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PapierAnthony Signor Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2023 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 32 176 p.Le présent ouvrage se consacre à une analyse du droit de la cybercriminalité, abordant avec rigueur et clarté les différentes dimensions de cette discipline émergente. Structuré en deux parties principales, soit la procédure et le droit matériel, ...Livre
Papier et numériqueDiletta Tatti Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2023 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 31 174 pagesLa gestion de la crise liée à la pandémie de la COVID-19 a entraîné l’adoption d’infractions inédites et une approche singulière de leur traitement administratif et pénal, dont cet ouvrage propose d’analyser les caractéristiques et les enjeux. I...Livre
Papier et numériqueFrédéric Georges Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2023 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; IV 655 pagesPlus de dix ans après la dernière édition, le volume IV. Saisies de la série de la Jurisprudence du Code judiciaire a été profondément mis à jour – sous la coordination du professeur Frédéric Georges – par une équipe de spécialistes. La nouvelle ...Livre
Papier et numériqueDavid Desaive Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2022 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; IB 319 pagesLa nouvelle édition du livre IB consacrée à la compétence est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du code judici...Livre
Papier et numériqueSimon Devroe Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2022 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 35 VIII, 145 p.Les trois régions sont à présent compétentes pour le bail d’habitation. Elles ont maintenant chacune une législation propre. Une analyse en profondeur de ces trois législations fait l’objet d’une publication dans la collection des "Dossiers du Jou...Livre
Papier et numériqueCharles Havard Éd. 2022 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2022 coll. Les guides pratiques de droit communal XIX, 674 p.Le "Manuel pratique de droit communal" a été publié pour la première fois en 1999. Il valait alors pour toute la Belgique. Depuis cette première édition, le droit communal a non seulement évolué mais s'est divisé en trois souches : bruxelloise, fl...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2022 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; III 624 pagesLa nouvelle édition du livre III consacrée aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus co...Livre
Papier et numériqueLes défis mais aussi les opportunités que présente une bonne protection des données personnelles dans les entreprises européennes sont nombreux et en constante évolution. C'est pourquoi Anthemis, après son ouvrage consacré à "La protection des d...Livre
NumériqueIlse Samoy Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 118 V, 130 p.Naar traditie actualiseert deze uitgave de algemene kennis m.b.t. het aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht, deze keer in drie overzichten van de recente ontwikkelingen van het aansprakelijkheids- en verzekeringsrecht in de periode 2018-2021. D...Livre
NumériqueDe Belgische Appartementswet heeft niet enkel betrekking op de goederenrechtelijke dimensie van het appartementsrecht, maar beheerst ook de verenigingsrechtelijke dimensie : het organisatiemodel dat door de wetgever dwingend wordt opgelegd voor he...Livre
NumériqueLiesbeth Todts Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Bijzondere reeks XXII, 590 p.Hoe balanceer je op het evenwicht tussen de vrijheid als burger en het algemeen belang voor de maatschappij ? De persoonlijke bewegingsvrijheid is een grondwettelijk gewaarborgd recht dat niet absoluut is en waarop dus beperkingen mogelijk zijn, b...Livre
NumériqueHet nieuwe goederenrecht, in werking getreden op 1 september 2021, bevat een titel “Burenrelaties”. Deze titel regelt een groot deel van wat men het burenrecht kan noemen : de functionele rechtstak die de relaties tussen buren (ruim opgevat) regel...Livre
Papier et numériqueMaarten Dambre Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 31 XII, 356 p.La "Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2021" couvre les sujets suivants : 1. De vrederechter en beschermde personen in een internationale context. Deze bijdrage gaat over beschermde/te beschermen personen in een interna...Livre
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NumériqueRia Janvier 2de ed. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Algemene reeks XXVIII, 1023 p.Meer dan twintig jaar na de verschijning van de eerste editie van het boek over de collectieve arbeidsverhoudingen in de publieke sector, in rechte en in de feiten, was het boek aan een actualisering toe. De wetgeving is op talloze punten gewijzig...Livre
NumériqueDoor de wereldwijde COVID-19-crisis zijn de schijnwerpers meer dan ooit op “welzijn op het werk” gericht. Preventie van gezondheidsschade wordt (eindelijk) terecht bovenaan de agenda gezet. Via een inleidende bijdrage wordt duidelijk dat het stief...Livre
PapierCe livre est destiné à tous ceux qui se voient confrontés aux difficultés sémantiques et syntaxiques du français juridique. En effet, dans le contexte linguistique particulier de la Belgique, les auteurs ont ressenti le besoin d’un manuel de franç...Livre
Papier et numériqueAndré-Pierre André-Dumont Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Cahiers AEDBF / EVBFR - Belgium ; 31 308 p.Une étude bilingue des principaux changements en droit patrimonial par des spécialistes reconnus ! Le droit patrimonial englobe de nombreuses disciplines, allant du droit des successions et des donations au droit des régimes matrimoniaux, droit d...Livre
NumériqueBenjamin Verheye Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Notariële rechtsbibliotheek X, 140 p.Dit boek vormt de synthetische neerslag van het onderzoek dat de auteur de afgelopen jaren heeft verricht binnen het domein van recht en technologie, waarbij steeds bijzonder aandacht is uitgegaan naar het Latijnse notariaat in het algemeen en het...Livre
Papier et numériqueJean-François Van Drooghenbroeck Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; V X, 1038 pagesC'est en 1972, peu après l'entrée en vigueur du Code judiciaire, que "La jurisprudence du Code judiciaire" a vu le jour à l'initiative conjointe des éditions la Charte et de l'Unité de droit judiciaire de l'Université de Liège. Sous l'impulsion du...Livre
Papier et numériqueChristelle Macq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 29 VII, 184 pagesLa loi du 15 décembre 1980 comporte un dispositif pénal incriminant la transgression de règles applicables en matière migratoire. Ce dispositif s’adresse spécifiquement à l’étranger de même qu’aux personnes qui lui viennent en aide. La simple prés...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome IIntroduction générale. 1ère partie : Les actions. 2e partie : La phase préliminaire du procès pénal
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numériqueDroit de la procédure pénale, Tome II3e partie : Le jugement. 4e partie : Les voies de recours. 5e partie : Procédures particulières. 6e partie : La coopération judiciaire internationale
Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la neuvième édition de l’ouvrage intitulé "Droit de la procédure pénale". Les auteurs ont voulu cette neuvième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précé...Livre
Papier et numériquePetra Foubert Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale XVII, 428 pagesCet ouvrage contient les actes de la Biennale 2020 de l'Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale [ABETRASS], mettant à l'honneur l'effectivité du droit social. Le thème retenu se prête tant à l'étude de mécanismes desti...Livre
NumériqueJean Dujardin Nieuwe ed. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Recht in de gemeente. Algemene reeks ; 2 XVIII, 408 p.Het boek behandelt de bevoegdheden van de gemeenteraad als “wetgevend” orgaan. De bevoegdheden worden op elk domein grondig toegelicht ten opzichte van de andere gemeentelijke organen, in het bijzonder tegenover het college van burgemeester en sch...Livre
NumériqueDeze publicatie verschaft je inzicht in de materie van gemeentelijke en provinciale belastingen. Het is een basiswerk voor studenten, academici en praktizijnen die werken rond deze themata. Je verneemt eerst de oorsprong van de fiscale autonomie...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Nouvelle édition 2021-2022 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; II-A X, 755 p.La nouvelle édition du livre IIA consacrée à l'instance est une œuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judiciair...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage, fruit d'une collaboration entre l'Université catholique de Louvain, l'Université Saint-Louis - Bruxelles, l'Université libre de Bruxelles et l'Université de Namur, a été conçu comme support pour l'enseignement de base du cours ...Livre
NumériqueNa een bijzonder rijk gevulde loopbaan werd professor Marnix Van Damme in oktober 2020 toegelaten tot het emeritaat aan de Vrije Universiteit Brussel. Naast zijn drukke taak als Kamervoorzitter van de eerste kamer Wetgeving van de Raad van State...Livre
Papier et numériqueChristine Guillain Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 30 204 p.Nonobstant les nombreux débats entourant la dépénalisation et la décriminalisation des drogues, la lutte contre celles-ci constitue encore aujourd’hui une priorité de politique criminelle, faisant des drogues un contentieux alimentant régulièrem...Livre
Papier et numériqueMaxime Berlingin Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 32 VIII, 127 pagesPar une importante réforme du Code judiciaire de 2018, le législateur invite les acteurs de la justice à favoriser le règlement amiable des conflits. La posture naturelle de beaucoup de magistrats, et parmi eux les juges de paix, de favoriser le r...Livre
NumériquePeter Flamey Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Bibliotheek omgevingsrecht LXXX, 845 p.Het Omgevingsvergunningsdecreet is ondertussen ruim drie jaar operationeel. Tijd dus voor een allesomvattende bijdrage over de integratie van alle vroegere vergunningen inzake stedenbouw, milieu, handelsvestigingen en vegetatiewijziging. In deze ...Livre
Papier et numériqueQuant au contenu d'un ouvrage de droit constitutionnel, il y a bien entendu des points de la matière qui sont incontournables pour chaque auteur qui en entreprend la rédaction ; mais il y en a d'autres où il peut faire la différence et apporter un...Livre
Papier et numériqueJean-Sébastien Lenaerts Éd. 2021 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 1A XIV, 642 p.La nouvelle édition du livre IA consacrée aux principes généraux et à l'organisation judiciaire est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur...Livre
NumériqueKurt Willems Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 116 VI, 111 p.Het zogenaamde "Instrumentendecreet" beroert al een aantal jaren de juridische gemoederen. De term "Instrumentendecreet" is de roepnaam geworden van het ontwerp van decreet betreffende het realisatiegerichte instrumentarium, dat na een lange en mo...Livre
Papier et numériqueVeerle Colaert Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis 2021 coll. Cahiers AEDBF / EVBFR - Belgium ; 32 220 p.This book is the result of an intensive cooperation between the European Association for Banking and Financial Law (AEDBF Belgium), Forum Compliance, and the Jan Ronse Institute for Corporate and Financial Law (KU Leuven). The European Commission...Livre
Papier et numériqueUnion royale des juges de paix et de police (Bruxelles) Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2021 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 33 XVII, 195 p.A nouveau, un groupe de travail, composé de magistrats spécialisés, s’est penché sur l’édition précédente du "Tableau Indicatif", afin de l’actualiser compte tenu des tendances observées en doctrine et en jurisprudence, ainsi qu'au vu de l'évoluti...Livre
PapierDe publieke en non-profitsector zijn de laatste 30 jaren in volle beweging op het vlak van accountancy-, management- en audithervormingen. Deze wereldwijde evolutie wordt ook New Public Management genoemd en houdt een overname in van een ondernemi...Livre
NumériqueSteven Van Garsse Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 114 120 p.In de eerste bijdrage wordt onder meer ingegaan op de verschillende wijzen van lokale verzelfstandiging en samenwerking en op de verschillen die het Decreet Lokaal Bestuur tussen die lokale bestuurlijke organisatievormen laat bestaan. Een tweede f...Livre
Papier et numériqueOlivier Caprasse Nouv. éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 6 IX, 140 p.La nouvelle édition du livre VI consacrée à l'arbitrage, la médiation et le droit collaboratif ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes du Code j...Livre
NumériqueStéphanie De Somer Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Administratieve rechtsbibliotheek. Algemene reeks ; 19 XVII, 514 p.Dit boek brengt het bestuursorganisatierecht (een tak van het bestuursrecht) globaal in kaart. Daarnaast vindt u in dit boek ook nieuw onderzoek, nieuwe inzichten en actuele ontwikkelingen. De regels en principes die de bestuursorganisatie beheer...Livre
NumériqueBernard Tilleman Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 115 VI, 258 p.Geen enkele rechtstak ontsnapt aan het versnelde tempo van verandering in regelgeving en rechtspraak. Dat geldt ook voor de materie Bijzondere Overeenkomsten. Het verslagboek van 246 pagina’s geeft een overzicht van de recente evoluties op het vla...Livre
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Papier et numériquePierre Moreau Edition 2020 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 1-B IX, 305 p.La nouvelle édition du livre IB consacrée à la compétence est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judici...Livre
Papier et numériqueChristine Guillain Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 28 VI, 195 p.Cet ouvrage est le résultat d’un colloque organisé le 21 novembre 2019 par l’Association Syndicale des Magistrats, l’Université Libre de Bruxelles, l’Institut National de Criminalistique et de Criminologie, l’Université Saint-Louis – Bruxelles et ...Livre
Papier et numériqueLe droit vient-il en aide aux plus démunis ? Des professionnels de première ligne, issus tant du monde juridique qu'associatif, apportent leur éclairage à cette question. L’article 23 de la Constitution garantit le droit de chacun de mener une vi...Livre
Papier et numériqueCe manuel déplie de manière simple les principaux aspects du droit international privé (DIP). Le lecteur n’y trouvera pas toutes les nuances de ce domaine juridique, mais seulement "l’essentiel". Le manuel est avant tout un instrument pour tous c...Livre
Papier et numériqueBruno Lombaert Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Bibliothèque de droit administratif ; 14 XXXIX, 975 p.Cet ouvrage constitue une synthèse traitant de tous les aspects de la nouvelle réglementation issue de la transposition des directives Marchés publics 2014. Après deux ans et demi d'application, il est temps de faire le point sur ce nouvel arsenal...Livre
PapierLa fierté. Après l’amour, c’est probablement le plus beau sentiment du monde. C’est quelque chose que nous recherchons activement, également dans notre environnement de travail. Néanmoins, en réalité, cette "fierté" ne fait pas partie du quotidien...Livre
PapierSe lancer comme entrepreneur n’a jamais semblé aussi facile que de nos jours. Les moyens de transformer une idée créative en une innovation fulgurante, déployée en l’espace de quelques mois sur l’ensemble de la planète semblent plus abordables que...Livre
PapierThe past ten years are characterized by a strong growth in entrepreneurship and the accelerated creation of new businesses offering innovative products and services. The focus of this book is on startups and scaleups intending to scale their busi...Livre
PapierGrow your social impact. People want to change things, improve the world. Our mind cannot live without meaning. Just like the body asks for food. We all know that we have the leverage to make things happen. It’s important to know what to do, but ...Livre
NumériqueBrecht Warnez Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Recht in de gemeente. Bijzondere reeks ; 5 XX, 315 p.Het handhaven van de openbare orde is één van de oudste opdrachten die gemeenten reeds in het begin van de 19de eeuw toegewezen kregen. Vandaag is die taak belangrijker dan ooit. Het laat lokale besturen toe de openbare rust, veiligheid en gezondh...Livre
PapierBuilding trustful partnerships for growth. In the past 30 years, technology has caused waves of disruptive developments, each crashing onto society and business alike. With the tide building and the pace accelerating, the next wave promises to co...Livre
Papier et numériqueValeur locative et pas-de-porte. Comment évaluer la valeur locative d’un immeuble commercial ou d’un pas-de-porte ? Comment sélectionner les points de comparaison et calculer une valeur de marché ? Comment rendre comparable des immeubles de surfa...Livre
PapierDe Belgische non-profitsector is de voorbije decennia in volle beweging op het vlak van accountancy-, management- en audithervormingen. Deze hervorming is de voedingsbodem voor een verbetering van de financiële communicatie, het aanbieden van bedr...Livre
NumériqueHet belang van octrooien voor ondernemingen stijgt dag na dag. Octrooieren en innoveren, zijn immers voor ieder bedrijf cruciaal om economische groei te realiseren en te bestendigen. Veel verschillende personen komen in contact met octrooien. Dit ...Livre
NumériqueThomas Sterckx Nieuwe herwerkte ed. 2020 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Praktijkreeks ruimtelijk bestuursrecht XI, 271 p.Nieuwe herwerkte editie 2020 ! Sinds 1 januari 2018 is de omgevingsvergunning in heel Vlaanderen een feit. De omgevingsvergunning integreert de milieu-, stedenbouwkundige, handelsvestigingsvergunning en de vergunning voor het wijzigen van kleine ...Livre
Papier et numériqueMathieu Higny Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 30 IX, 136 pagesBeaucoup a déjà été dit et écrit sur l’influence du COVID-19, entre autres en matière de baux, mais qu’en est-il en réalité ? Le Journal des Juges de Paix publie 14 décisions cantonales pour tenter de déterminer la manière dont la jurisprudence s...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Éd. 2020 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 3 XII, 593 p.C’est en 1972, peu après l’entrée en vigueur du Code judiciaire, que "La jurisprudence du Code judiciaire" a vu le jour à l’initiative conjointe des éditions la Charte et de l’Unité de droit judiciaire de l’Université de Liège. Sous l’impulsion du...Livre
NumériqueEmmanuel Vandenbossche Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Bibliotheek grondwettelijk recht. Studies XIV, 280 p.Begin 2020 organiseerde van de VUB een colloquium waarin de balans werd opgemaakt van wat regeren in het huidige politieke systeem betekent. Daarnaast werd er een analyse gemaakt van in hoeverre haar werking en organisatie overeenstemt met het Bel...Livre
PapierMarjan Buyle Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. Postprints des journées d’étude internationales APROA-BRK = Postprints van de internationale BRK-APROA studiedagen, ISSN 1782-0685 ; 10 172 p.Ce livre rassemble les postprints de la 10ème édition des journées d'études internationales co-organisées par APROA-BRK et Die Keure, les 21 et 22 novembre 2019. Une oeuvre d'art ou un objet du patrimoine culturel ne sont pas des feuilles blanche...Livre
Papier et numériqueL’organisation judiciaire n'a cessé, depuis la réforme importante du pouvoir judiciaire en 1999, de subir des réformes, ce qui a incité l’Institut de formation judiciaire et les doyens des différentes Facultés de droit de Belgique à prendre l’init...Livre
NumériqueFiscaliteit is bij uitstek een materie die aan voortdurende wijziging onderworpen is. De rechtspraak, administratieve standpunten, doctrine en rulingpraktijk voegen steeds nieuwe interpretaties toe aan de fiscale wet, die op zichzelf genomen ook n...Livre
PapierNa de bankencrisis en de vluchtelingencrisis kennen we de COVID-19-crisis die niet alleen de arbeidsmarkt en de economie impacteert, maar ook ons dagelijks handelen, onze gewoontes, onze denkbeelden... Deze crisis legt eveneens haarscherp de pij...Livre
Papier et numériquePierre Moreau Édition 2020 Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2020 coll. La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires ; 2-B IX, 350 p.C’est en 1972, peu après l’entrée en vigueur du Code judiciaire, que "La jurisprudence du Code judiciaire" a vu le jour à l’initiative conjointe des éditions la Charte et de l’Unité de droit judiciaire de l’Université de Liège. Sous l’impulsion du...Livre
NumériqueDe laatste jaren is de Vlaamse welzijnssector één grote werf geweest. Dringend tijd dus om een nieuwe editie van "Welzijn in Vlaanderen" uit te geven. In deze (ondertussen vijfde) editie behouden we het opzet van de vorige edities : een grondig ov...Livre
Papier et numériqueCe livre est un outil pratique pour les administrateurs, les directeurs et les conseillers d'entreprises sociales sous forme d'asbl, de fondation, d'aisbl et de coopérative qui souhaitent et doivent commencer à appliquer le nouveau Code de société...Livre
Papier et numériqueCaroline Baré Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 27 VIII, 145 p.Les trois régions sont à présent compétentes pour le bail d’habitation. Elles ont maintenant chacune une législation propre. Une analyse en profondeur de ces trois législations fait l’objet d’une publication dans la collection des "Dossiers du Jou...Livre
Papier et numériquePascale Lecocq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 28 XIV, 356 p.La "Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2019" couvre les sujets suivants : 1. Questions actuelles du droit de l’expropriation. La sixième réforme de l’Etat a redessiné le paysage institutionnel de l’expropriation, notamme...Livre
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Papier et numériqueNicolas Baygert Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Les cahiers Protagoras, ISSN 2507-0150 ; 6 69 p.La reconnaissance du rôle crucial de la communication dans la fabrique symbolique du politique a profondément nourri et relancé les études en communication publique. Elle les a ouvertes à une démarche transdisciplinaire très riche sur le terrain e...Livre
PapierEn 2017, les facultés de droit de Gand et de Liège ont célébré leur deux-centième anniversaire. Ce livre revient sur ces deux siècles. Après quelques contributions sur l’histoire de l’université en général et sur l’histoire des deux facultés de dr...Livre
PapierL'ouvrage couvre les points suivants : 1. Code des sociétés et des associations, introduit par la loi du 23 mars 2019 (y compris annexe rédactionnelle et table de concordance), 2. Arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution du Code des socié...Livre
PapierDroit des technologies avancées, Tome 2Contrats et responsabilité : le régime juridique de l'activité technologique avancée
François Rossignol de la Ronde Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. 24h00 ChroKnow 220 p.Les CGV en ligne doivent-elles indiquer la législation applicable en matière de données personnelles ? La signature électronique est-elle fiable ? Faut-il conférer la personnalité juridique à l’IA (intelligence artificielle) ? Dans ce second tome...Livre
Papier et numériqueNotre Code pénal vient de fêter son cent-cinquantième anniversaire (1867-2017). Il n’y a pourtant pas lieu de se réjouir : avec un Code pénal remontant en réalité à l’époque napoléonienne, qui a été modifié à de nombreuses reprises au fil du temps...Livre
NumériqueAnne Van Regenmortel 2de ed. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Belgische genootschap voor arbeids- en socialezekerheidsrecht ; 10 XX, 481 p.Het juridisch landschap rond "Welzijn op het werk" is in de laatste twintig jaar ingrijpend gewijzigd. Sinds het verschijnen van de eerste editie van het "Handboek Welzijn op het werk" in 2015 heeft de regelgever niet stil gezeten. Een update was ...Livre
NumériqueOp 1 januari 2019 trad het Vlaams Woninghuurdecreet in werking. In uitvoering van de Zesde Staatshervorming doet hiermee een specifiek woninghuurrecht zijn intrede in het Vlaams gewest. Hoewel de decreetgever niet heeft gekozen voor een totale omm...Livre
Papier et numériqueTim Wuyts Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Les dossiers du Journal des juges de paix et de police ; 29 IX, 136 p.La législation sur les administrations a un impact important sur la vie d'un nombre croissant de personnes. La loi du 21 décembre 2018 est une tentative d'amélioration de cette législation. Si le but n'est que partiellement atteint, il s'agit tout...Livre
PapierHow do you innovate, how do you structure your organization, your team, your personal life ? You need a detailed plan and everything laid out for the future ! Really ? Well, maybe not always. Maybe you need to operate also with the Spaghetti Princ...Livre
PapierThis book reflects the scientific work which is based on Dries Schockaert's passion for the ISAs. It provides answers to questions, including : - Are ISAs optimal auditing standards from a theoretical audit quality perspective ? - What is the ad...Livre
PapierDit boek biedt een inleiding tot de Nederlandse rechtstaal voor juristen (zoals magistraten, advocaten, bedrijfsjuristen, notarissen, gerechtsdeurwaarders en onderzoekers), maar ook voor niet-juristen met belangstelling voor het recht (zoals jurid...Livre
Papier et numériqueLe présent ouvrage, fruit d’une collaboration entre l’Université catholique de Louvain, l’Université Saint-Louis Bruxelles, l'Université Libre de Bruxelles et l’Université de Namur, a été conçu comme support pour l’enseignement de base du cours de...Livre
Papier et numériqueJoëlle Rozie Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. Les dossiers de la Revue de droit pénal et de criminologie ; 27 575 p.1867-2017. Après 150 ans de bons et loyaux services, notre Code pénal, hérité de Napoléon, devrait pouvoir accéder à une retraite bien méritée. À force d’avoir été rapiécé et plâtré, il a perdu son allure d’antan et est devenu un outil illisible ...Livre
Papier et numériqueComme son titre l’indique, le présent ouvrage n’ambitionne pas de couvrir l’étude de l’ensemble du droit constitutionnel belge. De nombreuses choses qui auraient mérité d’être dites ne le sont en effet pas. Cela est notamment vrai pour la Cinquiè...Livre
PapierPublic Employment Services are confronted with the ever-changing world of work from various angles : as organisation, as employer and as key actor on the labour market. Decisive mega trends such as globalisation, demographic shifts or migration, d...Livre
Papier et numériquePascale Lecocq Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. La réforme du Code civil = De hervorming van het burgelijk Wetboek XIX, 381 p.En 2019, le Code civil aura exactement 215 ans. Depuis de nombreuses années, le Code civil est un instrument indispensable à tout praticien du droit. Ou plutôt : était, car en deux cents ans, la société a fondamentalement changé. Aujourd’hui aus...Livre
Papier et numériquePatrick Wéry Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. La réforme du Code civil = De hervorming van het burgelijk Wetboek XX, 286 p.En 2019, le Code civil aura exactement 215 ans. Depuis de nombreuses années, le Code civil est un instrument indispensable à tout praticien du droit. Ou plutôt : était, car en deux cents ans, la société a fondamentalement changé. Aujourd’hui aus...Livre
Papier et numériqueDominique Mougenot Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. La réforme du Code civil = De hervorming van het burgelijk Wetboek XX, 78 p.En 2019, le Code civil aura exactement 215 ans. Depuis de nombreuses années, le Code civil est un instrument indispensable à tout praticien du droit. Ou plutôt : était, car en deux cents ans, la société a fondamentalement changé. Aujourd’hui aus...Livre
Papier et numériqueBernard Dubuisson Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2019 coll. La réforme du Code civil = De hervorming van het burgelijk Wetboek XV, 150 pagesEn 2019, le Code civil aura exactement 215 ans. Depuis de nombreuses années, le Code civil est un instrument indispensable à tout praticien du droit. Ou plutôt : était, car en deux cents ans, la société a fondamentalement changé. Aujourd’hui aus...Livre
PapierUne maison explose en plein cœur de la ville de Liège, piégeant plusieurs victimes sous les décombres. Un festival estival tourne au drame sous l'orage. Un accident entre deux trains de marchandise entraîne l'immobilisation pendant une semaine...Livre
NumériqueCaroline Van Schoubroeck Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Themis : school voor postacademische juridische vorming ; 106 VI, 136 p.Livre
Papier et numériqueNouveautéRia Janvier Nouv. éd. Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale ; 18 XXXIII, 583 p.L'auteur a initialement publié son ouvrage sur les accidents du travail dans le secteur public en 1984. Une version complétée de celui-ci a été proposée dès 1988. Trente ans se sont pratiquement écoulés dans l’intervalle et Ria Janvier s’est attel...Livre
PapierMarjan Buyle Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure 2018 coll. Postprints des journées d’étude internationales APROA-BRK = Postprints van de internationale BRK-APROA studiedagen, ISSN 1782-0685 ; 9 172 p.Ce livre rassemble les postprints de la 9ème édition des journées d'études internationales co-organisées par APROA-BRK et die Keure, les 23 et 24 novembre 2017. Des spécialistes de la restauration et de la conservation d’oeuvres d’art vous transm...