Titre : | Précis du droit des successions et des libéralités |
Auteurs : | Alain-Charles Van Gysel, Directeur de publication, rédacteur en chef |
Editeur : | Bruxelles : Bruylant |
Année de publication : | 2008 |
Collection : | Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles |
Présentation physique : | 956 p.24 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-2537-4 |
Mots clés : | Successions et héritages -- Belgique |
Résumé : |
Ce précis du droit des Successions et des Liberalités est l'oeuvre de membres de l'Unité de Droit Familial de l'ULB, réunis sous la direction d'Alain-Charles Van Gysel.
Il a pour ambition, dans une perspective à la fois pédagogique et scientif[...]
Ce précis du droit des Successions et des Liberalités est l'oeuvre de membres de l'Unité de Droit Familial de l'ULB, réunis sous la direction d'Alain-Charles Van Gysel.
Il a pour ambition, dans une perspective à la fois pédagogique et scientifique, d'apporter une derscription complète du droit belge en la matière. Il débute par un premier livre, consacré à la dévolution successorale légale (par Jessica Fillenbaum), qui constitue le "droit commun" des transmissions à cause de mort. Mais le défunt a pu manifester une volonté différente de celle prévue par le législateur : la loi canalise cette volonté dans des formes particulières de libertés, sujet du deuxième livre du précis (par Vincent Wyart, Emmanuel de Wilde d'Estmael et Solange Brat). La double coexistence de la dévolution légale et des libéralités, d'une part, et des droits concurrents de plusieurs ayants droit d'un même défunt, d'autre part, rend complexe la mise en oeuvre des droits successoraux : le troisième livre tente de débrouiller cet écheveau (par Alain-Charles Van Gysel, Frédéric Lalière, Charlotte Aughuet, Quentin Fischer). [Présentation par le site internet de la Librairie LGDJ] |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000330267 | 3476 (493) PREC P | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (1)
eBook (pour les juristes du SPW) URL |