Titre : | La règle et l'urbanisme |
Auteurs : | Claude Robert, Préfacier, etc. |
Editeur : | Paris : Association des études foncières |
Année de publication : | 1987 |
Présentation physique : | 358 p. |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-905942-04-3 |
Autre ISBN/ISSN : | 2-905942-04-5 |
Mots clés : |
PRIX DU SOL *
URBANISME * CONTROLE * TRIBUNAL ADMINISTRATIF * CODE DE L'URBANISME ET DE L'HABITATION * CRITIQUE PATRIMOINE * PROCEDURE * PROTECTION * INDEMNITE * ASSEMBLEE LEGISLATIVE * DEROGATION * CARTE ZONAGE * AMENAGEMENT FONCIER CH LANGAGE * GRANDE-BRETAGNE GEO SOL * SUISSE GEO BELGIQUE GEO REGLEMENT D'URBANISME * LIVRE DT TRANSFERT DE COMPETENCE * FRANCE GEO LOTISSEMENT * RECUEIL POS * AMENAGEMENT DU LITTORAL ROCHEFORT GEO ASPECT CONTENTIEUX CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH PERI-URBAIN * |
Résumé : | ON OBSERVE AUJOURD'HUI UNE ASPIRATION A LA SIMPLIFICATION ET A LA STABI LISATION DE LA REGLE JURIDIQUE. S'Y AJOUTE UNE VOLONTE POLITIQUE DE DERE GLEMENTATION QUI RENCONTRE UN TRES LARGE CONSENSUS. IL NE S'AGIT PLUS AU JOURD'HUI DE MULTIPLIER LES[...] ON OBSERVE AUJOURD'HUI UNE ASPIRATION A LA SIMPLIFICATION ET A LA STABI LISATION DE LA REGLE JURIDIQUE. S'Y AJOUTE UNE VOLONTE POLITIQUE DE DERE GLEMENTATION QUI RENCONTRE UN TRES LARGE CONSENSUS. IL NE S'AGIT PLUS AU JOURD'HUI DE MULTIPLIER LES INFLEXIONS ET LES AMELIORATIONS DU DETAIL. L A DIVERSITE ET LA RICHESSE DES CONTRIBUTIONS RASSEMBLEES DANS CET OUVRAG E APPELLENT PRECISEMENT A LA REFLEXION. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5100000048955 | 349.4 | Papier | Bibliothèque DOCATEL | Libre accès | En rayon Disponible |