonnée de conflits, l’organisation de l’école repose sur des principes qui lui sont propres. Son architecture baroque est d’autant plus difficil...Livre
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Papier et numériqueLa fonction publique est au cœur des mutations de l’État et du droit, lesquelles bousculent immanquablement les conceptions de l’égalité dont elle est traditionnellement porteuse. Cet ouvrage met d’abord en lumière et ordonne les très nombreuses ...Livre
PapierClaudie Boiteau Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Droit(s) et développement durable, ISSN 1781-8435 XXI, 418 p.Livre
PapierIsabelle Bosse-Platière Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Droit de l'Union européenne ; 29, Colloques XVII, 501 p.L'Union européenne ne distingue en principe aujourd'hui que deux situations pour les États : soit l'État est membre de l'Union et dispose de l'ensemble des droits et obligations afférents au statut de membre ; soit l'État est tiers et ses relation...Livre
Papier et numériqueLe droit de la famille, en ses composantes personnelles et patrimoniales, en ce compris son internationalisation, est d’un grand dynamisme et en perpétuelle évolution. Le présent ouvrage constitue la colonne vertébrale des premiers États généraux...Livre
PapierMartin Trybus Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Droit administratif = Administrative law ; 15 LXV, 507 p.Livre
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PapierCe manuel propose pour la première fois une approche comparative du financement des politiques publiques. Après une présentation générale des instruments fiscaux et budgétaires, il expose pour chaque politique sectorielle en France et pour chacun ...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage réunit des contributions sur la philosphie des normes, sur des standards et indicateurs qui jouent un rôle important dans notre monde contemporain, notamment les normes ISO, les indicateurs de la Banque mondiale, les agences de notatio...Livre
PapierDépassant les solutions techniques, la mise en perspective historique que propose cet ouvrage permet de s'intéresser aux acteurs et aux formes des discours politique, juridique, sociologique destinés à légitimer, contester et réformer.Livre
Papier et numériqueDestiné à permettre à un large public de découvrir, de se familiariser avec et, le cas échéant, d’étudier le droit constitutionnel dans son ensemble, l’ouvrage, qui intègre les dernières réformes institutionnelles et judiciaires et est actualisé a...Livre
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Papier et numériqueDans un État comme la Belgique, plus encore qu’ailleurs, le spécialiste du droit constitutionnel a un devoir de pédagogie. Il doit, avec modestie et détermination, donner aux citoyens les instruments de compréhension du système politique national....Livre
PapierGabriella M. Racca Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Droit administratif = Administrative law ; 18 XXV, 423 p.Livre
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Papier et numériquePatrick Thieffry Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Droit de l'Union européenne. Manuels. Manuels ; 1 388 p.Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l'environnement de l'Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l'environnement, est adossé au "Traité de droit de l'environnement de l'Union européenne" [i.e. "Traité de droit européen d...Livre
PapierJochen Sohnle Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Droit(s) et développement durable, ISSN 1781-8435 XXI, 503 p.Livre
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PapierAriane Vidal-Naquet Bruxelles : Bruylant 2014 coll. À la croisée des droits, ISSN 2294-5539 ; 9 299 p.Livre
PapierMathias Amilhat Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Droit administratif = Administrative law ; 17 676 p.Livre
PapierL'ouvrage a pour objet de proposer aux praticiens un outil leur permettant de mieux comprendre l'importante réforme du statut des personnes vulnérables.Livre
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PapierLaurent Coutron Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Droit de l'Union européenne. Monographies. Monographies ; 6 512 p.Amorcé par l'arrêt Köbler, un mouvement jurisprudentiel récent a conduit la Cour de justice à concevoir divers mécanismes qui permettent aux justiciables de sanctionner, directement ou indirectement, une juridiction nationale qui a méconnu son obl...Livre
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PapierSophie Baziadoly Bruxelles : Bruylant 2014 coll. Droit(s) et développement durable, ISSN 1781-8435 X, 208 p.Livre
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Papier et numériqueMaxime Marchandise Bruxelles : Bruylant 2014 coll. De Page : traité de droit civil belge ; Tome VI 588 p.L'ouvrage propose une actualisation du texte qu'Henri De Page consacra jadis à la prescription civile. Fidèle à son esprit, savant mais pratique, il accompagnera tout familier des juridictions belges confronté à cette institution. La prescriptio...