Titre : | La titrisation |
Auteurs : | André Prüm, Directeur de publication, rédacteur en chef Association luxembourgeoise des juristes de droit bancaire, Editeur scientifique |
Editeur : | Limal, Louvain-la-Neuve : Anthemis |
Année de publication : | 2008 |
Collection : | La vie du droit bancaire et financier |
Présentation physique : | 128 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87455-121-5 |
Mots clés : |
Titrisation -- Luxembourg
Banques -- Droit -- Luxembourg |
Résumé : |
La titrisation est une forme de financement particulièrement intéressante pour les entreprises. Technique attractive pour solliciter l'épargne publique autant que pour mobiliser les ressources d'investisseurs professionnels, elle permet de conve[...]
La titrisation est une forme de financement particulièrement intéressante pour les entreprises. Technique attractive pour solliciter l'épargne publique autant que pour mobiliser les ressources d'investisseurs professionnels, elle permet de convertir des actifs immobilisés, tels que des créances ou des stocks, en papier négociable. Les entreprises peuvent ainsi diversifier leur financement et avoir accès au marché monétaire de manière souple et rapide.
Le haut degré de sophistication de ces opérations ne pouvait se passer d'un cadre juridique et fiscal clair et sûr. Conscient de cet impératif, le législateur luxembourgeois a adopté le 22 mars 2004 une loi régissant spécifiquement cette matière. Faisant figure d'innovation marquante dans le droit bancaire et financier luxembourgeois, cette loi connaît un grand succès. Cet ouvrage propose d'en découvrir l'approche originale et les solutions techniques qu'elle met en oeuvre, sans la soustraire à un examen critique. Une perspective transversale axée sur les fondements de la loi s'y conjugue avec des éclairages ciblés sur le régime des organismes de titrisation, les mécanismes particuliers de protection contre la faillite et le traitement fiscal. [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Note supplémentaire : | Acquisition uniquement de la version numérique de l'ouvrage |
Documents numériques (1)
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