Titre : | Chronique des marchés publics 2008-2009 |
Titre autre langue: | Jaarboek overheidsopdrachten 2008-2009 |
Auteurs : | Constant De Koninck, Editeur scientifique Peter Flamey, Editeur scientifique Patrick Thiel, Editeur scientifique Bjorn Demeulenaere, Editeur scientifique |
Editeur : | Bruxelles : EBP publishers |
Année de publication : | 2009 |
Collection : | Chronique des marchés publics = Jaarboek overheidsopdrachten, 2 |
Présentation physique : | 931 p.ill., graph.25 cm |
Accompagnement : | 1 cédérom |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-812855-0-6 |
Mots clés : |
Marchés publics -- Droit -- Belgique
Marchés publics -- Droit européen Cédéroms |
Note générale : | Ouvrage de référence à consulter sur place. - Le CD-ROM contient le texte intégral de la législation et de la réglementation publiées en 2008 |
Résumé : |
Le grand succès que la première édition de la "Chronique des Marchés Publics" a rencontré a conforté les éditeurs dans leur conviction que le format proposé - la mise à disposition en un seul ouvrage d’un aperçu annuel de la législation et la ju[...]
Le grand succès que la première édition de la "Chronique des Marchés Publics" a rencontré a conforté les éditeurs dans leur conviction que le format proposé - la mise à disposition en un seul ouvrage d’un aperçu annuel de la législation et la jurisprudence (2008), au côtés de plusieurs dizaines d’articles thématiques (2009) rédigés par des spécialistes en la matière - répondait effectivement au besoin du praticien en la matière.
Dans la Chronique 2009, l’ensemble de la jurisprudence de la Cour de Justice, du Conseil d’Etat et des Cours et Tribunaux ainsi que l’aperçu de la doctrine publiée, ont à nouveau trouvé leur place. A côté de cela, vingt-huit articles - souvent volumineux - ont été fournis par cinquante spécialistes reconnus traitant des sujets les plus divers (mais également souvent brûlants d’actualité) dans le monde des marchés publics. [Feuillet de présentation] |
Note de contenu : |
Parmi les articles en français :
- Chronique de jurisprudence judiciaire 2008
- De la tutelle administrative sur les marchés publics en Région wallonne et autres réflexions sur le contrôle juridictionnel de la passation des marchés publics
- [...]
Parmi les articles en français :
- Chronique de jurisprudence judiciaire 2008 - De la tutelle administrative sur les marchés publics en Région wallonne et autres réflexions sur le contrôle juridictionnel de la passation des marchés publics - La dématérialisation des marchés publics : une réforme concrète ? - Conflits d’intérêts et délit d’ingérence dans les marchés publics - La procédure négociée dans la loi du 15 juin 2006 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services - Marchés publics et subventions : critères distinctifs et éléments de contrôle au regard de la réglementation des aides d’État - Les services juridiques de conseil et de représentation en justice des pouvoirs publics - Les pouvoirs locaux bruxellois face à la sélection qualitative - Notions de pouvoir adjudicateur et d’autorité administrative : principes et cas particuliers - Les marchés publics écologiques : possibilités, contraintes, écueils - Sous-critères et coefficients de pondération dans les marchés publics en droit belge et en droit européen - Le partenariat public-privé : une démarche qui renouvelle la gouvernance publique |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
---|---|---|---|---|---|---|---|
5000338103 | JAAR CHRO 2008- 2009 | Papier | Bibliothèque Centrale | Documents juridiques | Consultable sur place Exclu du prêt | Wallonie-Bruxelles International - WBI |
Documents numériques (1)
![]() eBook (pour les juristes du SPW) URL |