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NumériqueFrance, Assemblée nationale. Commission d'enquête sur la désindustrialisation Paris : Assemblée nationale 2022 coll. Rapport ; 15e législature, n° 4923 457 p.Commission d'enquête sur la désindustrialisation : conférence de presse. À l’issue de son adoption par la commission d’enquête, M. Guillaume Kasbarian (LaREM, Eure-et-Loir), président, et M. Gérard Leseul (SOC, Seine-Maritime) présenteront à la ...Livre
NumériqueCendra Motin Paris : Assemblée nationale 2022 coll. Les rapports d'information ; 15e législature, n° 4928 128 p.L’externalisation consiste, pour une administration publique, à confier une mission à un opérateur extérieur. Cela renvoie à des réalités diverses allant du transfert d’une tâche de faible valeur ajoutée (gardiennage, nettoyage, etc.) à des ...Livre
NumériqueLors de sa réunion du 31 octobre 2019, le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a inscrit à son programme de travail une évaluation de la politique industrielle. La première partie du présent rapport dresse un constat...Livre
NumériqueCette mission parlementaire vise à rendre la commande publique plus responsable sur le plan social et environnemental, et plus accessible aux petites et moyennes entreprises. Le rapport formule 46 recommandations. Elles ont pour objectif de faire ...Livre
NumériqueMarie-Noëlle Battistel Paris : Assemblée nationale 2021 coll. Les rapports d'information ; 3811 122 p.Les friches, qui sont industrielles et commerciales mais également administratives et militaires, sont source d’opportunités et d’intérêts divers, qu’ils soient économiques, sociaux et environnementaux. La rénovation des friches touche à la lutte ...Livre
NumériqueFrance, Assemblée nationale. Commision des affaires européennes Paris : Assemblée nationale 2020 coll. Les rapports d'information ; 3381 101 p.L’Union européenne fait face à une crise sanitaire sans précédent qui l’oblige à plus de solidarité et d’actes concrets. Tant par le manque de compétence de l’Union dans le domaine sanitaire que par l’absence de moyens propres d’action de la Commi...Livre
NumériqueFrance, Assemblée nationale. Mission d'information sur la concrétisation des lois Paris : Assemblée nationale 2020 coll. Les rapports d'information ; 3227 142 p.L’attention portée à la loi par le Parlement s’arrête trop souvent au moment du vote. Au titre de la Constitution de la Ve République, "faire exécuter" la loi relève certes de la compétence propre du Premier ministre et, par extension, du Gouverne...Livre
NumériqueFrance, Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères Paris : Assemblée nationale 2020 coll. Les rapports d'information ; 3698 263 p.Ce rapport présente un état des lieux et un retour chronologique sur la propagation de la covid-19, puis un comparatif portant sur la réaction d’une dizaine de pays, dont la France, à la première vague de l’épidémie (I), en mettant en perspective ...Livre
NumériqueAlors que des traitements sont en cours d’évaluation et que des vaccins sont en développement pour, à terme, immuniser la population, la limitation de la propagation de l’épidémie par des stratégies non pharmaceutiques reste un levier essentiel de...Livre
NumériqueDepuis les années 1980, la fonction de médiation s’exerce dans un large panel de domaines qui ne cesse de s’étendre : la famille, l’école, les conflits de voisinage, les conflits intra-professionnels, le domaine médical, environnemental, national ...Livre
NumériqueÉlisabeth Toutut-Picard Paris : Assemblée nationale 2020 coll. Rapport ; 3701 2 vol. (273 p., 730 p.)"La santé environnementale doit être "une priorité du XXIe siècle". Un rapport parlementaire exhorte à s'attaquer aux causes environnementales de maladies comme l'obésité ou les cancers pédiatriques. Les auteurs du rapport plaident pour le dévelop...Livre
NumériqueLa notion d’exposome s’entend comme l’intégration de l’ensemble des expositions - de quelque nature que ce soit - auxquelles un individu est soumis, à partir de sa conception. La théorisation de l’exposome suscite de fortes attentes sociétales ma...Livre
NumériqueLes démarches de la vie quotidienne (inscription des enfants à l'école, achats de biens ou de services, démarches administratives...) sont de plus en plus souvent dématérialisées. Il est donc nécessaire de prouver d'une manière simple et sécurisé ...Livre
NumériqueApparue à la fin du mois de décembre 2019 dans la province chinoise du Hubei, l’épidémie de Covid-19 a entraîné une catastrophe sanitaire d’une ampleur et d’une brutalité inédites, en se répandant en quelques semaines dans le monde entier. Qualif...Livre
NumériqueÀ la fin du mois de novembre 2020, l’épidémie de Covid-19 avait causé le décès de plus de 50 000 personnes en France, la plaçant au quatrième rang des pays les plus touchés de l’Union européenne. Était-il possible d’éviter ce bilan ? Ce rapport,...
