Titre : | Droit des biens |
Auteurs : | Isabelle Durant, Auteur |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2017 |
Collection : | Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X |
Présentation physique : | 768 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-6364-9 |
Mots clés : |
Biens (droit) -- Belgique
Propriété -- Belgique |
Note générale : | Glossaire. Bibliogr. p. 735-738. Index p. 739-749 |
Résumé : |
Le droit des biens est cette partie du droit privé qui s'intéresse aux relations qu'entretiennent les hommes avec les choses et, pour ce faire, dans une certaine mesure en tout cas, aux choses elles-mêmes.
Lien d'appartenance par excellence, l[...]
Le droit des biens est cette partie du droit privé qui s'intéresse aux relations qu'entretiennent les hommes avec les choses et, pour ce faire, dans une certaine mesure en tout cas, aux choses elles-mêmes.
Lien d'appartenance par excellence, le droit de propriété, sous toutes ses formes - exclusive, partagée, indivise, démembrée -, est au coeur de la matière. Simple en apparence, il s'agit, en réalité, d'un concept, parfois fuyant, souvent complexe. Principalement régi par le Code civil, dont bon nombre de dispositions en la matière sont inchangées depuis 1804, le droit des biens n'en est pas moins un droit en pleine évolution. Au fil du temps, les biens incorporels ont, par exemple, connu un essor continu ; la dématérialisation n'est plus un vain mot. Au rang des évolutions, on épingle aussi les techniques de construction qui rendent aujourd'hui possibles pratiquement tous les projets de construction, au moment même où les terrains non bâtis se raréfient. En réaction à ces développements, la jurisprudence s'adapte et le législateur adopte parfois de nouveaux dispositifs, affinant, par exemple, les règles relatives à la copropriété ou modernisant le régime de la superficie. D'autres changements seront inévitables dans les années à venir et le lecteur percevra que l'adaptation des règles ancestrales à l'immatériel demeure notamment un défi. Initiation au droit privé des biens, le présent ouvrage s'articule autour d'un plan classique. Après qu'aient été abordées les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont successivement étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés (usufruit, usage, habitation, emphytéose, superficie et servitudes), les relations de voisinage au sens large (troubles de voisinage, bornage, clôture et copropriété) ainsi qu'une introduction à la publicité foncière. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Note de contenu : |
Partie 1. Les biens
- Chapitre 1. Les valeurs patrimoniales
- Chapitre 2. Les classifications des biens
Partie 2. La possession et les actions possessoires
- Chapitre 1. La possession
- Chapitre 2. La protection possessoire
Partie 3.[...]
Partie 1. Les biens
- Chapitre 1. Les valeurs patrimoniales - Chapitre 2. Les classifications des biens Partie 2. La possession et les actions possessoires - Chapitre 1. La possession - Chapitre 2. La protection possessoire Partie 3. La propriété - Chapitre 1. Notions générales - Chapitre 2. La propriété mobilière - Chapitre 3. La propriété immobilière - Chapitre 4. La revendication Partie 4. Les démembrements de la propriété - Chapitre 1. L'usufruit - Chapitre 2. L'usage et l'habitation - Chapitre 3. L'emphytéose - Chapitre 4. La superficie - Chapitre 5. Les servitudes Partie 5. Les relations de voisinage - Chapitre 1. Les troubles de voisinage - Chapitre 2. Le bornage et la clôture - Chapitre 3. La copropriété Partie 6. La publicité foncière - Chapitre 1. Les registres tenus aux fins de publicité - Chapitre 2. La publicité par transcription |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000012652 | 3472 (493) DURA D | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
Table des matières détaillée Adobe Acrobat PDF | eBook (pour les juristes du SPW) URL |