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Fascicule
Papier et numériqueb-Arbitra est une revue semestrielle qui se veut la principale source d'information et de recherche belge sur l'arbitrage. A côté d'articles en anglais, elle comprend aussi des contributions dans les trois langues officielles du pays, à savoir le ...Livre
Papier et numériqueSophie Stenuick Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Entreprise et droit social ; 2017-1 5, 126 pagesLa présente monographie examine les différents concepts repris sous le texte vague, emblématique et non défini en droit belge de "bonus". Le bonus peut exister sous différentes formes dont notamment la participation aux bénéfices, le bonus de part...Livre
PapierBéatrice Mollet 20e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Sécurité sociale 526 p.L'ouvrage "Le chômage avec complément d'entreprise et les alternatives à la fin de carrière" répond à vos questions. Il traite en effet de la problématique des travailleurs âgés en entreprise. Il commente toute la réglementation applicable au régi...Livre
Papier et numériqueLaurence Markey Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-2-1 XLVI, 606 p.Volume 1. La réglementation du chômage est vaste, complexe et mouvante. Cette contribution sera consacrée à l'analyse des conditions d'admissibilité et des conditions d'octroi pour bénéficier des allocations de chômage. Nous passerons en revue n...Livre
Papier et numériqueLaurence Markey Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-2-2 XLVII, 614 p.Volume 2. Au-delà des règles générales d'admission et d'indemnisation, l'assurance chômage compte également de multiples régimes particuliers auxquels peuvent s'appliquer, le cas échéant, des règles dérogatoires. Le statut de l'artiste et la sit...Livre
PapierUn outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et réglem...Livre
PapierLes deux tomes du "Code de droit des médias et de droit de l’information", conçus à l’initiative de Carine Doutrelepont, professeur ordinaire à l’Université libre de Bruxelles, membre de l’Académie royale de Belgique et avocat fondateur de Doutrel...Livre
PapierLes deux tomes du "Code de droit des médias et de droit de l’information", conçus à l’initiative de Carine Doutrelepont, professeur ordinaire à l’Université libre de Bruxelles, membre de l’Académie royale de Belgique et avocat fondateur de Doutrel...Livre
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Papier et numériqueFrançois Koning Nouv. éd. actualisée : Loi Salduz bis Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 XI, 148 p.La loi dite "Salduz Bis" du 21 novembre 2016 a sensiblement élargi le droit à l'assistance de l'avocat lors d'une audition policière ou judiciaire. Toutefois, ladite loi interdit expressément à l'avocat de répondre à la place du suspect ou d'entra...Livre
PapierCompendium social : droit du travail 2017-2018 : contenant des annotations fiscales, 1Généralités. Règles du droit du travail. Promotion de l'emploi. Formation du contrat de travail. Droits et obligations
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d'exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
PapierCompendium social : droit du travail 2017-2018 : contenant des annotations fiscales, 2Protection du travail. Rémunération. Mobilité. Formation. Travailleurs dans l'entreprise. Suspension du contrat de travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d'exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
PapierCompendium social : droit du travail 2017-2018 : contenant des annotations fiscales, 3Fin de contrat de travail. Catégories particulières de travailleurs. Force obligatoire du droit du travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d'exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
PapierNadine Descendre Ed. 2017 Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Guide pratique 1208 p.Vous souhaitez devenir expert en comptabilité, domaine qui vous paraît complexe ? Cet ouvrage a été réalisé spécialement pour vous. Sa conception peut être comparée à un puzzle que nous vous aiderons, calmement, à assembler. Régulièrement, de nouv...Livre
PapierLa comptabilité financière à votre portée, Tome IIVérifiez votre performance pratique : les solutions des applications énoncées dans le tome I
Nadine Descendre Ed. 2017 Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Guide pratique 229 p.Vous souhaitez devenir expert en comptabilité, domaine qui vous paraît complexe ? Cet ouvrage a été réalisé spécialement pour vous. Sa conception peut être comparée à un puzzle que nous vous aiderons, calmement, à assembler. Régulièrement, de nouv...Livre
PapierLuc Van Hamme Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Sécurité et environnement ; n° spécial, décembre 2017 222 p.Le livre "Conformité à la législation sur le Bien-être en pratique" est là pour vous aider à être en conformité avec la législation relative au Bien-être au travail et à faire en sorte que votre organisation réponde à toutes les exigences légales ...Livre
Papier et numériqueMarie-Lise Pottier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Entreprise et droit social ; 2017-3 5, 153 p.Depuis le 1er juillet 2014, certaines compétences en matière de congé-éducation payé ont été transférées aux Régions. Elles sont entre autres devenues compétentes pour : - la détermination de formations qui sont prises en considération pour le c...Livre
PapierCatherine Mairy Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Réglementation du travail 476 p.Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée. Cet annuaire reprend : - tous le...Livre
PapierAperçu clair des contrôles par catégorie d'installation. Les entreprises utilisent toutes sortes d'appareils, d'installations, d'équipements de travail... Une grande partie de ceux-ci sont soumis à des contrôles techniques obligatoires. Cette exig...Livre
PapierFrédéric de Patoul Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Lois actuelles XII, 431 p.Le cadre légal mis en place par la loi du 4 août 1992 relative au crédit hypothécaire a été totalement transformé par la loi du 22 avril 2016 transposant la directive 2014/17/UE du 4 février 2014 sur les contrats de crédit aux consommateurs relati...Livre
Papier et numériqueCharles-Albert Van Oldeneel Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Bulletin des assurances. Dossier. Dossier ; 22, 2017 316 p.Le présent dossier aborde l'ensemble des questions qui découlent du GDPR [General data protection regulation] et qui concernent plus particulièrement le secteur de l'assurance : - Que vise la notion de donnée à caractère personnel ? - A quelle...Chapitre
NumériqueLivre
PapierLa détermination d'un domicile constitue une démarche essentielle parce qu'elle entraîne des conséquences juridiques importantes pour chaque citoyen. Pourtant, l'apparente simplicité de la question ne résiste pas à l'analyse. En effet, autour de l...Livre
Papier et numériqueIsabelle Ferrant Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Pratique du droit ; 74 XIII, 277 p.L'ouvrage traite de la matière des dessins et modèles, telle que régie par la directive 98/71/CE, par la Convention Benelux en matière de Propriété Intellectuelle et par le Règlement 6/2002 UE. Il aborde successivement les sources législatives e...Livre
Papier et numériqueStéphanie Jaumotte Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Manuels pratiques XIV, 363 p.Le droit de la famille est en perpétuel mouvement. Les évolutions qu'il a connues ces dernières années - parmi lesquelles il suffira de citer le divorce pour désunion irrémédiable, la réforme de l'adoption ou de la filiation, ou encore le nouveau ...Livre
Papier et numériqueCe livre constitue le support du cours que l'auteur dispense depuis plusieurs années à l'Université libre de Bruxelles dans le cadre du master en administration publique. Fidèle à la ligne rédactionnelle qu'il adopte dans ses publications scientif...Livre
Papier et numériqueNathalie Robert Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-5 XXI, 242 p.La notion de dumping social reste une notion floue, même pour les praticiens aguerris. Il est malaisé de la définir, tant elle convoque de multiples pratiques, légales ou illégales. Le dumping n'est en outre régi par aucune disposition véritable. ...Livre
Papier et numériqueLaura Ballarin Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-6 XXXIV, 314 p.La durée du temps de travail a subi différentes modifications ces dernières années, la dernière en date étant la loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable. Le présent ouvrage donne un aperçu complet des règles actuelles en ma...Livre
Papier et numériqueFrédéric Gosselin 2e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Pratique du droit ; 73 XXVII, 554 p.A l'occasion du cinquantième anniversaire de la coordination des lois linguistiques, l'auteur offre une mise à jour complète de son livre paru en 2003 et qui, à l'époque, constituait la première analyse de la législation sur l'emploi des langues e...Livre
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Papier et numériqueCharles-Éric Clesse 2e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-3 XXIX, 318 p.Après avoir rappelé dans quelles conditions un expert peut être désigné en droit social, l'auteur étudie la notion d'incapacité et d'invalidité pour chaque secteur de sécurité sociale ainsi qu'en droit du travail. Si les termes sont quasi identi...Livre
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Papier et numériqueThe General Data Protection Regulation on the protection of natural persons with regard to the processing of personal data and on the free movement of such data is a landmark that will disrupt the rules in the world of data and the digital environ...Livre
NumériqueCiter ses sources est à la base de toute démarche scientifique : il y va à la fois d'une exigence d'honnêteté intellectuelle et de rigueur dans le raisonnement. Chaque discipline a ses canons en la matière. Le droit n'y fait pas exception, mais ...Livre
PapierIsabelle Caluwaerts Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Fiscalité salariale pour les entreprises XVIII, 358 p.L'originalité de ce Guide consiste à aborder le domaine de la fiscalité salariale plus particulièrement sous l'angle des obligations qui incombent à l'employeur. Ce Guide analyse les divers aspects de la réglementation en matière de retenue d'un p...Livre
PapierLivre
PapierChaque jour, vous devez répondre à des questions sur les dommages et évaluer qui doit payer quoi. Ce n'est pas une tâche facile et il n'y a pas de règle absolue en la matière. Néanmoins, ce livre vous permettra de déterminer les origines ainsi q...Livre
PapierLivre
PapierSous plus de 500 mots-clés, ce véritable ouvrage de référence traite les concepts les plus importants de l'activité immobilière, et ce, sur les plans juridiques, financiers et fiscaux, de la vente, de la location, des assurances, de l'urbanisme, d...Livre
PapierMichel Davagle Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-1 LII, 686 p.De par les répercussions qu'elle peut avoir sur l'organisation des relations de travail, l'incapacité de travail de droit commun dont est victime le travailleur interpelle de plus en plus le praticien de droit social et ce d'autant plus que le tau...Livre
Papier et numériqueLe "Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales" reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux. L'objectif de ce Recueil est dou...Livre
NumériqueNatalie Vandebeek Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Recht en praktijk ; 94 XV, 368 p.Dit boek bespreekt alle aspecten van de landpacht. Nadat de auteur een omschrijving van het begrip geeft wordt in een eerste deel het toepassingsgebied, het bewijs, de duur en de beëindiging besproken. In een tweede deel staat de auteur stil bij...Livre
PapierLes auteurs de cet ouvrage commentent de façon distincte chacune des nombreuses mesures qui forment la loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable. Celle-ci poursuit et finalise des réformes déjà entamée depuis plusieurs années d...Livre
Papier et numériqueLorette Rousseau 3e édition, retravaillée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Droit notarial VII, 239 pagesCette troisième édition retravaillée de l'ouvrage sur la Loi Breyne analyse tout d'abord en profondeur le champ d'application de ladite loi. L'auteur analyse ensuite la notion d'habitabilité et les règles régissant les conventions soumises à la lo...Livre
PapierDirk Van den Broecke Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Sécurité et environnement 113 p.Ce livre propose de nombreux conseils pratiques pour aider les entreprises à adopter un fonctionnement économe en énergie. Il aborde l'intégration de la norme ISO 50001 avec d'autres systèmes de gestion ainsi que la mise en oeuvre d'un système de ...Livre
PapierAlbert Tiberghien 35e éd. / coord. Koen Morbée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 LXXIII, 1103 p.Le Manuel du Droit fiscal - Tiberghien est reconnu comme étant l'encyclopédie, par excellence, de la fiscalité belge. Il donne un aperçu actuel et extrêmement complet de toute la fiscalité, en ce compris des références détaillées en matière de jur...Livre
PapierAlbert Tiberghien 35e éd. / coord. Koen Morbée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 LVII, 1107-2325 p.Le Manuel du Droit fiscal - Tiberghien est reconnu comme étant l'encyclopédie, par excellence, de la fiscalité belge. Il donne un aperçu actuel et extrêmement complet de toute la fiscalité, en ce compris des références détaillées en matière de jur...Livre
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PapierVoici un commentaire synthétique des réglementations relatives au droit de la jeunesse, en format de poche ! Il contient : - une analyse des principaux textes de loi en la matière : la convention internationale du 20 novembre 1989 relative aux d...Livre
PapierCe "Mémento de droit pénal" est non seulement un aide-mémoire où chacun peut retrouver la définition d'une notion fondamentale, la synthèse d'une question générale, le rappel des éléments constitutifs des infractions, ... mais aussi un outil génér...Livre
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PapierVotre guide compact à travers le paysage environnemental juridique. Envisageant de la manière la plus globale mais aussi la plus rigoureuse possible la matière du droit de l’environnement, le "Mémento de l'environnement" traite cette thématique a...Livre
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PapierLa Belgique compte de nombreuses institutions, actives dans des domaines divers et variés, auxquelles le citoyen peut faire appel. Comment savoir quand, pourquoi et où entrer en contact avec l'une de ces institutions ? Le "Mémento des Institutions...Livre
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PapierService public de Wallonie, Direction générale opérationnelle de l'aménagement du territoire, du logement, du patrimoine et de l'énergie Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 XXIII, 14, 596, 13 p.Avec le "Mémento du Logement en Région wallonne", vous acquérez une compréhension parfaite de la problématique du logement et de ses développements récents. Cet ouvrage élaboré analyse en toute clarté un nombre de sujets particulièrement variés en...Livre
PapierA partir de 2018, le "Mémento de marchés publics et des PPP" comprend 2 volumes. Le "Mémento - Tome 1 : Commentaire" présente de manière claire et structurée comment effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérat...Livre
PapierCe "Mémento des marchés publics et des PPP 2018 - Tome 2 Code" reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de c...Livre
PapierLe Mémento notarial est un répertoire vraiment utile pour tous ceux qui sont concernés par le notariat. Il constitue une source d'informations particulièrement riche ; vous y trouverez en effet : - les adresses des services notariaux, les adresse...Livre
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PapierGuide concis pour l'accomplissement de vos missions comme conseiller en prévention, référencé selon le nouveau code. Exactement ce dont vous avez besoin pour garantir la sécurité dans votre entreprise et motiver vos collègues. Que trouvez-vous ...Livre
PapierPartant du texte légal et de la jurisprudence, les auteurs commentent le droit des saisies d'une manière schématique et claire. Les notions de base, les règles générales pour toute saisie conservatoire et saisie-exécution, les règles générales p...Livre
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PapierAlexandre Noël Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Sécurité et environnement 9, 187 p.Cet ouvrage fait le point sur la situation des déchets en Région wallonne et aborde les dispositions relatives à différentes thématiques : - autorités compétentes, - déchets ménagers, - déchets non ménagers et industriels, - déchets animaux, ...Livre
Papier"La Pratique des Sociétés" traite de la gestion des PME ayant adopté la forme juridique d'une SA, d'une SPRL, d'une SC (SCRL et SCRI), d'une SNC, d'une SCS ou d'une SCA. Son objectif est de faciliter, étendre ou approfondir l'approche pratique, ...Livre
Papier"La Pratique des Sociétés" traite de la gestion des PME ayant adopté la forme juridique d'une SA, d'une SPRL, d'une SC (SCRL et SCRI), d'une SNC, d'une SCS ou d'une SCA. Son objectif est de faciliter, étendre ou approfondir l'approche pratique, ...Livre
Papier et numériqueCet Annuaire (anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire...") contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Commerc...Livre
PapierFabrice Mourlon Beernaert 2e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Pratique du droit ; 72 XVIII, 212 p.Le présent ouvrage traite de la preuve en matière civile et commerciale. Toutes les questions concernant l'objet de la preuve (preuve des faits et des règles de droit) et la charge de la preuve sont examinées. Une attention particulière est cons...Livre
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PapierDidier Berckmans Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Entreprise et droit social ; 2017-4 112 p.Au travers des différentes étapes de la relation de travail, l'ouvrage expose de manière synthétique et pratique le régime fiscal et social des voitures de société. Que trouvez-vous dans cet ouvrage (entre autres) ? : - Le cadre juridique rela...Livre
PapierWolters Kluwer et Vinçotte conjuguent déja depuis 2006 efficacement leurs forces dans les domaines de la sécurité, de l'environnement et de la qualité. Vos atouts : grâce à une collaboration rédactionnelle (coédition), vous recevez une publication...Livre
PapierLuc Van Hamme Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Sécurité et environnement ; n° spécial, avril 2017 337 p.La réglementation européenne a une influence forte et déterminante sur notre législation relative à la sécurité et à la santé au travail. Vous trouverez un aperçu : - sur le développement et l’évolution de la réglementation en matière de santé e...Livre
Papier et numériqueKevin Della Selva Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Entreprise et droit social ; 2017-2 7, 117 pagesChaque employeur est confronté à la gestion de l'absentéisme dans son entreprise. Certains secteurs sont plus touchés que d'autres mais chaque absence désorganise le travail à accomplir, qui doit être repris par d'autres collègues ou effectué par ...Livre
Papier et numériqueJean-Luc Fagnart Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Pratique du droit ; 75 XVIII, 196 p.Cet ouvrage propose non seulement une photographie du droit belge de la responsabilité du fait des choses, mais aussi des réflexions critiques et prospectives. La première partie de l'ouvrage traite de la responsabilité non contractuelle du fait...Livre
PapierComment implémenter un service de lutte contre l'incendie (tâches, obligations, opportunités et possibilités) ? Le feu offre de nombreuses applications utiles aux humains, mais il peut également causer des catastrophes assorties d'importants dég...Livre
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PapierCe livre apporte une réponse claire et actuelle à toutes les questions que vous vous posez sur le statut de la police. Un index alphabétique et une table des matières détaillée vous permettent de trouver directement les renseignements que vous che...Livre
PapierQuentin Deleuze Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Études pratiques de droit social ; 2017-4 XVIII, 119 p.L'étude a été réalisée en 2017 par Quentin Deleuze sous la direction du Professeur Charles-Eric Clesse dans le cadre du Master de spécialisation en Droit social à l'ULB. L'ouvrage fait le point sur le statut social des travailleurs prostitués. Son...Livre
PapierJohan Cardinaels Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2017 coll. Sécurité et environnement ; n° spécial, février 2017 90 p.Comment réaliser et gérer votre analyse des risques pour le travail sur écran ainsi que les mesures de prévention. L'ordinateur fait maintenant partie de l'équipement de travail de tout travailleur de bureau. L'introduction de l'écran dans le mil...Livre
PapierLivre
PapierAndré Verbeek Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Pratique de l'assurance 269 p.André Verbeek parcourt la matière relative à l’assurance Auto sur base de 101 questions, en offrant pour chaque cas soulevé, la réponse à fournir à votre assuré ou les éléments utiles à la gestion de votre dossier. Nous vous invitons donc à prend...Livre
Papier et numériqueNicolas Tancredi Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Études pratiques de droit social ; 2016-6 XIV, 280 p.Les sujets abordés dans ce numéro de fin d'année 2016 sont au nombre de cinq : - le Tax shift et ses implications fiscales et parafiscales pour les employeurs et travailleurs, - les pensions complémentaires, - le congé-éducation payé, - le...Livre
Papier et numériqueMuriel Fabrot Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Études pratiques de droit social ; 2016-3 XIII, 114 p.Le droit pénal social prévoit, depuis 1971, un mode d'extinction particulier de l'action publique, à savoir : le prononcé d'une amende administrative. Un contrevenant aux règles de droit social peut en effet, en cas de renonciation aux poursuites ...Livre
Papier et numériqueHélène de Rode Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2016 coll. Pratique du droit ; 71 XV, 158 p.L'assurance RC automobile est la plus répandue des assurances obligatoires. L'ouvrage analyse pour commencer l'obligation d'assurance, qui est liée au véhicule assuré. Il détaille ensuite les caractéristiques de l'assurance obligatoire : les res...