Titre : | Jurisprudence en droit des sociétés commerciales : recueil annuel 2016 - n° 1264 à 1310 - SA, SPRL et SCRL |
Auteurs : | Michel Coipel, Directeur de publication, rédacteur en chef Marie Amélie Delvaux, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Editeur : | Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer |
Année de publication : | 2016 |
Présentation physique : | XII, 302 p.30 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-465-8502-3 |
Autre ISBN/ISSN : | 978-90-46-58502-3 |
Mots clés : |
Sociétés -- Droit -- Belgique
Droit commercial -- Belgique |
Résumé : | Le Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux. L'objectif de ce Recueil est doubl[...] Le Recueil annuel de Jurisprudence en droit des sociétés commerciales reprend, intégralement ou par extraits et en français, les principales décisions rendues en la matière par les cours et tribunaux nationaux. L'objectif de ce Recueil est double : - illustrer au moyen de décisions jurisprudentielles l'ouvrage Droit des sociétés commerciales réalisé à partir des livres du Guide juridique de l'entreprise qui traitent spécifiquement de cette matière ; - actualiser et mettre à jour cet ouvrage et ces livres en publiant la jurisprudence marquante et éclairante, agrémentée, le cas échéant, de notes. Ce recueil annuel paraît depuis 1999 et comprend chaque année une table chronologique consolidée des décisions reproduites et annotées dans l'ensemble des recueils. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000348603 | 3477 (493) JURI J | Papier | Bibliothèque Centrale | Réserve Bovesse | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
eBook (pour les juristes du SPW) URL |