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PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
PapierDroit du travail Belgique Pour les employés et les employeurs, il est crucial de connaître les lois, arrêtés et CCT qui régissent les relations de travail. C'est là qu'intervient le Code social de poche : Droit du travail, un livre qui rassembl...Livre
PapierLes comptes annuels et la clôture exercice Depuis plusieurs années, l’ouvrage « Les comptes annuels en poche » représente le partenaire incontournable, efficace et pratique des responsables et des conseillers de la société pendant la période dé...Livre
PapierTout sur la demande de permis d'environnement. Son contenu ? Les procédures et formalités pratiques relatives aux permis d'environnement et aux permis d'urbanisme en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale. Certains régimes spécif...Livre
PapierLe professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouve...Livre
PapierNouveautéShana Van den Branden Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2024 coll. Focus sur le droit 550 p.Dans la série "Focus sur le droit", vous trouverez des commentaires concis et clairs sur une sélection d’articles de loi. Chaque commentaire est précédé de l’article de loi lui-même et de sa genèse. En un coup d’oeil, vous disposez d’un aperçu du...Livre
PapierIsabelle Caluwaerts Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2024 coll. Fiscalité salariale pour les entreprises XXI, 485 pagesCe Guide analyse les divers aspects de la réglementation fiscale en matière de retenue du précompte professionnel, d'évaluation des avantages de toute nature accordés dans le cadre d'une relation de travail, sans oublier l'examen des différents so...Livre
Papier et numériqueCe livre aborde, de manière pragmatique, toute une série de questions qui se posent en matière de régularité des offres, tant du point de vue des pouvoirs adjudicateurs que des candidats/soumissionnaires. Après un rappel des principes gouvernant l...Livre
Papier et numériqueMichel Davagle 28e édition Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2024 XIV, 66, 1120, 18 pagesConçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento d...Livre
Papier et numériqueCe Mémento de droit pénal est non seulement un aide-mémoire où chacun peut retrouver la définition d'une notion fondamentale, la synthèse d'une question générale, le rappel des éléments constitutifs des infractions, ... mais aussi un outil général...Livre
Papier et numériqueLe Mémento de l'environnement ambitionne d'être la porte d'entrée la plus accessible possible au droit de l'environnement applicable en Régions wallonne et bruxelloise. Après une partie introductive présentant notamment les divers niveaux de pouv...Livre
Papier et numériquePatrick Thiel 23e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2024 704 pagesCe Mémento des marchés publics et des PPP – Tome 2 Code reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de concessi...Livre
Papier et numériqueCet annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relatives aux pratiques du marché, à la propri...Livre
Papier et numériqueLivre
Papier et numériqueDepuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit...Livre
Papier et numériqueLa nouvelle édition 2022-2023 commente les nombreuses réformes législatives introduites par les autorités fédérale, bruxelloise, wallonne et flamande en matière de droits de succession, actualisées au 1er janvier 2023. Comme les précédentes...Livre
Papier et numériqueLa nouvelle édition 2022-2023 commente les nombreuses réformes législatives introduites par les autorités fédérale, bruxelloise, wallonne et flamande en matière de droits de succession, actualisées au 1er janvier 2023. Comme les précédentes é...Livre
Papier et numériqueLe "Manuel de droit fiscal - Tiberghien" est reconnu comme étant l'encyclopédie, par excellence, de la fiscalité belge. Il donne un aperçu actuel et extrêmement complet de toute la fiscalité, en ce compris des références détaillées en matière de j...Livre
PapierLe RGIE Haute tension comprend: l’arrêté royal établissant les 3 nouveaux livres; le texte complet du Livre 2 sur les installations électriques à haute tension; les tableaux de concordance entre l’ancien et le nouveau RGIE; l...Livre
Papier et numériqueMireille Jourdan Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Études pratiques de droit social ; 2023-4 418 pagesEtude reprenant les règles de la procédure administrative et judiciaire de règlement des séquelles de l’accident du travail ainsi que les questions relatives à la prescription : - Quelles sont les obligations des parties au règlement de l’acciden...Livre
Papier et numériquePaul Brasseur Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Entreprise et droit social ; 2022-5 478 pagesCet ouvrage expose les différents aspects de la réglementation du bien-être au travail, ainsi que leur mise en œuvre. Le bien-être au travail est une vaste matière, qui s’étend bien au-delà des aspects d’origine liés à la sécurité des installatio...Livre
Papier et numériqueBéatrice Mollet 26e édition Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Sécurité sociale 576 p.L'ouvrage 'Le chômage avec complément d'entreprise et les alternatives à la fin de carrière' répond à vos questions. Il traite en effet de la problématique des travailleurs âgés en entreprise. Il commente toute la réglementation applicable au régi...Livre
PapierUn outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et ré...Livre
PapierCe code présente une sélection des textes de base de la législation belge relative à la sécurité sociale. La sécurité sociale des travailleurs salariés comprend les rubriques suivantes : principes généraux, accidents du travail, assurance soins d...Livre
PapierCe livre de poche contient les principaux arrêtés, lois et C.C.T. nationales en matière de droit du travail, regroupés par rubrique. Une disposition légale à vérifier ? Ce code permet de retrouver rapidement l’article de loi que vous recherchez...Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2023-2024 : contenant des annotations fiscales, Tome 1Généralités. Règles du droit du travail. Promotion de l'emploi. Formation du contrat de travail. Droits et obligations
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2023-2024 : contenant des annotations fiscales, Tome 2Protection du travail, rémunérations, mobilité, formation, travailleurs dans l'entreprise, suspension du contrat de travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2023-2024 : contenant des annotations fiscales, Tome 3Fin du contrat de travail, catégories paticulières de travailleurs, force obligatoire du droit de travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2023-2024 : contenant des annotations fiscales, Tome 4Registres
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
Papier et numériqueFlorimond Werdefroy 10e édition Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 XXXIII, 1243 pagesL'annuaire Droits d'enregistrement, une référence fiscale en Belgique Vous cherchez une référence en matière de droits d'enregistrement en Belgique ? L'annuaire Droits d'enregistrement, également connu sous le nom de "Werdefroy", est l'ouvrage ...Livre
PapierTout sur la demande de permis d'environnement. Son contenu ? Les procédures et formalités pratiques relatives aux permis d'environnement et aux permis d'urbanisme en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale. Certains régimes spéc...Livre
PapierToutes les opportunités et implications financières examinées à tour de rôle Que trouvez-vous dans ce mémento ? Un aperçu des taxes et subsides au niveau européen, fédéral, bruxellois et wallon. Des informations de base par taxe...Livre
PapierLe professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouve...Livre
PapierLe professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouve...Livre
PapierLe professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouve...Livre
PapierLe professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouve...Livre
PapierDans la série de livres "Focus sur le droit", vous trouverez des commentaires clairs et concis sur une série d’articles de loi. Chaque commentaire de texte est précédé par l’article de loi et son historique. Vous obtenez des informations sur l’ess...Livre
PapierMarc Baetens-Spetschinsky Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Focus sur le droit 320 pagesDans la série de livres "Focus sur le droit" vous trouverez des commentaires concis et clairs sur une sélection d'articles de loi. Chaque commentaire est précédé de l'article de loi lui-même et de son historique législatif. En un coup d'œil, vous ...Livre
PapierIsabelle Caluwaerts Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Fiscalité salariale pour les entreprises XXI, 462 p.Ce Guide analyse les divers aspects de la réglementation en matière de retenue d'un précompte professionnel, d'évaluation forfaitaire des avantages de toute nature accordés dans le cadre d'une relation de travail, sans oublier l'examen des différe...Livre
PapierParmi les nouveautés de l'édition 2023 : CCT n° 161 : conditions de travail plus souples et prévisibles Mesures liées à l’incapacité de travail : dispense de certificat, force majeure médicale, trajet de réintégration 2.0 Chômage ...Livre
PapierSous plus de 500 mots-clés, ce véritable ouvrage de référence traite les concepts les plus importants de l´activité immobilière, et ce, sur les plans juridiques, financiers et fiscaux, de la vente, de la location, des assurances, de l´urbanisme, d...Livre
Papier et numériqueMichel Davagle Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Études pratiques de droit social ; 2023-2 886 pagesL’ouvrage traite des droits et des obligations de l’employeur et du travailleur quand celui-ci est incapacité de travail de droit commun. L’ouvrage aborde les thèmes suivants : - Les obligations liées à la déclaration d’une incapacité de travail...Livre
PapierClaeys & Engels (Bruxelles) Édition 2022 Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 XL, 1042 p.Cet annuaire analyse en détail les informations qui vous sont utiles pour assurer le déroulement correct de toute rupture du contrat de travail : la législation, la jurisprudence, les procédures, la motivation, les indemnités, etc. L’annuaire L...Livre
Papier et numériqueLe "Manuel de droit fiscal - Tiberghien" est reconnu comme étant l'encyclopédie, par excellence, de la fiscalité belge. Il donne un aperçu actuel et extrêmement complet de toute la fiscalité, en ce compris des références détaillées en matière de j...Livre
Papier et numériqueConçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémen...Livre
PapierPour répondre de manière à la fois succincte et claire à toutes les questions en matière de circulation routière, Kluwer a réuni, dans ce mémento tous les aspects de la matière (règles de priorité, infractions graves, délit de fuite, pris...Livre
PapierVous souhaitez avoir une vision claire, rapide et globale du rôle des administrations locales en Belgique ? Le Mémento communal est votre allié. Vous y trouverez les réponses à toutes vos interrogations, même les plus élémentaires : - De quelle ...Livre
PapierLe Mémento des CPAS 2023 (35e édition), le « all in » par excellence des centres publics d'action sociale, est un outil essentiel, tant pour les personnes qui dirigent les CPAS que pour celles qui entretiennent des relations professionnelles avec ...Livre
PapierCe mémento s'adresse à tout lecteur intéressé par l'organisation du monde de l'enseignement, spécialement en Fédération Wallonie-Bruxelles (anciennement Communauté française). Il présente des commentaires de la législation en vigueur en mettant l'...Livre
Papier et numériqueLe Mémento de l'environnement ambitionne d'être la porte d'entrée la plus accessible possible au droit de l'environnement applicable en Régions wallonne et bruxelloise. Après une partie introductive présentant notamment les divers niveaux de po...Livre
PapierLe "Mémento Fiscal" doit son caractère original à son format pratique qui contient une multitude d'informations fiscales traitées en un nombre réduit de pages. Dans ce livre de poche, la législation fiscale belge est expliquée dans sa totalité. Le...Livre
PapierLe "Mémento Fiscal" doit son caractère original à son format pratique qui contient une multitude d'informations fiscales traitées en un nombre réduit de pages. Dans ce livre de poche, la législation fiscale belge est expliquée dans sa totalité. Le...Livre
PapierSPW Territoire, Logement, Patrimoine, Énergie Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 XIII, 15, 715, 10 pagesAvec le «Mémento du Logement en Région wallonne», vous acquérez une compréhension parfaite de la problématique du logement et de ses développements récents. Cet ouvrage élaboré analyse en toute clarté un nombre de sujets particulièrement variés ...Livre
Papier et numériquePatrick Thiel 22e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 1019 p.Ce Mémento des marchés publics et des PPP – Tome 2 Code reprend la réglementation fédérale belge des marchés publics, dans les secteurs classiques, spéciaux et de la défense. Il contient également les dispositions nationales en matière de conc...Livre
Papier et numériquePatrick Thiel 23e édition revue et augmentée Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 1064 pagesLe "Mémento des marchés publics et des PPP" présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principal...Livre
PapierMis à jour annuellement, le Mémento des pensions est un outil indispensable pour tous ceux qui sont confrontés à la réglementation en matière de pensions. L’ouvrage passe en revue non seulement le régime applicable aux salariés, mais également cel...Livre
PapierGuide concis pour l'accomplissement de vos missions comme conseiller en prévention, référencé selon le nouveau code. Exactement ce dont vous avez besoin pour garantir la sécurité dans votre entreprise et motiver vos collègues. Que trouvez-vous ...Livre
Papier et numériqueAprès le succès du Mémento de droit pénal, Wolters Kluwer a décidé d’éditer un « Mémento de procédure pénale », dont la 6ème édition paraîtra en janvier 2023. Le mémento est à jour au 1er novembre 2022. Il s’agit évidement d’un complément indis...Livre
PapierTout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche! Le Mémento social vous présente tout le droit social belge sous une forme synthétique. Pour être tout à fait complet, les références à la législatio...Livre
Papier et numériqueTout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche! Le Mémento social vous présente tout le droit social belge sous une forme synthétique. Pour être tout à fait complet, les références à la législatio...Livre
Papier et numériqueMarc Govers 27e édition Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Mémento IX, 40, 1041, 23 p.Le "Mémento T.V.A." a pour objectif d’éclairer les fiscalistes et autres professionnels sur les principaux mécanismes du fonctionnement de la T.V.A. en Belgique. Tous les principes de base de la T.V.A. belge, de l’assujettissement à l’impôt à la r...Livre
PapierAnne Thiry-Gollier Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Assurances VII, 1, 786, 12 pagesQuels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, réglementaire ? Que faire en cas de licenciement, de prépension, de démission ?Vous trouverez toutes les rép...Livre
PapierLa pratique des sociétés 2023 : annuaire juridique, comptable et fiscalLivre Ier : Annuaire juridique, comptable et fiscal
R. Verhoeven Édition 2023 Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Guide pratique XLI, 933 p.La Pratique des Sociétés traite de la gestion des PME ayant adopté la forme juridique d’une SA, d’une SPRL, d’une SC (SCRL et SCRI), d’une SNC, d’une SCS ou d’une SCA. Son objectif est de faciliter, étendre ou approfondir l’approche pratique, du f...Livre
PapierR. Verhoeven Édition 2023 Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Guide pratique XXXVII, 959 pagesLa Pratique des Sociétés traite de la gestion des PME ayant adopté la forme juridique d’une SA, d’une SPRL, d’une SC (SCRL et SCRI), d’une SNC, d’une SCS ou d’une SCA. Son objectif est de faciliter, étendre ou approfondir l’approche pratique, du f...Livre
Papier et numériqueCet annuaire [anciennement : "Pratiques du commerce", disponible sur Jura depuis 1988 -> "Revues" - "Annuaire..."] contient une sélection de décisions judiciaires prononcées dans l'année concernée et relatives aux pratiques du marché, à la propri...Livre
PapierCet ouvrage explique, schémas et exemples à l’appui, les principes d’une comptabilité efficace et rapide. Il aborde l’ensemble du système comptable en insistant sur les situations clés. Ce manuel regorge de renseignements utiles qui permettent...Livre
PapierLe RGIE Basse et très basse tension comprend: l’arrêté royal établissant les 3 nouveaux livres; le texte complet du Livre 1 sur les installations électriques à basse et très basse tension; les tableaux de concordance entre l’ancie...Livre
PapierLe RGIE Transport et distribution comprend: l’arrêté royal établissant les 3 nouveaux livres; le texte complet du Livre 3 sur les installations électriques pour le transport et la distribution de l’énergie électrique; les tableaux...Livre
Papier et numériqueBaudouin Paternostre Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2023 coll. Études pratiques de droit social ; 2023-1 374 pagesOutre moyennant préavis ou pour motif grave, un contrat de travail conclu pour une durée déterminée ou pour une durée indéterminée peut, à tout stade de son exécution, être rompu moyennant indemnité tant par l'employeur (licenciement) que par le t...Livre
Papier et numériqueDepuis de nombreuses années, "La société en poche" est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit...Livre
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PapierLe statut de la police Ce livre apporte une réponse claire et actuelle à toutes les questions que vous vous posez sur le statut de la police. Un index alphabétique et une table des matières détaillée vous permettent de trouver directement les r...Livre
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PapierSur le terrain, le policier est confronté à une double difficulté : agir vite et respecter la loi. Or, l’inflation législative est telle qu’il est impossible de tout savoir et de tout mémoriser. Le "Vademecum du policier de terrain" est composé d...Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2022-2023 : contenant des annotations fiscales, Tome 3Fin de contrat de travail. Catégories particulières de travailleurs. Force obligatoire du droit du travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consa...Livre
Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2022-2023 : contenant des annotations fiscales, Tome 1Généralités. Règles du droit du travail. Promotion de l'emploi. Formation du contrat de travail. Droits et obligations
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
Papier et numériqueHélène de Rode Nouv. éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Pratique du droit ; 88 190 p.L'assurance de la responsabilité civile automobile est la plus ancienne de nos assurances obligatoires, et la plus répandue également. Mais sa réglementation, étant régie par la loi du 21 novembre 1989, a changé récemment par : - un arrêté royal...Livre
Papier et numériqueBéatrice Mollet 25e éd. Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Sécurité sociale 624 p.L'ouvrage 'Le chômage avec complément d'entreprise et les alternatives à la fin de carrière' répond à vos questions. Il traite en effet de la problématique des travailleurs âgés en entreprise. Il commente toute la réglementation applicable au ré...Livre
PapierWolters Kluwer Belgium Édition 2022-2023 Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Code XII, 3, 589, 4 p.La code de la sécurité est un outil pratique pour le conseiller en prévention. Cet ouvrage vous offre une sélection condensée de la réglementation de base concernant la sécurité au travail et la prévention et la protection au travail. Autant le R...Livre
PapierUn outil de travail à jour et maniable vous aide à préparer des conclusions solides. Ce code fournit aux praticiens du droit de la circulation routière un outil de travail à jour et maniable. En effet, il rassemble les textes législatifs et réglem...Livre
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Papier et numériqueCompendium social : droit du travail 2022-2023 : contenant des annotations fiscales, Tome 2Protection du travail. Rémunération. Mobilité. Formation. Travailleurs dans l'entreprise. Suspension du contrat de travail
Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d’exécution) est indiquée au début de chaque partie consacr...Livre
PapierLes comptes annuels et la clôture exercice Depuis plusieurs années, l’ouvrage « Les comptes annuels en poche » représente le partenaire incontournable, efficace et pratique des responsables et des conseillers de la société pendant la période dé...Livre
PapierOlivier Rijckaert Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Concertation sociale 680 p.En l’état actuel des textes, c’est encore et toujours à seuil inchangé (100 travailleurs) qu’une entreprise doit fonctionner avec deux organes de concertation dont la composition et les compétences sont déterminées par la loi. Ces organes de conce...Livre
Papier et numériqueStéphanie Jaumotte Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer 2022 coll. Droit notarial VIII, 165 pagesDans cet ouvrage, l’auteur examine de manière approfondie la procédure en divorce par consentement mutuel, depuis la rédaction des conventions préalables à la procédure et ses incidents. Dans un premier chapitre, l’ouvrage aborde de manière génér...Livre
NumériqueLivre
Papier et numériqueL'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Livre
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Papier et numériqueDroits d'enregistrement, Tome IIILes droits d'enregistrement régionaux : Région de Bruxelles-Capitale, Région wallonne
L'annuaire "Droits d'enregistrement", mieux connu sous le nom de "Werdefroy", d'après le nom de son premier auteur, s'inscrit comme une référence dans le milieu fiscal. Cette "bible des droits d'enregistrement" constitue encore aujourd'hui un ouvr...Livre
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PapierCet ouvrage (2 tomes) contient : - la description détaillée de tous les documents que les sociétés à responsabilité limitée doivent publier à la Centrale des Bilans ; - le contenu et la valorisation de chaque poste du bilan et du compte de résul...Livre
PapierCet ouvrage (2 tomes) contient : - la description détaillée de tous les documents que les sociétés à responsabilité limitée doivent publier à la Centrale des Bilans ; - le contenu et la valorisation de chaque poste du bilan et du compte de résul...Livre
PapierLe professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouve...Livre
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PapierLe professeur Jean Thilmany réalise le seul et unique code fiscal qui présente la législation en matière d'impôts sur les revenus par exercice d'imposition. Il répond, dès lors, d'une manière parfaitement adéquate au souci du praticien de retrouve...Livre
PapierUn code TVA pratique et actualisé. Le "Fiscolex T.V.A." reprend l’intégralité des textes légaux et réglementaires belges en matière de taxe sur la valeur ajoutée. Ce code au format pratique et maniable comprend aussi le texte des directives et r...Livre
PapierUn code T.V.A. pratique et actualisé : l’ouvrage est mis à jour au 7 février 2022. Outre le code de la taxe sur la valeur ajoutée et ses arrêtés d’exécution (arrêtés royaux et arrêtés ministériels), le lecteur y trouvera notamment le code du r...Livre
PapierToute la réglementation sociale à portée de main. Approche pratique de la matière. Destiné aux employeurs, aux responsables de ressources humaines et à tous ceux qui appliquent la réglementation sociale dans les entreprises, ce guide est une synt...