Titre : | Marchés publics et PPP |
Auteurs : | Patrick Thiel, Auteur |
Mention d'édition : | 3e éd., 2017 |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2017 |
Collection : | Codes thématiques Larcier |
Présentation physique : | 888 p.25 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-0200-8 |
Mots clés : |
Marchés publics -- Droit -- Belgique
Marchés publics -- Belgique -- Codes (droit) |
Note générale : | À jour au 1er août 2017 |
Résumé : |
Les marchés publics et PPP sont une matière foisonnante. À côté des textes de base ont éclos quantités de normes, dont la valeur juridique est évidemment d'intensité variable.
Le présent recueil collationne ces différents textes épars, de mani[...]
Les marchés publics et PPP sont une matière foisonnante. À côté des textes de base ont éclos quantités de normes, dont la valeur juridique est évidemment d'intensité variable.
Le présent recueil collationne ces différents textes épars, de manière structurée et logique. Le Code contient la législation belge, tant nationale que régionale sur la matière. Il reprend également les dispositions de droit européen, et international. Il contient également l'ancien régime applicable, et l'une ou l'autre circulaire. Tous les secteurs y figurent, que ce soient les secteurs classiques, spéciaux ou de la défense. On y trouve aussi, naturellement, les dispositions relatives aux concessions. [Présentation par le site internet de l'éditeur, octobre 2017] |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000350990 | 3517 (493) THIE M | Papier | Bibliothèque Centrale | Réserve Bovesse | En rayon Disponible | ||
5000350991 | 3517 (493) THIE M | Papier | Bibliothèque Centrale | Réserve Bovesse | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
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