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Livre
PapierMarie-Caroline Menu Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-2 7p; 156 p.Les dispositifs A.L.E. et titres-services font l’objet d’une présentation détaillée de leur fonctionnement et de la relation de travail qui s’y joue. D’un côté, les agences locales pour l’emploi (A.L.E.) permettent de faire effectuer par des bén...Livre
Papier et numériqueL'ouvrage "L'arbitrage & la fraude" reprend les contributions présentées, en français ou en néerlandais, lors du colloque du CEPANI du 26 novembre 2020. Ce colloque examine les impacts que peut avoir la découverte d'une fraude aux différents stade...Livre
Papier et numériqueLoïc Timmermans Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-1 6; 180 p.L’ouvrage offre une étude détaillée des aspects juridiques liés au burn-out, aide à mieux le comprendre et à le prévenir. Le burn-out d’un travailleur peut poser de nombreuses questions d’ordre juridique : • l’employeur a-t-il l’obligation de pr...Livre
PapierBéatrice Mollet 23e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Sécurité sociale 538 p.Votre travailleur a atteint un certain âge et ne souhaite plus travailler ? Quelle solution envisager ? L'ouvrage "Le chômage avec complément d'entreprise et les alternatives à la fin de carrière" répond à vos questions. Il traite en effet de la ...Livre
Papier et numériqueLe CoDT (Code du développement territorial) adopté en juillet 2016 par le législateur wallon est entré en vigueur le 1er juin 2017. Il succède au CWATUP et organise désormais une part essentielle du cadre de vie et la participation du public à son...Livre
PapierUn outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et régl...Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
PapierCe livre de poche contient les principaux arrêtés, lois et C.C.T. nationales en matière de droit du travail, regroupés par rubrique. Une disposition légale à vérifier ? Ce code permet de retrouver rapidement l’article de loi que vous recherchez e...Livre
PapierQu'exigez-vous de vos codes ? Qu'ils soient complets, pratiques à utiliser et fiables. Qu'ils puissent vous sortir immédiatement d'un mauvais pas en toutes circonstances. Également dans des dossiers moins évidents. Le "Code des Sociétés et des As...Livre
Papier et numériqueCharles-Albert Van Oldeneel Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Bulletin des assurances. Dossier. Dossier ; 25, 2020 273 pagesDepuis le 1er janvier 2020, le Code des sociétés et des associations (CSA) est applicable aux sociétés. Ce code a révisé en profondeur la législation des sociétés mais quel est l’impact dans le secteur de l’assurance ? Le présent Dossier passe en...Livre
PapierCompendium social : droit du travail 2020-2021 : contenant des annotations fiscales, Tome 1Généralités. Règles du droit du travail. Promotion de l'emploi. Formation du contrat de travail. Droits et obligations
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
PapierCompendium social : droit du travail 2020-2021 : contenant des annotations fiscales, Tome 2Protection du travail. Rémunération. Mobilité. Formation. Travailleurs dans l'entreprise. Suspension du contrat de travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
PapierCompendium social : droit du travail 2020-2021 : contenant des annotations fiscales, Tome 3Fin de contrat de travail. Catégories particulières de travailleurs. Force obligatoire du droit du travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
PapierDepuis plusieurs années, l’ouvrage "Les comptes annuels en poche" représente le partenaire incontournable, efficace et pratique des responsables et des conseillers de la société pendant la période décisive de la clôture des comptes annuels et de l...Livre
PapierCatherine Mairy Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Réglementation du travail 525 p.Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée. Cet annuaire reprend : • tous les ...Livre
PapierOlivier Rijckaert Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Concertation sociale 682 p.En l’état actuel des textes, c’est encore et toujours à seuil inchangé (100 travailleurs) qu’une entreprise doit fonctionner avec deux organes de concertation dont la composition et les compétences sont déterminées par la loi. Ces organes de conce...Livre
Papier et numériqueStéphanie Jaumotte 2e édition Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Manuels pratiques 420 pagesCet ouvrage synthétise le dédale procédural du droit de la famille et offre une structure claire, des solutions pratiques et commentées, détaillées par matière, ainsi que de nombreux modèles. Les évolutions qu’a connu le droit de la famille ces d...Livre
Papier et numériqueL'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Livre
Papier et numériqueL'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Livre
Papier et numériqueDroits d'enregistrement, Tome IIILes droits d'enregistrement régionaux : Région de Bruxelles-Capitale, Région wallonne
L'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Livre
Papier et numérique4e tome, non prévu au départ, consacré exclusivement aux droits d'enregistrement en Région flamande, paru en septembre 2020. NB : L'ouvrage est disponible en version numérique sur Jura (dans la section "Ouvrages") ; il est actualisé de façon pe...Livre
Papier et numériqueAndré Decourrière Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Pratique du droit ; 83 XXII, 870 pagesCe livre traite de la validité des droits de propriété intellectuelle et des recours propres au contentieux de la validité, ainsi que des différentes formes d’atteinte aux DPI et du contentieux de la contrefaçon. Quelles sont les conditions de va...Livre
Papier et numériqueCharles-Éric Clesse Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2020 coll. Entreprise et droit social ; 2020-3 149 pagesCet ouvrage aborde deux sujets importants dans la vie des entreprises : l’emploi des langues dans les relations de travail et la délivrance des documents sociaux. Toute personne, morale ou physique, privée ou publique, qui engage du personnel doi...Livre
PapierTout sur la demande de permis d'environnement. Son contenu ? * Les procédures et formalités pratiques relatives aux permis d'environnement et aux permis d'urbanisme en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale. Certains régimes spécifiq...Livre
PapierToutes les opportunités et implications financières examinées à tour de rôle. Que trouvez-vous dans ce mémento ? : - Un aperçu des taxes et subsides au niveau européen, fédéral, flamand, bruxellois et wallon. - Des informations de base par taxe...