Titre : | L'optimisation du contrat de performance énergétique étape par étape |
Auteurs : | Justine Bain-Thouverez, Auteur Raphaël Romi, Auteur |
Editeur : | Voiron (Isère) : Territorial |
Année de publication : | 2017 |
Collection : | Les essentiels, ISSN 2553-5803, BK 310 |
Présentation physique : | 87 p.ill., tabl.21 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8186-1201-9 |
Mots clés : |
Contrat de performance énergétique -- France
Bâtiments publics -- Économies d'énergie -- France |
Note générale : | Notes bibliogr. |
Résumé : |
L'optimisation est une démarche au terme de laquelle une opération est rendue optimale, autrement dit plus favorable.
Pour ce qui concerne le Contrat de performance énergétique (CPE), une telle démarche doit profiter tant à l'acheteur public q[...]
L'optimisation est une démarche au terme de laquelle une opération est rendue optimale, autrement dit plus favorable.
Pour ce qui concerne le Contrat de performance énergétique (CPE), une telle démarche doit profiter tant à l'acheteur public qu'à l'opérateur économique, sur le plan financier comme sur celui de l'efficacité énergétique, et doit se manifester à chaque étape du contrat. L'optimisation du CPE consiste donc en l'amélioration de l'efficacité énergétique au moyen d'un montage contractuel. Les premiers retours d'expérience permettent d'envisager des modes d'optimisation de cet outil qui demeure novateur. Le présent ouvrage présente, étape par étape, les leviers d'optimisation par lesquels pourra être tenue cette promesse de réduction des coûts dans le choix et dans l'exécution du contrat. Il en ressort que la préfiguration des CPE, leur élaboration et leur optimisation nécessitent des compétences techniques spécifiques, mais l'outil n'en demeure pas moins un moyen très souple de construire une stratégie pragmatique d'amélioration de l'habitat qui justifie d'affronter cette difficulté. Sont donc successivement abordés les leviers d'optimisation des CPE pour chacune des étapes : montage du projet, choix du montage contractuel, rédaction des clauses, financement du contrat, exécution du contrat. Justine Bain-Thouverez, docteur en droit public, est avocat au sein du cabinet LLC et Associés. Elle est spécialisée en droit de l'énergie et en droit de l'environnement. Raphaël Romi est professeur agrégé de droit public et avocat associé au cabinet LLC et Associés. Doyen honoraire de la faculté de droit de Nantes, il est titulaire d'une chaire Jean Monnet de droit européen de l'environnement. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000350908 | 6209 (44) BAIN O | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
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