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NumériqueRia Janvier 2de ed. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Algemene reeks XXVIII, 1023 p.Meer dan twintig jaar na de verschijning van de eerste editie van het boek over de collectieve arbeidsverhoudingen in de publieke sector, in rechte en in de feiten, was het boek aan een actualisering toe. De wetgeving is op talloze punten gewijzig...Livre
NumériqueDoor de wereldwijde COVID-19-crisis zijn de schijnwerpers meer dan ooit op “welzijn op het werk” gericht. Preventie van gezondheidsschade wordt (eindelijk) terecht bovenaan de agenda gezet. Via een inleidende bijdrage wordt duidelijk dat het stief...Livre
PapierCe livre est destiné à tous ceux qui se voient confrontés aux difficultés sémantiques et syntaxiques du français juridique. En effet, dans le contexte linguistique particulier de la Belgique, les auteurs ont ressenti le besoin d’un manuel de franç...Livre
Papier et numériqueAndré-Pierre André-Dumont Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Cahiers AEDBF / EVBFR - Belgium ; 31 308 p.Une étude bilingue des principaux changements en droit patrimonial par des spécialistes reconnus ! Le droit patrimonial englobe de nombreuses disciplines, allant du droit des successions et des donations au droit des régimes matrimoniaux, droit d...Livre
NumériqueBenjamin Verheye Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Notariële rechtsbibliotheek X, 140 p.Dit boek vormt de synthetische neerslag van het onderzoek dat de auteur de afgelopen jaren heeft verricht binnen het domein van recht en technologie, waarbij steeds bijzonder aandacht is uitgegaan naar het Latijnse notariaat in het algemeen en het...Livre
Papier et numériqueJean-François Van Drooghenbroeck Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; V X, 1038 pagesC'est en 1972, peu après l'entrée en vigueur du Code judiciaire, que "La jurisprudence du Code judiciaire" a vu le jour à l'initiative conjointe des éditions la Charte et de l'Unité de droit judiciaire de l'Université de Liège. Sous l'impulsion du...Livre
Papier et numériqueChristelle Macq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 29 VII, 184 pagesLa loi du 15 décembre 1980 comporte un dispositif pénal incriminant la transgression de règles applicables en matière migratoire. Ce dispositif s’adresse spécifiquement à l’étranger de même qu’aux personnes qui lui viennent en aide. La simple prés...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome IIntroduction générale. 1ère partie : Les actions. 2e partie : La phase préliminaire du procès pénal
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome II3e partie : Le jugement. 4e partie : Les voies de recours. 5e partie : Procédures particulières. 6e partie : La coopération judiciaire internationale
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numériquePetra Foubert Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale XVII, 428 pagesCet ouvrage contient les actes de la Biennale 2020 de l'Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale [ABETRASS], mettant à l'honneur l'effectivité du droit social. Le thème retenu se prête tant à l'étude de mécanismes desti...Livre
NumériqueJean Dujardin Nieuwe ed. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Recht in de gemeente. Algemene reeks ; 2 XVIII, 408 p.Het boek behandelt de bevoegdheden van de gemeenteraad als “wetgevend” orgaan. De bevoegdheden worden op elk domein grondig toegelicht ten opzichte van de andere gemeentelijke organen, in het bijzonder tegenover het college van burgemeester en sch...Livre
NumériqueDeze publicatie verschaft je inzicht in de materie van gemeentelijke en provinciale belastingen. Het is een basiswerk voor studenten, academici en praktizijnen die werken rond deze themata. Je verneemt eerst de oorsprong van de fiscale autonomie...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Nouvelle édition 2021-2022 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; II-A X, 755 p.La nouvelle édition du livre IIA consacrée à l'instance est une œuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judiciair...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage, fruit d'une collaboration entre l'Université catholique de Louvain, l'Université Saint-Louis - Bruxelles, l'Université libre de Bruxelles et l'Université de Namur, a été conçu comme support pour l'enseignement de base du cours ...