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Assemblée nationale
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NumériqueFrance, Assemblée nationale. Commission d'enquête sur la désindustrialisation Paris : Assemblée nationale 2022 coll. Rapport ; 15e législature, n° 4923 457 p.Commission d'enquête sur la désindustrialisation : conférence de presse. À l’issue de son adoption par la commission d’enquête, M. Guillaume Kasbarian (LaREM, Eure-et-Loir), président, et M. Gérard Leseul (SOC, Seine-Maritime) présenteront à la ...Livre
NumériqueCendra Motin Paris : Assemblée nationale 2022 coll. Les rapports d'information ; 15e législature, n° 4928 128 p.L’externalisation consiste, pour une administration publique, à confier une mission à un opérateur extérieur. Cela renvoie à des réalités diverses allant du transfert d’une tâche de faible valeur ajoutée (gardiennage, nettoyage, etc.) à des ...Livre
NumériqueLors de sa réunion du 31 octobre 2019, le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a inscrit à son programme de travail une évaluation de la politique industrielle. La première partie du présent rapport dresse un constat...Livre
NumériqueCette mission parlementaire vise à rendre la commande publique plus responsable sur le plan social et environnemental, et plus accessible aux petites et moyennes entreprises. Le rapport formule 46 recommandations. Elles ont pour objectif de faire ...Livre
NumériqueMarie-Noëlle Battistel Paris : Assemblée nationale 2021 coll. Les rapports d'information ; 3811 122 p.Les friches, qui sont industrielles et commerciales mais également administratives et militaires, sont source d’opportunités et d’intérêts divers, qu’ils soient économiques, sociaux et environnementaux. La rénovation des friches touche à la lutte ...Livre
NumériqueFrance, Assemblée nationale. Commision des affaires européennes Paris : Assemblée nationale 2020 coll. Les rapports d'information ; 3381 101 p.L’Union européenne fait face à une crise sanitaire sans précédent qui l’oblige à plus de solidarité et d’actes concrets. Tant par le manque de compétence de l’Union dans le domaine sanitaire que par l’absence de moyens propres d’action de la Commi...Livre
NumériqueFrance, Assemblée nationale. Mission d'information sur la concrétisation des lois Paris : Assemblée nationale 2020 coll. Les rapports d'information ; 3227 142 p.L’attention portée à la loi par le Parlement s’arrête trop souvent au moment du vote. Au titre de la Constitution de la Ve République, "faire exécuter" la loi relève certes de la compétence propre du Premier ministre et, par extension, du Gouverne...Livre
NumériqueFrance, Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères Paris : Assemblée nationale 2020 coll. Les rapports d'information ; 3698 263 p.Ce rapport présente un état des lieux et un retour chronologique sur la propagation de la covid-19, puis un comparatif portant sur la réaction d’une dizaine de pays, dont la France, à la première vague de l’épidémie (I), en mettant en perspective ...Livre
NumériqueAlors que des traitements sont en cours d’évaluation et que des vaccins sont en développement pour, à terme, immuniser la population, la limitation de la propagation de l’épidémie par des stratégies non pharmaceutiques reste un levier essentiel de...Livre
NumériqueDepuis les années 1980, la fonction de médiation s’exerce dans un large panel de domaines qui ne cesse de s’étendre : la famille, l’école, les conflits de voisinage, les conflits intra-professionnels, le domaine médical, environnemental, national ...Livre
NumériqueÉlisabeth Toutut-Picard Paris : Assemblée nationale 2020 coll. Rapport ; 3701 2 vol. (273 p., 730 p.)"La santé environnementale doit être "une priorité du XXIe siècle". Un rapport parlementaire exhorte à s'attaquer aux causes environnementales de maladies comme l'obésité ou les cancers pédiatriques. Les auteurs du rapport plaident pour le dévelop...Livre
NumériqueLa notion d’exposome s’entend comme l’intégration de l’ensemble des expositions - de quelque nature que ce soit - auxquelles un individu est soumis, à partir de sa conception. La théorisation de l’exposome suscite de fortes attentes sociétales ma...Livre
NumériqueLes démarches de la vie quotidienne (inscription des enfants à l'école, achats de biens ou de services, démarches administratives...) sont de plus en plus souvent dématérialisées. Il est donc nécessaire de prouver d'une manière simple et sécurisé ...Livre
NumériqueApparue à la fin du mois de décembre 2019 dans la province chinoise du Hubei, l’épidémie de Covid-19 a entraîné une catastrophe sanitaire d’une ampleur et d’une brutalité inédites, en se répandant en quelques semaines dans le monde entier. Qualif...Livre
NumériqueÀ la fin du mois de novembre 2020, l’épidémie de Covid-19 avait causé le décès de plus de 50 000 personnes en France, la plaçant au quatrième rang des pays les plus touchés de l’Union européenne. Était-il possible d’éviter ce bilan ? Ce rapport,...Livre
NumériquePhilippe Bolo Paris : Assemblée nationale 2020 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 326 p.Des emballages à usage unique aux plastiques les plus techniques dans le secteur des transports ou de la construction, le plastique est omniprésent. Toutefois, le coût pour l'environnement de cet emballement de la consommation est immense. Or, la ...Livre
NumériqueDans un premier temps, le rapport analyse la stratégie globale de l’Union européenne en matière de bien-être animal. Dans une seconde partie le rapport dresse un état des lieux de la législation européenne relative au bien-être animal dans tous le...Livre
NumériqueFrance, Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques Paris : Assemblée nationale 2019 coll. Les rapports d'information ; 2297 219 p.Lors de sa réunion du 5 octobre 2017, le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a inscrit à son programme de travail une évaluation de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux. Les deux rapporteurs Jean...Livre
NumériqueMarie-Pierre Rixain Paris : Assemblée nationale 2019 coll. Les rapports d'information ; 2396 149, 174 p.Partant du constat, partagé par les associations et professionnels qu’elle a rencontrés et auditionnés, que la lutte contre les violences conjugales nécessite une action politique large afin de protéger les victimes et de mieux prévenir, anticiper...Livre
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NumériqueFrance, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Paris : Assemblée nationale 2019 coll. Les rapports d'information ; 15e législature, 2082 115 p.S’il est un domaine où la radicalisation n’a pas sa place, c’est bien celui des services publics, qui œuvrent pour l’intérêt général. L’objet de la mission est d’examiner dans quelle mesure leurs agents, d’une part, et les citoyens qui s’adressent...Livre
NumériqueFrance, Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques Paris : Assemblée nationale 2018 coll. Les rapports d'information ; n° 771 143, 63 p.Le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques appelle à la mise en place d'un "véritable cercle vertueux de l'évaluation" : d'abord évaluer les lois et politiques existantes pour décider s'il faut ou non légiférer ; ensuite, contr...Livre
NumériqueRapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs françaisTome I
France, Assemblée nationale Paris : Assemblée nationale 2016 coll. Les documents d'information, ISSN 1240-831X ; 4038 361 p.La création de la commission d'enquête trouve son origine dans la diffusion par l'association L214 d'images montrant dans des abattoirs français des actes d'une grande cruauté envers les animaux. La commission a procédé à de très nombreuses audi...Livre
NumériqueRapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs françaisTome II : comptes-rendus des auditions
France, Assemblée nationale Paris : Assemblée nationale 2016 coll. Les documents d'information, ISSN 1240-831X ; 4038 574 p.La création de la commission d'enquête trouve son origine dans la diffusion par l'association L214 d'images montrant dans des abattoirs français des actes d'une grande cruauté envers les animaux. La commission a procédé à de très nombreuses audi...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2010 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 178 p.La campagne de vaccination et la gouvernance de la crise sanitaire causée par la grippe A H1N1 a suscité diverses inquiétudes et critiques. Ce rapport d'étape de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPEC...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2010 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 101 p.Dans le cadre d'une étude en cours sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a organisé le 1er décembre une table ronde sur le thème : "Face à la grippe A(H...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2010 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 93 p.Ce rapport rend compte d'une audition publique organisée par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dans le cadre d'une étude sur la mutation des virus et la gestion des pandémies. Deux problématiques ont é...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2010 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 256 p.Un rapport d'étape remis en février 2010, a dressé un premier tableau d'ensemble de la manière dont on peut se prémunir contre des virus qui mutent ou font apparaître de nouvelles souches de façon imprévisible. Ce rapport a ainsi analysé le dispos...Livre
NumériqueFrance, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques Paris : Assemblée nationale 2009 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 250 p.La Commission européenne a publié, le 5 novembre 2008, une proposition de révision de la directive du 24 novembre 1986 relative à la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou d'autres fins scientifiques. Celle-ci définit les con...Livre
NumériqueJean-Pierre Door Paris : Assemblée nationale 2005 coll. Les rapports de l'OPECST, ISSN 1249-3872 191, 120 p.Le risque épidémique demeure un problème majeur de santé publique à l'échelon de la planète : les maladies infectieuses sont responsables d'un tiers de la mortalité observée annuellement. Elles sont causées par des agents appartenant à des groupes...Livre
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PapierFrance, Assemblée nationale - Délégation pour l'Union européenne Paris : Assemblée nationale 1995 coll. Les documents d'information, ISSN 1240-831X ; rapport n° 2260 121 p.Livre
PapierFrance, Assemblée nationale - Délégation pour l'Union européenne Paris : Assemblée nationale 1995 coll. Les documents d'information, ISSN 1240-831X ; n° 2095 ; 33-95 51 p.Livre
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