Titre : | Chronique des marchés publics 2009-2010 |
Titre autre langue: | Jaarboek overheidsopdrachten 2009-2010 |
Auteurs : | Constant De Koninck, Editeur scientifique Peter Flamey, Editeur scientifique Patrick Thiel, Editeur scientifique Bjorn Demeulenaere, Editeur scientifique |
Editeur : | Bruxelles : EBP publishers |
Année de publication : | 2010 |
Collection : | Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten, 3 |
Présentation physique : | 1079 p.ill., graph.25 cm |
Accompagnement : | 1 cédérom |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-812855-2-0 |
Mots clés : |
Marchés publics -- Droit -- Belgique
Marchés publics -- Droit européen Cédéroms |
Note générale : | Ouvrage de référence à consulter sur place. - Index des mots clefs. - Le CD-ROM contient le texte intégral de la législation et de la réglementation publiées en 2009 |
Résumé : |
Le grand succès que la première et deuxième édition de la Chronique des Marchés Publics ont rencontré a conforté les éditeurs dans leur conviction que le format proposé – la mise à disposition en un seul ouvrage d’un aperçu annuel de la législat[...]
Le grand succès que la première et deuxième édition de la Chronique des Marchés Publics ont rencontré a conforté les éditeurs dans leur conviction que le format proposé – la mise à disposition en un seul ouvrage d’un aperçu annuel de la législation et de la jurisprudence, au côtés de plusieurs dizaines d’articles thématiques rédigés par des spécialistes en la matière – répondait effectivement au besoin du praticien en la matière.
Dans la troisième édition de la Chronique – chronique qui comptera plus de 1000 pages et qui, compte tenu d’un tirage de 850 exemplaires, peut sans rougir être désignée comme un bestseller juridique –, l’ensemble de la jurisprudence de la Cour de Justice, du Conseil d’Etat et des Cours et Tribunaux ainsi que l’aperçu de la doctrine publiée, ont à nouveau trouvé leur place. En outre, plus de trente articles – souvent volumineux – ont été fournis par cinquante spécialistes reconnus traitant des sujets les plus divers (mais également souvent brûlants d’actualité) dans le domaine des marchés publics. [Feuillet de présentation] |
Note de contenu : |
Parmi les articles en français :
- Chronique de jurisprudence judiciaire 2009
- La notion de titre onéreux : essai d’analyse du parent pauvre de la définition du marché public
- Le droit des marchés publics et la faillite des entreprises
- L[...]
Parmi les articles en français :
- Chronique de jurisprudence judiciaire 2009 - La notion de titre onéreux : essai d’analyse du parent pauvre de la définition du marché public - Le droit des marchés publics et la faillite des entreprises - La désignation du partenaire privé d’une société d’économie mixte au regard du droit des marchés publics et des concessions - Analyse critique de la méthode de cotation par points : que faire en pratique ? - Divergences de jurisprudence entre les chambre de langue française et de langue néerlandaise du Conseil d’Etat : y a-t-il deux Conseils d’Etat en Belgique ? - L’intérêt des marchés publics : examen de l’application des intérêts moratoires, compensatoires et de l’anatocisme en droit des marchés publics - La transposition de la directive 2004/18/CE en droit belge … ou le mythe de Sisyphe réinventé ? - Vous négociez ? Le Conseil d’État vous surveille… - Offre de base et variantes : notions et régime dans la réglementation sur les marchés publics - Les sanctions envers l’adjudicataire en défaut d’exécution - Le nouveau régime contentieux des marchés publics après la loi du 23 décembre 2009 |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000332431 | JAAR CHRO 2009- 2010 | Papier | Bibliothèque Centrale | Documents juridiques | Consultable sur place Exclu du prêt |
Documents numériques (1)
![]() eBook (pour les juristes du SPW) URL |