Titre : | Droit de l'environnement |
Auteurs : | Philippe Coenraets, Auteur Paul Tapie, Préfacier, etc. |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 1995 |
Collection : | Les grands arrêts de la jurisprudence belge |
Présentation physique : | 358 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-0205-1 |
Autre ISBN/ISSN : | 2-8044-0205-3 |
Mots clés : |
DROIT ADMINISTRATIF *
JURISPRUDENCE PROTECTION DE LA NATURE * BELGIQUE GEO DROIT DE L'ENVIRONNEMENT CD CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH RESSOURCES - PROTECTION - NUISANCES CH TEXTES DROIT DT |
Note générale : | Table alphabétique. Table des décisions par juridiction. Table chronologique. Table par noms des parties en litige. Bibliogr |
Résumé : | L'OUVRAGE REGROUPE PLUS D'UNE CINQUANTAINE DE DECISIONS RELATIVES A TOUS LES SECTEURS DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. ELLES SONT REGROUPEES AUTOUR DE 3 STRATES : LES DECISIONS SUPRA-NATIONALES; LES DECISIONS LIEES A LA REGIONALISATION PARTIELLE ET [...] L'OUVRAGE REGROUPE PLUS D'UNE CINQUANTAINE DE DECISIONS RELATIVES A TOUS LES SECTEURS DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. ELLES SONT REGROUPEES AUTOUR DE 3 STRATES : LES DECISIONS SUPRA-NATIONALES; LES DECISIONS LIEES A LA REGIONALISATION PARTIELLE ET EVOLUTIVE DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT BELGE ; ENFIN, LES DECISIONS DE TYPE ADMINISTRATIF ET PENAL EN DEVELOPPEMENT C ONSTANT. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000000225295 | 5040 (493) COEN D | Papier | Bibliothèque Centrale | Réserve Bovesse | En rayon Disponible |