Titre : | Les dialogues de la fiscalité : anno 2013 : nouveautés fiscales, abus fiscal, fiscalité environnementale : actes des séminaires |
Auteurs : | Centre de recherche interdisciplinaire Droit, entreprise et société - Jean Renauld (Louvain-la-Neuve), Organisateur de réunion, de conférence Edoardo Traversa, Auteur Olivier Hermand, Auteur Emanuele Ceci, Auteur Vincent Deckers, Auteur Charles-Albert Helleputte, Auteur Édouard-Jean Navez, Auteur Alice Pirlot, Auteur Kim Van de Velden, Auteur Barbara Vintras, Auteur |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2013 |
Collection : | Centre de recherche interdisciplinaire Droit, entreprise et société - Jean Renauld |
Présentation physique : | 372 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-6336-6 |
Mots clés : |
Droit fiscal -- Belgique
Impôt -- Belgique Droit fiscal (droit européen) Fiscalité écologique -- Belgique |
Résumé : |
La Chaire PwC de droit fiscal naît de la volonté de développer un pôle d'excellence en droit fiscal au sein de l'Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise pr[...]
La Chaire PwC de droit fiscal naît de la volonté de développer un pôle d'excellence en droit fiscal au sein de l'Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l'européanisation et à l'internationalisation du droit fiscal.
Dans la continuité de ses activités de recherche et d'enseignement, la Chaire a également pour mission de jouer un rôle actif dans les débats d'actualité en lien avec son projet, notamment par l'organisation de conférences et séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s'inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu en février et mars 2013, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur la fiscalité environnementale (séminaire 1), sur l'abus fiscal à la lumière des premières applications pratiques (séminaire 2) et enfin sur les réformes fiscales pour 2013 (séminaire 3). [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Note de contenu : |
Séminaire 1 :
- Quand la fiscalité se met au vert ..., par Jacques Autenne et Alice Pirlot
- Les incitants fiscaux du législateur belge liés à l'environnement : évolution et perspectives, par Vincent Sepulchre
- La fiscalité environnementa[...]
Séminaire 1 :
- Quand la fiscalité se met au vert ..., par Jacques Autenne et Alice Pirlot - Les incitants fiscaux du législateur belge liés à l'environnement : évolution et perspectives, par Vincent Sepulchre - La fiscalité environnementale à l'épreuve du droit du marché intérieur : de l'imposition différenciée de l'énergie renouvelable à celle des terres contaminées, par Nicolas de Sadeleer Séminaire 2 : - L'abus fiscal à la lumière des premières applications pratiques : interprétation et application de la disposition générale antiabus en matière d'impôts directs, de droits d'enregistrement et de droits de succession, par Luc de Broe et Jasper Bossuyt - Applications pratiques du nouvel article 344 , § 1er du CIR en matière d'impôt des sociétés, par Amaury della Faille - Planification patrimoniale et abus fiscal, par Valérie-Anne de Brauwere et Gilles de Foy - Les décisions anticipées en matière d'abus fiscal, par Philippe Dedobbeleer Séminaire 3 : - Quelles réformes fiscales pour 2013 ? Actualités et perspectives - Mesures fiscales récentes : cherche cohérence désespérément ..., par Pierre-François Coppens - L'impôt des sociétés, par Jean-Michel Degée - Actualités TVA en Belgique, par Emanuele Ceci et Charles-Albert Helleputte |
Précision sur le document : | Congrès |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000341040 | 3362 (493) DIAL D | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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