Titre de série : | Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail |
N° de partie | Vol. III |
Titre : | Jurisprudence 2013 |
Auteurs : | Claude Devoet, Directeur de publication, rédacteur en chef Jean-Luc Fagnart, Directeur de publication, rédacteur en chef Steve Gilson, Directeur de publication, rédacteur en chef Catherine Paris, Directeur de publication, rédacteur en chef Jessica Loly, Editeur scientifique |
Editeur : | Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis |
Année de publication : | 2015 |
Collection : | Forum de l'assurance |
Présentation physique : | 349 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87455-771-2 |
Mots clés : |
Responsabilité (droit) -- Belgique
Assurance -- Droit -- Belgique Travail -- Accidents -- Droit -- Belgique Droit du travail -- Belgique Droit -- Jurisprudence -- Belgique |
Résumé : |
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche [...]
Les droits des assurances, de la responsabilité, ou encore des accidents du travail donnent lieu à une pléthore de décisions de jurisprudence dans laquelle le praticien aura parfois bien du mal à séparer le bon grain de l'ivraie. C'est la tâche ardue à laquelle se sont attelés les membres du comité scientifique de ce recueil.
Sur la base de plusieurs centaines de décisions, ces derniers ont établi une sélection des jugements et arrêts les plus marquants rendus au cours de l'année 2013 dans ces matières. En grande majorité inédites, ces décisions sont toutes commentées par un auteur spécialiste de la question, qui situe celle-ci dans les grands courants jurisprudentiels et les évolutions connues récemment dans la matière. Établi dans le prolongement du Forum de l'assurance, revue juridique spécialisée en droit des assurances et de la responsabilité, ce recueil constitue un outil précieux pour tous les praticiens de ces matières : avocats, magistrats, juristes d'entreprise, etc. [Présentation par le site internet de l'éditeur, mars 2015] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000343767 | 3492 (493) DEVO R | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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