Titre de série : | Traité pratique de droit commercial |
N° de partie | Tome 4 |
Titre : | Les sociétés : volume 2 |
Auteurs : | Christian Jassogne, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Mention d'édition : | Ed. 2014 |
Editeur : | Malines, Liège, Waterloo... : Wolters Kluwer |
Année de publication : | 2014 |
Présentation physique : | VII, 1451 p.25 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-465-5404-3 |
Mots clés : |
Sociétés -- Droit -- Belgique
Droit commercial -- Belgique |
Note générale : | A jour jusqu'au 30 mars 2014. - Index alphabétique des vol. 1 et 2 p. 1249-1396 |
Note de contenu : |
IIIème partie. Les sociétés dotées de la personnalité juridique [suite du vol. 1] :
- Titre V. La société anonyme
- Titre VI. La société en commandite par actions
- Titre VII. La finalité sociale, une possibilité
- Titre VIII. Les transfo[...]
IIIème partie. Les sociétés dotées de la personnalité juridique [suite du vol. 1] :
- Titre V. La société anonyme - Titre VI. La société en commandite par actions - Titre VII. La finalité sociale, une possibilité - Titre VIII. Les transformations de société - Titre IX. Les responsabilités - Titre X. Les nullités des sociétés et des décisions de l'assemblée générale - Titre XI. La dissolution - Titre XII. La liquidation - Titre XIII. Les restructurations de société IVème partie. Les groupements d’intérêt économique, la société européenne, la société coopérative européenne : - Titre I. Le groupement d'intérêt économique (GIE) et le groupement européen d'intérêt économique (GEIE) - Titre II. La société européenne (SE) - Titre III. La société coopérative européenne (SCE) |
Voir aussi : |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000342328 | 3477 (493) TRAI T4-2 | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
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