Titre : | L'art et le droit |
Auteurs : | Guy Keutgen, Directeur de publication, rédacteur en chef Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, Organisateur de réunion, de conférence |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2010 |
Collection : | Conférence du Jeune barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 |
Présentation physique : | 206 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-3967-5 |
Mots clés : |
Artistes -- Statut juridique -- Belgique
Droit et art -- Belgique |
Résumé : |
Consacrer un ouvrage aux rapports entre l’art et le droit peut paraître insolite. Pourtant, le droit omniprésent dans tous les secteurs de notre société l’est également dans le monde de l’art.
Après s’être interrogé sur la définition de l’œuvr[...]
Consacrer un ouvrage aux rapports entre l’art et le droit peut paraître insolite. Pourtant, le droit omniprésent dans tous les secteurs de notre société l’est également dans le monde de l’art.
Après s’être interrogé sur la définition de l’œuvre d’art en droit, les auteurs abordent la propriété d’une telle œuvre face aux droits de l’artiste ainsi qu’aux relations contractuelles liant artistes et galeries, sans oublier les problèmes liés aux assurances. Le statut social et fiscal de l’artiste, les questions juridiques liées à la gestion de son patrimoine ainsi que les marchés publics d’œuvres d’art font l’objet de contributions de qualité. Les intervenants à ce colloque, dont l’autorité doctrinale n’est plus à démontrer, font le point sur ces matières, et abordent sans détour les questions souvent délicates auxquelles elles confrontent le juriste dans sa pratique quotidienne. Sous la direction de Guy Keutgen, Professeur émérite de l'Université catholique de Louvain. |
Note de contenu : |
1. L'art et le droit (Paul Martens)
2. La propriété d’une œuvre d’art face aux droits de l’artiste (Emmanuel Cornu)
3. Aspects contractuels : prêts d’œuvres d’art, relations artistes-galeries (Marcel Fontaine)
4. Les assurances des œuvres d’a[...]
1. L'art et le droit (Paul Martens)
2. La propriété d’une œuvre d’art face aux droits de l’artiste (Emmanuel Cornu) 3. Aspects contractuels : prêts d’œuvres d’art, relations artistes-galeries (Marcel Fontaine) 4. Les assurances des œuvres d’art (Vincent Callewaert) 5. Le statut social et fiscal de l'artiste plasticien (Suzanne Capiau) 6. La gestion du patrimoine de l’artiste après-demain, l’éternité (Philippe Malherbe) 7. Les marchés publics et les œuvres d’art (Pierre Nihoul) |
Précision sur le document : | Congrès |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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BC000000011736 | 3477 KEUT A | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
eBook (pour les juristes du SPW) URL |