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Livre
PapierIne Lejeune 25e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Mémento IX, 41, 1067, 23 p.Le "Mémento T.V.A." a pour objectif d’éclairer les fiscalistes et autres professionnels sur les principaux mécanismes du fonctionnement de la T.V.A. en Belgique. Tous les principes de base de la T.V.A. belge, de l’assujettissement à l’impôt à la r...Livre
Papier et numériqueCet ouvrage offre un aperçu détaillé des dispositions légales et réglementaires qui se rapportent directement à la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme. L’auteur aborde entre autres : - les directives, règlements...Livre
PapierAnne Thiry-Gollier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Assurances VII, 1, 774, 12 p.Plus que jamais, les régimes de pensions complémentaires sont un outil compétitif essentiel dans la gestion des ressources humaines d'une entreprise. Mais la complexité et l'évolution constante des systèmes de pensions extralégales rendent la prat...Livre
Papier"La Pratique des Sociétés" traite des principes directeurs relatifs à toutes les obligations administratives et légales des PME. "La Pratique des Sociétés" présente un aperçu du droit des sociétés, des règles comptables et fiscales qui doivent êt...Livre
Papier"La Pratique des Sociétés" traite des principes directeurs relatifs à toutes les obligations administratives et légales des PME. "La Pratique des Sociétés" présente un aperçu du droit des sociétés, des règles comptables et fiscales qui doivent êt...Livre
Papier et numériqueCette Annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relative à la Loi sur les Pratiques du Comme...Livre
PapierLes registres repris dans cette édition contiennent, dans une structure aisément consultable, des résumés des décisions publiées dans les annuaires de 2013 jusque et y compris 2019. Les résumés sont précédés par une liste des articles de doctrine...Chapitre
NumériqueLes dispositions relatives au règlement collectif de dettes ont été insérées dans la cinquième partie du Code judiciaire sous les articles 1675/2 et suivants. Cette partie est relative aux saisies conservatoires, voies d’exécution et règlement col...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-2 XXI, 178 p.La question de la responsabilité du travailleur et de l’employeur, si elle n’est pas neuve, reste au cœur de nombreux litiges. L’utilisation des nouvelles technologies, de l’e-mail, des réseaux sociaux et d’outils de travail particuliers comme la...Livre
PapierLa nouvelle réglementation sur les installations électriques a été publiée le 28 octobre 2019 au Moniteur belge. Celle-ci entre en vigueur le 1er juin 2020. La règlementation se base sur une nouvelle structure, plus facile à utiliser, plus lisible...Livre
PapierLa nouvelle réglementation sur les installations électriques a été publiée le 28 octobre 2019 au Moniteur belge. Celle-ci entre en vigueur le 1er juin 2020. La règlementation se base sur une nouvelle structure, plus facile à utiliser, plus lisible...Livre
PapierLa nouvelle réglementation sur les installations électriques a été publiée le 28 octobre 2019 au Moniteur belge. Celle-ci entre en vigueur le 1er juin 2020. La règlementation se base sur une nouvelle structure, plus facile à utiliser, plus lisible...Livre
Papier et numériqueBaudouin Paternostre Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-4 XXII, 325 p.Le préavis : sa notion, sa notification, sa validité, sa prise de cours, son écoulement, son calcul. Faut-il laisser à des apprentis sorciers la gestion d’une rupture moyennant préavis du contrat de travail ? C’est que cette modalité du congé n’e...Livre
PapierDepuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit...Livre
PapierDepuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit...Livre
Papier et numériqueFrançois Schapira Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Études pratiques de droit social ; 2021-5 XIII, 181 pagesLe débauchage de personnel et de clientèle par d’anciens travailleurs ou collaborateurs indépendants est craint par de nombreuses entreprises... Cet ouvrage analyse en détail cette problématique d’actualité au travers de trois thématiques. Dans ...Livre
PapierCe livre apporte une réponse claire et actuelle à toutes les questions que vous vous posez sur le statut de la police. Un index alphabétique et une table des matières détaillée vous permettent de trouver directement les renseignements que vous che...Livre
Papier et numériqueNicolas Tancredi Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Entreprise et droit social ; 2021-2 V, 4, 120 p.Cet ouvrage répond de manière synthétique et pratique aux questions entourant la mise en place du télétravail et l’arrivée de nouveaux espaces de travail tels que ceux de "coworking". Cet ouvrage traite de questions telles que : - Quelles sont l...Livre
Papier et numériqueMarie-Paule Dellisse Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Entreprise et droit social ; 2021-3 5, 136 p.Comment un employeur du secteur privé doit-il gérer l’annonce faite par une de ses travailleuses qu’elle est enceinte ? Il s’agit d’une publication pratique à destination des employeurs et gestionnaires des RH. La publication répond exclusivement...Livre
Papier et numériqueLien Bellinck Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2021 coll. Pratique du droit ; 87 329 pagesCette contribution examine les nouvelles dispositions du Livre 3 relatives à l’usufruit, à l’emphytéose et à la superficie sous l’angle des opérations immobilières commerciales. D'un point de vue pratique, les changements les plus importants et ...Livre
Papier et numériqueLe présent "Vade-mecum Droit des assurances Branches particulières" est un ouvrage concis qui comprend, l’enseignement théorique, des extraits actualisés de doctrine et de jurisprudence (de nombreuses décisions inédites) relatifs aux principales b...Livre
Papier et numériqueL’ensemble des outils et références permettant de bien maitriser les problématiques habituellement soulevées en matière de roulage. L'ouvrage traite : la liste des infractions et leurs peines respectives, les mesures et sanctions pénales, l’exécu...Livre
PapierSur le terrain, le policier est confronté à une double difficulté : agir vite et respecter la loi. Or, l’inflation législative est telle qu’il est impossible de tout savoir et de tout mémoriser. Le "Vademecum du policier de terrain" est composé d...Livre
Papier et numériqueIsabelle de Gols Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Études pratiques de droit social ; 2020-5 XXIV, 266 p.La mobilité économique, le recours à des travailleurs ressortissants d’un autre pays, membre ou non de l’Union européenne, permet de satisfaire à des besoins de main d’œuvre auquel ne peut pourvoir le marché national du travail. Le marché nationa...Livre
Papier et numériqueMireille Jourdan Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Études pratiques de droit social ; 2020-1 XXI, 185 p.La rémunération de base est une pierre d'angle de la matière des accidents du travail. Il s'agit en effet d'un des éléments déterminants de l'indemnisation de la victime. Elle présente la particularité d'être une notion originale et autonome en dr...Livre
PapierMarie-Caroline Menu Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-2 7p; 156 p.Les dispositifs A.L.E. et titres-services font l’objet d’une présentation détaillée de leur fonctionnement et de la relation de travail qui s’y joue. D’un côté, les agences locales pour l’emploi (A.L.E.) permettent de faire effectuer par des bén...Livre
Papier et numériqueL'ouvrage "L'arbitrage & la fraude" reprend les contributions présentées, en français ou en néerlandais, lors du colloque du CEPANI du 26 novembre 2020. Ce colloque examine les impacts que peut avoir la découverte d'une fraude aux différents stade...Livre
Papier et numériqueLoïc Timmermans Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-1 6; 180 p.L’ouvrage offre une étude détaillée des aspects juridiques liés au burn-out, aide à mieux le comprendre et à le prévenir. Le burn-out d’un travailleur peut poser de nombreuses questions d’ordre juridique : • l’employeur a-t-il l’obligation de pr...Livre
PapierBéatrice Mollet 23e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Sécurité sociale 538 p.Votre travailleur a atteint un certain âge et ne souhaite plus travailler ? Quelle solution envisager ? L'ouvrage "Le chômage avec complément d'entreprise et les alternatives à la fin de carrière" répond à vos questions. Il traite en effet de la ...Livre
Papier et numériqueLe CoDT (Code du développement territorial) adopté en juillet 2016 par le législateur wallon est entré en vigueur le 1er juin 2017. Il succède au CWATUP et organise désormais une part essentielle du cadre de vie et la participation du public à son...Livre
PapierUn outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et régl...Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
PapierCe livre de poche contient les principaux arrêtés, lois et C.C.T. nationales en matière de droit du travail, regroupés par rubrique. Une disposition légale à vérifier ? Ce code permet de retrouver rapidement l’article de loi que vous recherchez e...Livre
PapierQu'exigez-vous de vos codes ? Qu'ils soient complets, pratiques à utiliser et fiables. Qu'ils puissent vous sortir immédiatement d'un mauvais pas en toutes circonstances. Également dans des dossiers moins évidents. Le "Code des Sociétés et des As...Livre
Papier et numériqueCharles-Albert Van Oldeneel Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Bulletin des assurances. Dossier. Dossier ; 25, 2020 273 pagesDepuis le 1er janvier 2020, le Code des sociétés et des associations (CSA) est applicable aux sociétés. Ce code a révisé en profondeur la législation des sociétés mais quel est l’impact dans le secteur de l’assurance ? Le présent Dossier passe en...Livre
PapierCompendium social : droit du travail 2020-2021 : contenant des annotations fiscales, Tome 1Généralités. Règles du droit du travail. Promotion de l'emploi. Formation du contrat de travail. Droits et obligations
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
PapierCompendium social : droit du travail 2020-2021 : contenant des annotations fiscales, Tome 2Protection du travail. Rémunération. Mobilité. Formation. Travailleurs dans l'entreprise. Suspension du contrat de travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
PapierCompendium social : droit du travail 2020-2021 : contenant des annotations fiscales, Tome 3Fin de contrat de travail. Catégories particulières de travailleurs. Force obligatoire du droit du travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
PapierDepuis plusieurs années, l’ouvrage "Les comptes annuels en poche" représente le partenaire incontournable, efficace et pratique des responsables et des conseillers de la société pendant la période décisive de la clôture des comptes annuels et de l...Livre
PapierCatherine Mairy Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Réglementation du travail 525 p.Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée. Cet annuaire reprend : • tous les ...Livre
PapierOlivier Rijckaert Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Concertation sociale 682 p.En l’état actuel des textes, c’est encore et toujours à seuil inchangé (100 travailleurs) qu’une entreprise doit fonctionner avec deux organes de concertation dont la composition et les compétences sont déterminées par la loi. Ces organes de conce...Livre
Papier et numériqueStéphanie Jaumotte 2e édition Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Manuels pratiques 420 pagesCet ouvrage synthétise le dédale procédural du droit de la famille et offre une structure claire, des solutions pratiques et commentées, détaillées par matière, ainsi que de nombreux modèles. Les évolutions qu’a connu le droit de la famille ces d...Livre
Papier et numériqueL'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Livre
Papier et numériqueL'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Livre
Papier et numériqueDroits d'enregistrement, Tome IIILes droits d'enregistrement régionaux : Région de Bruxelles-Capitale, Région wallonne
L'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Livre
Papier et numérique4e tome, non prévu au départ, consacré exclusivement aux droits d'enregistrement en Région flamande, paru en septembre 2020. NB : L'ouvrage est disponible en version numérique sur Jura (dans la section "Ouvrages") ; il est actualisé de façon pe...Livre
Papier et numériqueAndré Decourrière Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Pratique du droit ; 83 XXII, 870 pagesCe livre traite de la validité des droits de propriété intellectuelle et des recours propres au contentieux de la validité, ainsi que des différentes formes d’atteinte aux DPI et du contentieux de la contrefaçon. Quelles sont les conditions de va...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-3 149 pagesCet ouvrage aborde deux sujets importants dans la vie des entreprises : l’emploi des langues dans les relations de travail et la délivrance des documents sociaux. Toute personne, morale ou physique, privée ou publique, qui engage du personnel doi...Livre
PapierTout sur la demande de permis d'environnement. Son contenu ? * Les procédures et formalités pratiques relatives aux permis d'environnement et aux permis d'urbanisme en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale. Certains régimes spécifiq...Livre
PapierToutes les opportunités et implications financières examinées à tour de rôle. Que trouvez-vous dans ce mémento ? : - Un aperçu des taxes et subsides au niveau européen, fédéral, flamand, bruxellois et wallon. - Des informations de base par taxe...