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Assemblée nationale
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NumériquePhilippe Bolo Paris : Assemblée nationale 2020 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 326 p.Des emballages à usage unique aux plastiques les plus techniques dans le secteur des transports ou de la construction, le plastique est omniprésent. Toutefois, le coût pour l'environnement de cet emballement de la consommation est immense. Or, la ...Livre
NumériqueDans un premier temps, le rapport analyse la stratégie globale de l’Union européenne en matière de bien-être animal. Dans une seconde partie le rapport dresse un état des lieux de la législation européenne relative au bien-être animal dans tous le...Livre
NumériqueFrance, Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques Paris : Assemblée nationale 2019 coll. Les rapports d'information ; 2297 219 p.Lors de sa réunion du 5 octobre 2017, le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a inscrit à son programme de travail une évaluation de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux. Les deux rapporteurs Jean...Livre
NumériqueMarie-Pierre Rixain Paris : Assemblée nationale 2019 coll. Les rapports d'information ; 2396 149, 174 p.Partant du constat, partagé par les associations et professionnels qu’elle a rencontrés et auditionnés, que la lutte contre les violences conjugales nécessite une action politique large afin de protéger les victimes et de mieux prévenir, anticiper...Livre
NumériqueLivre
NumériqueFrance, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Paris : Assemblée nationale 2019 coll. Les rapports d'information ; 15e législature, 2082 115 p.S’il est un domaine où la radicalisation n’a pas sa place, c’est bien celui des services publics, qui œuvrent pour l’intérêt général. L’objet de la mission est d’examiner dans quelle mesure leurs agents, d’une part, et les citoyens qui s’adressent...Livre
NumériqueFrance, Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques Paris : Assemblée nationale 2018 coll. Les rapports d'information ; n° 771 143, 63 p.Le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques appelle à la mise en place d'un "véritable cercle vertueux de l'évaluation" : d'abord évaluer les lois et politiques existantes pour décider s'il faut ou non légiférer ; ensuite, contr...Livre
NumériqueRapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs françaisTome I
France, Assemblée nationale Paris : Assemblée nationale 2016 coll. Les documents d'information, ISSN 1240-831X ; 4038 361 p.La création de la commission d'enquête trouve son origine dans la diffusion par l'association L214 d'images montrant dans des abattoirs français des actes d'une grande cruauté envers les animaux. La commission a procédé à de très nombreuses audi...Livre
NumériqueRapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs françaisTome II : comptes-rendus des auditions
France, Assemblée nationale Paris : Assemblée nationale 2016 coll. Les documents d'information, ISSN 1240-831X ; 4038 574 p.La création de la commission d'enquête trouve son origine dans la diffusion par l'association L214 d'images montrant dans des abattoirs français des actes d'une grande cruauté envers les animaux. La commission a procédé à de très nombreuses audi...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2010 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 178 p.La campagne de vaccination et la gouvernance de la crise sanitaire causée par la grippe A H1N1 a suscité diverses inquiétudes et critiques. Ce rapport d'étape de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPEC...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2010 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 101 p.Dans le cadre d'une étude en cours sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a organisé le 1er décembre une table ronde sur le thème : "Face à la grippe A(H...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2010 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 93 p.Ce rapport rend compte d'une audition publique organisée par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dans le cadre d'une étude sur la mutation des virus et la gestion des pandémies. Deux problématiques ont é...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2010 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 256 p.Un rapport d'étape remis en février 2010, a dressé un premier tableau d'ensemble de la manière dont on peut se prémunir contre des virus qui mutent ou font apparaître de nouvelles souches de façon imprévisible. Ce rapport a ainsi analysé le dispos...Livre
NumériqueFrance, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Paris : Assemblée nationale 2009 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 250 p.La Commission européenne a publié, le 5 novembre 2008, une proposition de révision de la directive du 24 novembre 1986 relative à la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou d'autres fins scientifiques. Celle-ci définit les con...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2005 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 191, 120 p.Le risque épidémique demeure un problème majeur de santé publique à l'échelon de la planète : les maladies infectieuses sont responsables d'un tiers de la mortalité observée annuellement. Elles sont causées par des agents appartenant à des groupes...