Titre : | Les contrats d'assurance particuliers |
Auteurs : | Hélène de Rode, Auteur |
Editeur : | Bruxelles : Larcier |
Année de publication : | 2017 |
Collection : | Répertoire notarial |
Sous collection : | Tome XII. Droit commercial et économique, livre 10/2 |
Présentation physique : | 351 p.28 cm |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-8816-1 |
Mots clés : |
Assurance -- Droit -- Belgique
Responsabilité civile -- Belgique Indemnisation -- Belgique Assurance-incendie -- Droit -- Belgique Assurance de personnes -- Droit -- Belgique |
Note générale : | Tiré à part du Répertoire notarial. - Matière arrêtée au 10 juin 2016. - Notes bibliogr. Tables |
Résumé : |
Le présent tiré à part vient fort opportunément compléter l'ouvrage consacré au contrat d'assurance en général, paru dans la Collection du Répertoire notarial sous la plume de l'auteur en 2012.
Il comprend l'analyse, après la réforme du 4 avri[...]
Le présent tiré à part vient fort opportunément compléter l'ouvrage consacré au contrat d'assurance en général, paru dans la Collection du Répertoire notarial sous la plume de l'auteur en 2012.
Il comprend l'analyse, après la réforme du 4 avril 2014, des règles en matière d'assurances de choses, de frais, de responsabilités, et de personnes. Chaque partie étudie les règles générales propres à chacune de ces matières, puis divers contrats répandus (tels que les contrats d'assurance incendie, vol, T.R.C., protection juridique, R.C. professionnelle des notaires, R.C. des entreprises, R.C. construction, assurance vie, accidents et maladie ...). [Présentation par le site internet de l'éditeur] |
Note de contenu : |
CHAPITRE I - LES ASSURANCES DE CHOSES
Section I - Principes régissant les assurances de choses
Section II - Branches particulières d'assurances de choses
CHAPITRE II - LES ASSURANCES DE FRAIS
Section I - Notions générales
Section II - [...]
CHAPITRE I - LES ASSURANCES DE CHOSES
Section I - Principes régissant les assurances de choses Section II - Branches particulières d'assurances de choses CHAPITRE II - LES ASSURANCES DE FRAIS Section I - Notions générales Section II - L'assurance protection juridique Section III - Autres assurances de frais CHAPITRE III - LES ASSURANCES DE RESPONSABILITÉ Section I - Principes régissant les assurances de responsabilité Section II - Branches particulières d'assurances de responsabilité CHAPITRE IV - LES ASSURANCES DE PERSONNES Section I - Principes régissant les assurances de personnes Section II - Les assurances sur la vie Section III - Les autres assurances de personnes |
Voir aussi : |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Fonds spéciaux | Note publique |
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5000348736 | 3680 (493) RODE C | Papier | Bibliothèque Centrale | Libre accès | En rayon Disponible |
Documents numériques (2)
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