Titre : | Les joint ventures : questions choisies de droit belge et international |
Auteurs : | Olivier Caprasse, Directeur de publication, rédacteur en chef Éric Pottier, Contributeur Li-Yu Tu, Contributeur Xavier Dieux, Contributeur Nicolas Vanderstappen, Contributeur Laura Léonard, Contributeur Gaëlle Willems, Contributeur Nicolas Petit, Contributeur Jean-Michel Degée, Contributeur Laurence Pinte, Contributeur Commission royale Droit et vie des affaires (Liège), Editeur scientifique |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2017 |
Collection : | Commission royale Droit et vie des affaires |
Présentation physique : | 232 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-0033-2 |
Mots clés : |
Entreprises communes -- Droit international
Entreprises communes -- Droit -- Belgique Actes de congrès |
Note générale : | Reprend les contributions du séminaire organisé par la Commission royale Droit et vie des affaires (CrDVA) à Bruxelles le 12 octobre 2017 |
Résumé : |
Les Joint Ventures constituent une forme spécifique de coopération entre entreprises, à laquelle il est fréquemment recouru dans le cadre des opérations du commerce national comme international. De la rédaction du contrat de base à la dissolutio[...]
Les Joint Ventures constituent une forme spécifique de coopération entre entreprises, à laquelle il est fréquemment recouru dans le cadre des opérations du commerce national comme international. De la rédaction du contrat de base à la dissolution du partenariat, ces Joint Ventures mettent en présence des enjeux qui relèvent de disciplines juridiques diverses : droit des sociétés, bien sûr, mais aussi droit social, droit de la concurrence, droit fiscal ou bien encore droit comptable.
Dans l'approche pluridisciplinaire qui caractérise ses travaux, la Commission Royale Droit et Vie des Affaires (CrDVA) a réuni à Bruxelles, le 12 octobre 2017, des spécialistes de ces matières afin de présenter les principaux aspects de droit belge et international en relevant. Le présent ouvrage réunit leurs contributions. Alliant rigueur scientifique et recherche d'une utilité directe dans la vie des affaires, celles-ci contiennent nombre de considérations pratiques à l'attention des opérateurs du monde économique, en ce compris des exemples de clauses et usages dans le secteur. [Présentation par le site internet de l'éditeur, octobre 2017] |
Précision sur le document : | Congrès |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000350844 | 3477 (493) COMM J | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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