Titre : | Principes généraux. L'organisation judiciaire |
Auteurs : | Georges de Leval, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Mention d'édition : | Ed. 2017 |
Editeur : | Bruxelles, Brugge : La Charte = Die Keure |
Année de publication : | 2017 |
Collection : | La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires, 1A |
Présentation physique : | XIV, 464 p.25 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87403-449-7 |
Mots clés : |
Procédure (droit) -- Belgique -- Codes (droit)
Justice -- Administration -- Belgique |
Résumé : |
La nouvelle édition du livre IA consacrée aux principes généraux et à l'organisation judiciaire est une oeuvre collective.
Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète s[...]
La nouvelle édition du livre IA consacrée aux principes généraux et à l'organisation judiciaire est une oeuvre collective.
Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judiciaire relatifs aux principes généraux et à l'organisation judiciaire. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Note de contenu : |
PREMIERE PARTIE : PRINCIPES GÉNÉRAUX
DEUXIEME PARTIE : L'ORGANISATION JUDICIAIRE
Livre 1er : Organes du pouvoir judiciaire
2e livre : Des fonctions judiciaires
3e livre : Du barreau
3e livre bis : De l'aide juridique de première et de [...]
PREMIERE PARTIE : PRINCIPES GÉNÉRAUX
DEUXIEME PARTIE : L'ORGANISATION JUDICIAIRE Livre 1er : Organes du pouvoir judiciaire 2e livre : Des fonctions judiciaires 3e livre : Du barreau 3e livre bis : De l'aide juridique de première et de deuxième ligne 4e livre : Des huissiers de justice |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000349660 | 3479 (493) LEVA P | Papier | Bibliothèque Centrale | Réserve Bovesse | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
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