Titre : | Les droits intellectuels |
Auteurs : | Dominique Kaesmacher, Editeur scientifique |
Mention d'édition : | 2e éd. |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2013 |
Collection : | Répertoire notarial |
Sous collection : | Tome II. Les biens, 5 |
Présentation physique : | 889 p.28 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-5432-6 |
Mots clés : | Propriété intellectuelle -- Belgique |
Note générale : | Tiré à part du Répertoire notarial. La matière est arrêtée au 15 novembre 2012. - Bibliogr. p. 861-889. Index |
Résumé : |
Cette nouvelle édition du traité paru en 2007 a pour ambition d’offrir aux praticiens du droit un outil mis à jour et enrichi de plusieurs chapitres, leur permettant d’accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs fa[...]
Cette nouvelle édition du traité paru en 2007 a pour ambition d’offrir aux praticiens du droit un outil mis à jour et enrichi de plusieurs chapitres, leur permettant d’accéder à la très vaste matière des droits intellectuels sous toutes leurs facettes.
Le régime de protection de chaque droit intellectuel (marque – nom commercial et enseigne – dénomination sociale – appellation d’origine – label de qualité – nom de domaine - brevet et savoir-faire – droit d’auteur et droits voisins – protection des programmes d’ordinateur et des bases de données – dessins et modèles – obtention végétale) est examiné de façon systématique. Sont ensuite étudiés de façon transversale pour l’ensemble des droits, les aspects contractuels, patrimoniaux et judiciaires, sans omettre le contexte international, extraordinairement riche en l’espèce. Parmi les nouveaux chapitres : évaluation financière des droits intellectuels, copropriété des droits intellectuels, régimes matrimoniaux et successions, appellation d’origine, obtention végétale, et quelques questions spéciales comme les droits d’auteur dans le monde numérique, les brevets et le développement durable. Une équipe de plus de 30 auteurs, soigneusement choisis en fonction de leur spécialisation, a collaboré à la rédaction de cette "somme" juridique, sous la coordination dynamique et compétente de Mme Dominique Kaesmacher, Directeur juridique, avocat honoraire, collaboratrice scientifique à l'Université de Liège. L’ouvrage rassemble les contributions de : - Diane Allard : Avocat au Barreau de Liège - Fabienne Brison : Professor Vrije Universiteit Brussel en KU Leuven, advocaat - Olivier Caprasse : Professeur à l’ULiège et à l’ULB, avocat au Barreau de Bruxelles - Vincent Cassiers : Professeur Université catholique de Louvain, KU Leuven et Université catholique de Lille, avocat - Alexandre Cruquenaire : Avocat, Chargé de cours à l’UNamur (CRIDS) - Eric De Gryse : Advocaat - Fernand de Visscher : Maître de conférences invité Université catholique de Louvain, avocat - Jean-Jacques Debacker : Conseiller fiscal (Fortis Private Banking) - Charlotte Declerck : Chargée de cours UHasselt, avocat - Estelle Derclaye : Professeur de propriété intellectuelle à l'Université de Nottingham - Daniel Dessard : Avocat, collaborateur scientifique à l'Université de Liège - Damien Dessard : Avocat au barreau de Liège, maitre de conférence à l'Université de Liège. - Séverine Dusollier : Professeur Ecole de droit, Sciences Po, Paris - Valérie Herdlicka : Gérante et Parner (Brand Val) - Olivia Hottat : Avocat au cabinet Stibbe - Nicolas Ide : Juriste d'entreprise - Sophie Lens : Avocat - Joannes Ligot : Avocat au barreau de Liège - Geneviève Michaux : Avocate aux barreaux de Bruxelles et de Paris - Olivier Mignolet : Avocat au barreau de Bruxelles - Dominique Mougenot : Juge au tribunal de commerce de Mons-Charleroi - Marta Pertegas Sender : Professeur à l'Université Antwerpen, avocat au Barreau de Bruxelles - Cédric Popa : Partner (Deloitte) - Emmanuel Roger-France : Avocat au barreau de Bruxelles - Christophe Ronse : Advocaat - Stefan Rüssli : Partner (Brand Val) - Marius Schneider : Avocat au barreau de Bruxelles - Théodora Stamos : Juriste d’entreprise (Belgacom) - Alain Strowel : Professeur Université catholique de Louvain, Université Saint-Louis Bruxelles et KU Leuven, avocat - Roxane Tamas - Baudouin Thirion : Conseiller fiscal, director Ernst & Young Tax Consultants - Julien Tricot : Avocat au Barreau de Liège - Jean-Louis Van Boxstael : Chargé de cours à l’UCLouvain et à la KU Leuven, notaire - Hendrik Vanhees : Professor Universiteit Antwerpen en Universiteit Gent - Ignace Vernimme : Avocat - Nathalie Vos de Wael : Juge au Tribunal de commerce de Liège [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000338318 | 3477 (493) DROI D | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
![]() eBook (pour les juristes du SPW) URL |