Titre : | Larcier cassation |
Auteurs : | Pascal Debouvere, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
ISBN/ISSN/EAN : | 0778-8983 |
Mots clés : | Belgique. Cour de cassation |
Résumé : |
Larcier Cassation met à votre disposition une synthèse des sommaires des arrêts de la Cour de cassation.
En publiant les sommaires des arrêts au rythme où ces derniers sont rendus par la Cour, Larcier Cassation permet aux juristes de prendre co[...]
Larcier Cassation met à votre disposition une synthèse des sommaires des arrêts de la Cour de cassation.
En publiant les sommaires des arrêts au rythme où ces derniers sont rendus par la Cour, Larcier Cassation permet aux juristes de prendre connaissance de leur contenu dans les meilleurs délais. Les sommaires sont ordonnés suivant la classification utilisée par la Cour de cassation elle-même. Des tables générales annuelles permettent de retrouver le sommaire recherché.(édit.) |
Note supplémentaire : |
Les textes de la revue sont consultables en ligne. Pour les conditions d'accès aux bases de données en ligne, voir l'espace consacré aux ressources numériques. Fin de parution: dernier numéro 2020/10 |
Documents numériques (1)
Eserial (pour les juristes du SPW) URL |
Etat des collections
Sur localisation | Localisation | Emplacement | Cote | Support | Statut | Origine | Collection | Archive | Lacunes | Bulletins associés |
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Bibliotheque Centrale | Relié | 1992- |
Liste des fascicules :
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