Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur
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PapierAnthony Signor Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2023 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 32 176 p.Le présent ouvrage se consacre à une analyse du droit de la cybercriminalité, abordant avec rigueur et clarté les différentes dimensions de cette discipline émergente. Structuré en deux parties principales, soit la procédure et le droit matériel, ...Livre
Papier et numériqueDiletta Tatti Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2023 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 31 174 pagesLa gestion de la crise liée à la pandémie de la COVID-19 a entraîné l’adoption d’infractions inédites et une approche singulière de leur traitement administratif et pénal, dont cet ouvrage propose d’analyser les caractéristiques et les enjeux. I...Livre
Papier et numériqueFrédéric Georges Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2023 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; IV 655 pagesPlus de dix ans après la dernière édition, le volume IV. Saisies de la série de la Jurisprudence du Code judiciaire a été profondément mis à jour – sous la coordination du professeur Frédéric Georges – par une équipe de spécialistes. La nouvelle ...Livre
Papier et numériqueDavid Desaive Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2022 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; IB 319 pagesLa nouvelle édition du livre IB consacrée à la compétence est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du code judici...Livre
Papier et numériqueSimon Devroe Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2022 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 35 VIII, 145 p.Les trois régions sont à présent compétentes pour le bail d’habitation. Elles ont maintenant chacune une législation propre. Une analyse en profondeur de ces trois législations fait l’objet d’une publication dans la collection des "Dossiers du Jou...Livre
Papier et numériqueCharles Havard Éd. 2022 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2022 coll. Les guides pratiques de droit communal XIX, 674 p.Le "Manuel pratique de droit communal" a été publié pour la première fois en 1999. Il valait alors pour toute la Belgique. Depuis cette première édition, le droit communal a non seulement évolué mais s'est divisé en trois souches : bruxelloise, fl...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2022 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; III 624 pagesLa nouvelle édition du livre III consacrée aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus co...Livre
Papier et numériqueLes défis mais aussi les opportunités que présente une bonne protection des données personnelles dans les entreprises européennes sont nombreux et en constante évolution. C'est pourquoi Anthemis, après son ouvrage consacré à "La protection des d...Livre
NumériqueIlse Samoy Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 118 V, 130 p.Naar traditie actualiseert deze uitgave de algemene kennis m.b.t. het aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht, deze keer in drie overzichten van de recente ontwikkelingen van het aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht in de periode 2018-2021. D...Livre
NumériqueDe Belgische Appartementswet heeft niet enkel betrekking op de goederenrechtelijke dimensie van het appartementsrecht, maar beheerst ook de verenigingsrechtelijke dimensie : het organisatiemodel dat door de wetgever dwingend wordt opgelegd voor he...Livre
NumériqueLiesbeth Todts Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Bijzondere reeks XXII, 590 p.Hoe balanceer je op het evenwicht tussen de vrijheid als burger en het algemeen belang voor de maatschappij ? De persoonlijke bewegingsvrijheid is een grondwettelijk gewaarborgd recht dat niet absoluut is en waarop dus beperkingen mogelijk zijn, b...Livre
NumériqueHet nieuwe goederenrecht, in werking getreden op 1 september 2021, bevat een titel “Burenrelaties”. Deze titel regelt een groot deel van wat men het burenrecht kan noemen : de functionele rechtstak die de relaties tussen buren (ruim opgevat) regel...Livre
Papier et numériqueMaarten Dambre Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 31 XII, 356 p.La "Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2021" couvre les sujets suivants : 1. De vrederechter en beschermde personen in een internationale context. Deze bijdrage gaat over beschermde/te beschermen personen in een interna...Livre
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NumériqueRia Janvier 2de ed. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Algemene reeks XXVIII, 1023 p.Meer dan twintig jaar na de verschijning van de eerste editie van het boek over de collectieve arbeidsverhoudingen in de publieke sector, in rechte en in de feiten, was het boek aan een actualisering toe. De wetgeving is op talloze punten gewijzig...Livre
NumériqueDoor de wereldwijde COVID-19-crisis zijn de schijnwerpers meer dan ooit op “welzijn op het werk” gericht. Preventie van gezondheidsschade wordt (eindelijk) terecht bovenaan de agenda gezet. Via een inleidende bijdrage wordt duidelijk dat het stief...Livre
PapierCe livre est destiné à tous ceux qui se voient confrontés aux difficultés sémantiques et syntaxiques du français juridique. En effet, dans le contexte linguistique particulier de la Belgique, les auteurs ont ressenti le besoin d’un manuel de franç...Livre
Papier et numériqueAndré-Pierre André-Dumont Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Cahiers AEDBF / EVBFR - Belgium ; 31 308 p.Une étude bilingue des principaux changements en droit patrimonial par des spécialistes reconnus ! Le droit patrimonial englobe de nombreuses disciplines, allant du droit des successions et des donations au droit des régimes matrimoniaux, droit d...Livre
NumériqueBenjamin Verheye Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Notariële rechtsbibliotheek X, 140 p.Dit boek vormt de synthetische neerslag van het onderzoek dat de auteur de afgelopen jaren heeft verricht binnen het domein van recht en technologie, waarbij steeds bijzonder aandacht is uitgegaan naar het Latijnse notariaat in het algemeen en het...Livre
Papier et numériqueJean-François Van Drooghenbroeck Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; V X, 1038 pagesC'est en 1972, peu après l'entrée en vigueur du Code judiciaire, que "La jurisprudence du Code judiciaire" a vu le jour à l'initiative conjointe des éditions la Charte et de l'Unité de droit judiciaire de l'Université de Liège. Sous l'impulsion du...Livre
Papier et numériqueChristelle Macq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 29 VII, 184 pagesLa loi du 15 décembre 1980 comporte un dispositif pénal incriminant la transgression de règles applicables en matière migratoire. Ce dispositif s’adresse spécifiquement à l’étranger de même qu’aux personnes qui lui viennent en aide. La simple prés...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome IIntroduction générale. 1ère partie : Les actions. 2e partie : La phase préliminaire du procès pénal
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome II3e partie : Le jugement. 4e partie : Les voies de recours. 5e partie : Procédures particulières. 6e partie : La coopération judiciaire internationale
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numériquePetra Foubert Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale XVII, 428 pagesCet ouvrage contient les actes de la Biennale 2020 de l'Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale [ABETRASS], mettant à l'honneur l'effectivité du droit social. Le thème retenu se prête tant à l'étude de mécanismes desti...Livre
NumériqueJean Dujardin Nieuwe ed. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Recht in de gemeente. Algemene reeks ; 2 XVIII, 408 p.Het boek behandelt de bevoegdheden van de gemeenteraad als “wetgevend” orgaan. De bevoegdheden worden op elk domein grondig toegelicht ten opzichte van de andere gemeentelijke organen, in het bijzonder tegenover het college van burgemeester en sch...Livre
NumériqueDeze publicatie verschaft je inzicht in de materie van gemeentelijke en provinciale belastingen. Het is een basiswerk voor studenten, academici en praktizijnen die werken rond deze themata. Je verneemt eerst de oorsprong van de fiscale autonomie...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Nouvelle édition 2021-2022 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; II-A X, 755 p.La nouvelle édition du livre IIA consacrée à l'instance est une œuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judiciair...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage, fruit d'une collaboration entre l'Université catholique de Louvain, l'Université Saint-Louis - Bruxelles, l'Université libre de Bruxelles et l'Université de Namur, a été conçu comme support pour l'enseignement de base du cours ...Livre
NumériqueNa een bijzonder rijk gevulde loopbaan werd professor Marnix Van Damme in oktober 2020 toegelaten tot het emeritaat aan de Vrije Universiteit Brussel. Naast zijn drukke taak als Kamervoorzitter van de eerste kamer Wetgeving van de Raad van State...Livre
Papier et numériqueChristine Guillain Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 30 204 p.Nonobstant les nombreux débats entourant la dépénalisation et la décriminalisation des drogues, la lutte contre celles-ci constitue encore aujourd’hui une priorité de politique criminelle, faisant des drogues un contentieux alimentant régulièrem...Livre
Papier et numériqueMaxime Berlingin Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 32 VIII, 127 pagesPar une importante réforme du Code judiciaire de 2018, le législateur invite les acteurs de la justice à favoriser le règlement amiable des conflits. La posture naturelle de beaucoup de magistrats, et parmi eux les juges de paix, de favoriser le r...Livre
NumériquePeter Flamey Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Bibliotheek omgevingsrecht LXXX, 845 p.Het Omgevingsvergunningsdecreet is ondertussen ruim drie jaar operationeel. Tijd dus voor een allesomvattende bijdrage over de integratie van alle vroegere vergunningen inzake stedenbouw, milieu, handelsvestigingen en vegetatiewijziging. In deze ...Livre
Papier et numériqueQuant au contenu d'un ouvrage de droit constitutionnel, il y a bien entendu des points de la matière qui sont incontournables pour chaque auteur qui en entreprend la rédaction ; mais il y en a d'autres où il peut faire la différence et apporter un...Livre
Papier et numériqueJean-Sébastien Lenaerts Éd. 2021 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 1A XIV, 642 p.La nouvelle édition du livre IA consacrée aux principes généraux et à l'organisation judiciaire est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur...Livre
NumériqueKurt Willems Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 116 VI, 111 p.Het zogenaamde "Instrumentendecreet" beroert al een aantal jaren de juridische gemoederen. De term "Instrumentendecreet" is de roepnaam geworden van het ontwerp van decreet betreffende het realisatiegerichte instrumentarium, dat na een lange en mo...Livre
Papier et numériqueVeerle Colaert Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Cahiers AEDBF / EVBFR - Belgium ; 32 220 p.This book is the result of an intensive cooperation between the European Association for Banking and Financial Law (AEDBF Belgium), Forum Compliance, and the Jan Ronse Institute for Corporate and Financial Law (KU Leuven). The European Commission...Livre
Papier et numériqueUnion royale des juges de paix et de police (Bruxelles) Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 33 XVII, 195 p.A nouveau, un groupe de travail, composé de magistrats spécialisés, s’est penché sur l’édition précédente du "Tableau Indicatif", afin de l’actualiser compte tenu des tendances observées en doctrine et en jurisprudence, ainsi qu'au vu de l'évoluti...Livre
PapierDe publieke en non-profitsector zijn de laatste 30 jaren in volle beweging op het vlak van accountancy-, management- en audithervormingen. Deze wereldwijde evolutie wordt ook New Public Management genoemd en houdt een overname in van een ondernemi...Livre
NumériqueSteven Van Garsse Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 114 120 p.In de eerste bijdrage wordt onder meer ingegaan op de verschillende wijzen van lokale verzelfstandiging en samenwerking en op de verschillen die het Decreet Lokaal Bestuur tussen die lokale bestuurlijke organisatievormen laat bestaan. Een tweede f...Livre
Papier et numériqueOlivier Caprasse Nouv. éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 6 IX, 140 p.La nouvelle édition du livre VI consacrée à l'arbitrage, la médiation et le droit collaboratif ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes du Code j...Livre
NumériqueStéphanie De Somer Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Algemene reeks ; 19 XVII, 514 p.Dit boek brengt het bestuursorganisatierecht (een tak van het bestuursrecht) globaal in kaart. Daarnaast vindt u in dit boek ook nieuw onderzoek, nieuwe inzichten en actuele ontwikkelingen. De regels en principes die de bestuursorganisatie beheer...Livre
NumériqueBernard Tilleman Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 115 VI, 258 p.Geen enkele rechtstak ontsnapt aan het versnelde tempo van verandering in regelgeving en rechtspraak. Dat geldt ook voor de materie Bijzondere Overeenkomsten. Het verslagboek van 246 pagina’s geeft een overzicht van de recente evoluties op het vla...Livre
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Papier et numériquePierre Moreau Edition 2020 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 1-B IX, 305 p.La nouvelle édition du livre IB consacrée à la compétence est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judici...Livre
Papier et numériqueChristine Guillain Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 28 VI, 195 p.Cet ouvrage est le résultat d’un colloque organisé le 21 novembre 2019 par l’Association Syndicale des Magistrats, l’Université Libre de Bruxelles, l’Institut National de Criminalistique et de Criminologie, l’Université Saint-Louis – Bruxelles et ...Livre
Papier et numériqueLe droit vient-il en aide aux plus démunis ? Des professionnels de première ligne, issus tant du monde juridique qu'associatif, apportent leur éclairage à cette question. L’article 23 de la Constitution garantit le droit de chacun de mener une vi...